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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.

    Date

    1919-1921

    Cote

    10 R 29

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Giromagny : registre général...
  2. Résultat n°2

    Belfort, J-L.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 58

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, J-L.
  3. Résultat n°3

    Répertoire alphabétique des comptes.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 48

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire alphabétique des comptes.
  4. Résultat n°4

    Chèvremont - Delle.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 64

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Chèvremont - Delle.
  5. Résultat n°5

    Morvillars - Phaffans.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 70

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Morvillars - Phaffans.
  6. Résultat n°6

    Réchésy.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 71

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Réchésy.
  7. Résultat n°7

    Février 1922-mai 1922

    Date

    Février 1922-mai 1922

    Cote

    10 R 42

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Tribunal : dossiers individuels.
    • Février 1922-mai 1922
  8. Résultat n°8

    Annulations des réquisitions.

    Date

    1922-1934

    Cote

    10 R 83

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Annulations des réquisitions.
  9. Résultat n°9

    Octobre 1920-avril 1921

    Date

    Octobre 1920-avril 1921

    Cote

    10 R 39

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Tribunal : dossiers individuels.
    • Octobre 1920-avril 1921
  10. Résultat n°10

    1914-1919

    Date

    1914-1919

    Cote

    10 R 1

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Circulaires, instructions, correspondance avec le ministère.
    • 1914-1919
  11. Résultat n°11

    Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux d’audience.

    Date

    1925

    Cote

    10 R 86

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 84

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
  13. Résultat n°13

    Commission cantonale de Delle : registres de procès-verbaux de délibérations.

    Date

    Septembre 1919-avril 1920

    Cote

    10 R 26

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Delle : registres de procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Denney - Florimont.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 65

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Denney - Florimont.
  15. Résultat n°15

    Tribunal de Belfort : registre général du greffe.

    Date

    8 octobre 1919-1924

    Cote

    10 R 33

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Tribunal de Belfort : registre général du greffe.
  16. Résultat n°16

    Cantons de Belfort, Giromagny, Rougemont, Fontaine.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 53

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Fiches relatives à plusieurs communes.
    • Cantons de Belfort, Giromagny, Rougemont, Fontaine.
  17. Résultat n°17

    Belfort, T-Z.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 61

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, T-Z.
  18. Résultat n°18

    Ressortissants italiens.

    Cote

    10 R 87

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
    • Ressortissants italiens.
  19. Résultat n°19

    Juin 1922-novembre 1922

    Date

    Juin 1922-novembre 1922

    Cote

    10 R 43

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Tribunal : dossiers individuels.
    • Juin 1922-novembre 1922
  20. Résultat n°20

    Registre des comptes des sinistrés.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 51

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registre des comptes des sinistrés.