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  1. Résultat n°1

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  2. Résultat n°2

    Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

    Date

    1806-1828

    Cote

    2 Q 7

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
  3. Résultat n°3

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  4. Résultat n°4

    1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 Q 16*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1808-1809
  5. Résultat n°5

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  6. Résultat n°6

    Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

    Date

    1809-1818

    Cote

    2 Q 18

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
  7. Résultat n°7

    Sommier des locations.

    Date

    1813-1815

    Cote

    2 Q 12*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des locations.
  8. Résultat n°8

    Sommier des revenus.

    Date

    1813-1825

    Cote

    2 Q 13*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des revenus.
  9. Résultat n°9

    Sommier des biens mis en location.

    Date

    1813-1826

    Cote

    2 Q 19*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Sommier des biens mis en location.
  10. Résultat n°10

    Sommier des ventes.

    Date

    1813-1815

    Cote

    2 Q 14*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des ventes.
  11. Résultat n°11

    Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

    Date

    1813-1849

    Cote

    2 Q 9

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
  12. Résultat n°12

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  13. Résultat n°13

    Sommier des décomptes des domaines nationaux.

    Date

    1814-1819

    Cote

    2 Q 15*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des décomptes des domaines nationaux.
  14. Résultat n°14

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  15. Résultat n°15

    Correspondance générale.

    Date

    1815-1883

    Cote

    2 Q 3

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Correspondance générale.
  16. Résultat n°16

    Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

    Date

    1815

    Cote

    2 Q 8

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
  17. Résultat n°17

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  18. Résultat n°18

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  19. Résultat n°19

    Instructions, circulaires.

    Date

    1821-1927

    Cote

    2 Q 1

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  20. Résultat n°20

    Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    2 Q 142

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
  21. Résultat n°21

    Fort de la Justice.

    Date

    1826-1832

    Cote

    2 Q 64

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Justice.
  22. Résultat n°22

    Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

    Date

    1826-1858

    Cote

    2 Q 22

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
  23. Résultat n°23

    Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

    Date

    1829-1845

    Cote

    2 Q 43

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Traversée des fortifications, rectification de la route...
  24. Résultat n°24

    Fort de la Miotte.

    Date

    1833-1862

    Cote

    2 Q 65

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Miotte.
  25. Résultat n°25

    Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

    Date

    1836-1852

    Cote

    2 Q 44

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de...
  26. Résultat n°26

    Remparts et bastions, acquisition de terrains.

    Date

    1838-1878

    Cote

    2 Q 45

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Remparts et bastions, acquisition de terrains.
  27. Résultat n°27

    Caserne de cavalerie du Vallon.

    Date

    1845-1874

    Cote

    2 Q 56

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne de cavalerie du Vallon.
  28. Résultat n°28

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  29. Résultat n°29

    Fort des Barres.

    Date

    1861-1874

    Cote

    2 Q 66

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort des Barres.
  30. Résultat n°30

    Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.

    Date

    1861

    Cote

    2 Q 46

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

    Date

    1861-1928

    Cote

    2 Q 37

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
  32. Résultat n°32

    Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.

    Date

    1862-1865

    Cote

    2 Q 48

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse :...
  33. Résultat n°33

    Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

    Date

    1864-1893

    Cote

    2 Q 40

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
  34. Résultat n°34

    Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1864-1870

    Cote

    2 Q 4

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine,...
  35. Résultat n°35

    Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

    Date

    1865-1885

    Cote

    2 Q 36

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
  36. Résultat n°36

    Biens divers.

    Date

    1869-1923

    Cote

    2 Q 30

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens divers.
  37. Résultat n°37

    Forts des Perches à Danjoutin.

    Date

    1870-1877

    Cote

    2 Q 67

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Forts des Perches à Danjoutin.
  38. Résultat n°38

    Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

    Date

    1872-1936

    Cote

    2 Q 42

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Généralités
    • Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs...
  39. Résultat n°39

    Fort de Bellevue.

    Date

    1872-1875

    Cote

    2 Q 68

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Bellevue.
  40. Résultat n°40

    Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

    Date

    1873-1923

    Cote

    2 Q 31

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...
  41. Résultat n°41

    Fort de Giromagny.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Q 69

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Giromagny.
  42. Résultat n°42

    Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

    Date

    1874-1884

    Cote

    2 Q 60

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension :...
  43. Résultat n°43

    Objets abandonnés par les Prussiens.

    Date

    1874

    Cote

    2 Q 32

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Objets abandonnés par les Prussiens.
  44. Résultat n°44

    Fort du Salbert.

    Date

    1874-1877

    Cote

    2 Q 70

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort du Salbert.
  45. Résultat n°45

    Caserne d’infanterie du Vallon.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Q 58

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne d’infanterie du Vallon.
  46. Résultat n°46

    Objets divers.

    Date

    1874-1917

    Cote

    2 Q 35

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Objets divers.
  47. Résultat n°47

    Caserne d’infanterie des Barres.

