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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dommages de guerre 1914-1918

    Date

    1916-1939

    Cote

    10 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Dommages de guerre 1914-1918

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  2. Résultat n°2

    1914-1919

    Date

    1914-1919

    Cote

    10 R 1

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Circulaires, instructions, correspondance avec le ministère.
    • 1914-1919
  3. Résultat n°3

    État des travaux qui restent encore à effectuer pour la remise en état du territoire des communes, rapports des administrations, réponses des communes.

    Date

    1920

    Cote

    10 R 10

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • État des travaux qui restent encore à effectuer pour...
  4. Résultat n°4

    Répertoire des affaires réglées par les différentes commissions cantonales.

    Date

    1922-1924

    Cote

    10 R 11

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire des affaires réglées par les différentes...
  5. Résultat n°5

    Commissions et tribunal de Belfort : statistiques annuelles.

    Date

    1919-1924

    Cote

    10 R 12

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commissions et tribunal de Belfort : statistiques annuelles.
  6. Résultat n°6

    Registres de dépenses (8 registres).

    Date

    1920-1927

    Cote

    10 R 13

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registres de dépenses (8 registres).
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des dossiers déposés.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 14

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Enregistrement des dossiers déposés.
  8. Résultat n°8

    Décisions des commissions cantonales.

    Date

    1919-1922

    Cote

    10 R 15

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Décisions des commissions cantonales.
  9. Résultat n°9

    Situation financière mensuelle.

    Date

    1926-1934

    Cote

    10 R 16

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Situation financière mensuelle.
  10. Résultat n°10

    Commission cantonale de Belfort : bordereaux de transmission d’extraits de décisions définitives.

    Date

    1920-1928

    Cote

    10 R 17

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Belfort : bordereaux de transmission...
  11. Résultat n°11

    Récapitulations mensuelles des opérations.

    Date

    Juillet 1919-juillet 1924

    Cote

    10 R 18

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Récapitulations mensuelles des opérations.
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1919-1922

    Cote

    10 R 19

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Procès-verbaux des séances.
  13. Résultat n°13

    1920-1924

    Date

    1920-1924

    Cote

    10 R 2

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Circulaires, instructions, correspondance avec le ministère.
    • 1920-1924
  14. Résultat n°14

    N° 1-820.

    Date

    21 juillet 1919-20 janvier 1920

    Cote

    10 R 20

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Belfort : registre général...
    • N° 1-820.
  15. Résultat n°15

    N° 821-1624.

    Date

    21 janvier 1920-31 août 1920

    Cote

    10 R 21

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Belfort : registre général...
    • N° 821-1624.
  16. Résultat n°16

    N° 1625-2428.

    Date

    1er septembre 1920-31 décembre 1920

    Cote

    10 R 22

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Belfort : registre général...
    • N° 1625-2428.
  17. Résultat n°17

    N° 1-820.

    Date

    1er août 1919-2 août 1920

    Cote

    10 R 23

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Delle : registre général du...
    • N° 1-820.
  18. Résultat n°18

    N° 821-1624.

    Date

    2 août 1920-24 décembre 1920

    Cote

    10 R 24

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Delle : registre général du...
    • N° 821-1624.
  19. Résultat n°19

    N° 1625-1949

    Date

    24 décembre 1920-24 mars 1926

    Cote

    10 R 25

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Delle : registre général du...
    • N° 1625-1949
  20. Résultat n°20

    Commission cantonale de Delle : registres de procès-verbaux de délibérations.

    Date

    Septembre 1919-avril 1920

    Cote

    10 R 26

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Delle : registres de procès-verbaux...