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Résultat n°1

Belfort, ruine de la tour du fort de la Miotte.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 152/2

Résultat n°2

Belfort, fortification du château.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 72

Résultat n°3

Belfort, le fort et la tour de la Miotte.

Date

1885

Cote

5 Fi 75

Résultat n°4

Belfort, ruine de la tour de la Miotte.

Date

1887

Cote

5 Fi 73/2

Résultat n°5

Répertoire alphabétique des comptes.

Date

s.d.

Cote

10 R 48

Résultat n°6

1914-1919

Date

1914-1919

Cote

10 R 1

Résultat n°7

Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.

Date

s.d.

Cote

10 R 84

Résultat n°8

Registre des comptes des sinistrés.

Date

s.d.

Cote

10 R 51

Résultat n°9

Enregistrement des dossiers déposés.

Date

s.d.

Cote

10 R 14

Résultat n°10

Répertoire par commune des comptes.

Date

s.d.

Cote

10 R 47

Résultat n°11

Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par les troupes allemandes.

Date

1914-1916

Cote

10 R 7

Résultat n°12

Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.

Date

1919-1920, 1924

Cote

10 R 34

Résultat n°13

N° 1-2700.

Date

s.d.

Cote

10 R 49

Résultat n°14

N° 2701-3600.

Date

s.d.

Cote

10 R 50

Résultat n°15

Correspondance au préfet.

Date

1915-1921

Cote

10 R 5

Résultat n°16

Contestations d’évaluation des dommages par des avions ennemis : déclarations des maires.

Date

1916-1919

Cote

10 R 8

Résultat n°17

Etats des indemnités payées.

Date

1916-1920

Cote

10 R 77

Résultat n°18

Dommages de guerre 1914-1918

Date

1916-1939

Cote

10 R

Résultat n°19

Belfort, J-L.

Date

1918-1932

Cote

10 R 58

Résultat n°20

Chèvremont - Delle.

Date

1918-1932

Cote

10 R 64