dommages de guerre

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Belfort, ruine de la tour du fort de la Miotte.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 152/2

Belfort, le fort et la tour de la Miotte.

Date

1885

Cote

5 Fi 75

Belfort, ruine de la tour de la Miotte.

Date

1887

Cote

5 Fi 73/2

Belfort, fortification du château.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 72

Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins : instructions, indemnités, correspondance, conventions.

Date

1921-1928

Cote

10 R 9

Régions libérées, liquidation des dommages de guerre, prestations en nature : instructions, correspondance.

Date

1925-1926

Cote

10 R 89

Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.

Date

Cote

10 R 88

Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux d’audience.

Date

1925

Cote

10 R 86

Registre d’inscription des recours devant la commission supérieure des dommages de guerre contre les décisions du tribunal.

Date

1922

Cote

10 R 85

Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.

Date

s.d.

Cote

10 R 84

Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes atteints par la prescription légale.

Date

1934

Cote

10 R 82

Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.

Date

1921

Cote

10 R 81

Contestations d’évaluation des dommages par des avions ennemis : déclarations des maires.

Date

1916-1919

Cote

10 R 8

N° 101130-101999 + couples du crédit national.

Date

1921-1924

Cote

10 R 78

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