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90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire alphabétique des comptes.
Cote
10 R 48
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Répertoire alphabétique des comptes.
Résultat n°2

1914-1919
Cote
10 R 1
 Date
1914-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Circulaires, instructions, correspondance avec le ministère.
  • 1914-1919
Résultat n°3

Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.
Cote
10 R 84
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
Résultat n°4

Registre des comptes des sinistrés.
Cote
10 R 51
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Registre des comptes des sinistrés.
Résultat n°5

Enregistrement des dossiers déposés.
Cote
10 R 14
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Enregistrement des dossiers déposés.
Résultat n°6

Répertoire par commune des comptes.
Cote
10 R 47
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Répertoire par commune des comptes.
Résultat n°7

Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par les troupes allemandes.
Cote
10 R 7
 Date
1914-1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par...
Résultat n°8

Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.
Cote
10 R 34
 Date
1919-1920, 1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.
Résultat n°9

N° 1-2700.
Cote
10 R 49
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Registres des comptes ouverts.
  • N° 1-2700.
Résultat n°10

N° 2701-3600.
Cote
10 R 50
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Registres des comptes ouverts.
  • N° 2701-3600.
Résultat n°11

Correspondance au préfet.
Cote
10 R 5
 Date
1915-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commissions cantonales : création, fonctionnement,...
  • Correspondance au préfet.
Résultat n°12

Contestations d’évaluation des dommages par des avions ennemis : déclarations des maires.
Cote
10 R 8
 Date
1916-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Contestations d’évaluation des dommages par des avions...
Résultat n°13

Etats des indemnités payées.
Cote
10 R 77
 Date
1916-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Etats des indemnités payées.
Résultat n°14

Dommages de guerre 1914-1918
Cote
10 R
 Date
1916-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Dommages de guerre 1914-1918
Résultat n°15

Belfort, J-L.
Cote
10 R 58
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, J-L.
Résultat n°16

Chèvremont - Delle.
Cote
10 R 64
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Chèvremont - Delle.
Résultat n°17

Morvillars - Phaffans.
Cote
10 R 70
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Morvillars - Phaffans.
Résultat n°18

Réchésy.
Cote
10 R 71
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Réchésy.
Résultat n°19

Denney - Florimont.
Cote
10 R 65
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Denney - Florimont.
Résultat n°20

Cantons de Belfort, Giromagny, Rougemont, Fontaine.
Cote
10 R 53
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Fiches relatives à plusieurs communes.
  • Cantons de Belfort, Giromagny, Rougemont, Fontaine.