    Date

    1874-1875

    Cote

    2 Q 57

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne d’infanterie des Barres.
  48. Résultat n°48

    Ventes mobilières : correspondance.

    Date

    1875-1922

    Cote

    2 Q 41

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Ventes mobilières : correspondance.
  49. Résultat n°49

    Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.

    Date

    1875-1899

    Cote

    2 Q 49

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement,...
  50. Résultat n°50

    Fort de Roppe,

    Date

    1875-1896

    Cote

    2 Q 72

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Roppe,
  51. Résultat n°51

    Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 Q 71

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.
  52. Résultat n°52

    Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 Q 47

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance,...
  53. Résultat n°53

    Batterie de La Charme à Urcerey.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 99

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Batterie de La Charme à Urcerey.
  54. Résultat n°54

    Batteries intermédiaires de la place.

    Date

    1876-1877

    Cote

    2 Q 97

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de la place.
  55. Résultat n°55

    Batteries du fort de Vézelois.

    Date

    1876-1890

    Cote

    2 Q 87

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batteries du fort de Vézelois.
  56. Résultat n°56

    Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

    Date

    1876-1878

    Cote

    2 Q 103

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878),...
  57. Résultat n°57

    Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 106

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches...
  58. Résultat n°58

    Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 84

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert),...
  59. Résultat n°59

    Batterie intermédiaire de Bermont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 104

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Bermont.
  60. Résultat n°60

    Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).

    Date

    1877-1891

    Cote

    2 Q 90

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique...
  61. Résultat n°61

    Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    2 Q 105

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
  62. Résultat n°62

    Batterie intermédiaire de Sévenans.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 108

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Sévenans.
  63. Résultat n°63

    Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance, plans rapports.

    Date

    1877-1879

    Cote

    2 Q 50

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Hôpital militaire, problèmes de mitoyenneté : correspondance,...
  64. Résultat n°64

    Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 107

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
  65. Résultat n°65

    Achat et installation : correspondance, arrêtés.

    Date

    1879-1936

    Cote

    2 Q 23

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Immeubles civils.
    • Achat et installation : correspondance, arrêtés.
  66. Résultat n°66

    Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes de vente, correspondance.                                                                                  

    Date

    1879-1881

    Cote

    2 Q 61

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de Sermamagny, création : plans, actes...
  67. Résultat n°67

    Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

    Date

    1880-1928

    Cote

    2 Q 27

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et...
  68. Résultat n°68

    Magasin centraux de la Justice.

    Date

    1882

    Cote

    2 Q 113

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Noyau central
    • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
    • Magasin centraux de la Justice.
  69. Résultat n°69

    Arbres des routes nationales.

    Date

    1882-1909

    Cote

    2 Q 33

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Arbres des routes nationales.
  70. Résultat n°70

    Caserne du faubourg de Lyon.

    Date

    1883-1884

    Cote

    2 Q 59

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne du faubourg de Lyon.
  71. Résultat n°71

    Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à la batterie de Dorans (1887), batteries B et C (1887), batterie E du Bois d’Oye (1893), déboisements entre les forts du Bois d’Oye et du Mont-Vaudois (1888), travaux de défense aux abords du fort (1906), batteries 4 et 11 (1911), construction d’ouvrages par la main-d’œuvre militaire à Bermont (1935-1936), construction de hangars au fort (1923-1931).

    Date

    1883-1936

    Cote

    2 Q 89

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Fort du Bois d’Oye (1883), route reliant le fort à...
  72. Résultat n°72

    Construction du fort de Vézelois.

    Date

    1884-1885

    Cote

    2 Q 85

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Construction du fort de Vézelois.
  73. Résultat n°73

    Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour du fort (1890-1896), ouvrage d’infanterie au sud du fort (1889), batteries BCDE du fort (1889), batterie 6 (1896), acquisition de baraquements ayant servi lors des travaux au fort, avec plans (1897), déboisements (1907), déboisement des bois de Bessoncourt (1913), terrains des sorties souterraines ouest du fort (1928), terrain de dépôt des matériaux de l’excavation de la batterie cuirassée (1930).

    Date

    1884-1930

    Cote

    2 Q 91

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Fort de Bessoncourt (1884), réseau de fil de fer autour...
  74. Résultat n°74

    Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1884-1923

    Cote

    2 Q 25

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
    • Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
  75. Résultat n°75

    Terrains excédentaires des canaux.

    Date

    1884-1929

    Cote

    2 Q 28

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Terrains excédentaires des canaux.
  76. Résultat n°76

    Archives.

    Date

    1884-1906

    Cote

    2 Q 34

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Archives.
  77. Résultat n°77

    Biens divers.

    Date

    1885-1928

    Cote

    2 Q 26

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
    • Biens divers.
  78. Résultat n°78

    Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.

    Date

    1886-1887

    Cote

    2 Q 62

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.
  79. Résultat n°79

    Batterie du Bromont à Denney.

    Date

    1887

    Cote

    2 Q 110

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Bromont à Denney.
  80. Résultat n°80

    Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         

    Date

    1887-1889

    Cote

    2 Q 98

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.