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90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répertoire alphabétique des comptes.
Cote
10 R 48
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Répertoire alphabétique des comptes.
2

Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.
Cote
10 R 84
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
3

Registre des comptes des sinistrés.
Cote
10 R 51
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Registre des comptes des sinistrés.
4

Enregistrement des dossiers déposés.
Cote
10 R 14
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Enregistrement des dossiers déposés.
5

Répertoire par commune des comptes.
Cote
10 R 47
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Répertoire par commune des comptes.
6

Dommages de guerre 1914-1918
Cote
10 R
 Date
1916-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Dommages de guerre 1914-1918
7

Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.
Cote
10 R 34
 Date
1919-1920, 1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.
8

N° 1-2700.
Cote
10 R 49
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Registres des comptes ouverts.
  • N° 1-2700.
9

1925-1939
Cote
10 R 3
 Date
1925-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Circulaires, instructions, correspondance avec le ministère.
  • 1925-1939
10

N° 2701-3600.
Cote
10 R 50
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Registres des comptes ouverts.
  • N° 2701-3600.
11

Nominations des membres des commissions, dépenses des commissions.
Cote
10 R 6
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commissions cantonales : création, fonctionnement,...
  • Nominations des membres des commissions, dépenses des...
12

Italiens sinistrés : listes, correspondance.
Cote
10 R 45
 Date
1926-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Italiens sinistrés : listes, correspondance.
13

Annulations des réquisitions.
Cote
10 R 83
 Date
1922-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Annulations des réquisitions.
14

Situation financière mensuelle.
Cote
10 R 16
 Date
1926-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Situation financière mensuelle.
15

Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes atteints par la prescription légale.
Cote
10 R 82
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes...
16

Belfort, J-L.
Cote
10 R 58
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, J-L.
17

Chèvremont - Delle.
Cote
10 R 64
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Chèvremont - Delle.
18

Morvillars - Phaffans.
Cote
10 R 70
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Morvillars - Phaffans.
19

Réchésy.
Cote
10 R 71
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Réchésy.
20

Denney - Florimont.
Cote
10 R 65
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Denney - Florimont.