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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages de guerre 1914-1918
Cote
10 R
 Date
1916-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Dommages de guerre 1914-1918
Résultat n°2

Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins : instructions, indemnités, correspondance, conventions.
Cote
10 R 9
 Date
1921-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins :...
Résultat n°3

Régions libérées, liquidation des dommages de guerre, prestations en nature : instructions, correspondance.
Cote
10 R 89
 Date
1925-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Régions libérées, liquidation des dommages de guerre,...
Résultat n°4

Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.
Cote
10 R 88
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
  • Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.
Résultat n°5

Ressortissants italiens.
Cote
10 R 87
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
  • Ressortissants italiens.
Résultat n°6

Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux d’audience.
Cote
10 R 86
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux...
Résultat n°7

Registre d’inscription des recours devant la commission supérieure des dommages de guerre contre les décisions du tribunal.
Cote
10 R 85
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Registre d’inscription des recours devant la commission...
Résultat n°8

Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.
Cote
10 R 84
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
Résultat n°9

Annulations des réquisitions.
Cote
10 R 83
 Date
1922-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Annulations des réquisitions.
Résultat n°10

Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes atteints par la prescription légale.
Cote
10 R 82
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes...
Résultat n°11

Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.
Cote
10 R 81
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.
Résultat n°12

N° 103000-103499.
Cote
10 R 80
 Date
1921-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches de liquidation : registres.
  • N° 103000-103499.
Résultat n°13

Contestations d’évaluation des dommages par des avions ennemis : déclarations des maires.
Cote
10 R 8
 Date
1916-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Contestations d’évaluation des dommages par des avions...
Résultat n°14

N° 102300-102499.
Cote
10 R 79
 Date
1921-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches de liquidation : registres.
  • N° 102300-102499.
Résultat n°15

N° 101130-101999 couples du crédit national.
Cote
10 R 78
 Date
1921-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches de liquidation : registres.
  • N° 101130-101999 + couples du crédit national.
Résultat n°16

Etats des indemnités payées.
Cote
10 R 77
 Date
1916-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Etats des indemnités payées.
Résultat n°17

Dossiers de demandes d’indemnités, commune de Vauthiermont.
Cote
10 R 76
 Date
1920-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Dossiers de demandes d’indemnités, commune de Vauthiermont.
Résultat n°18

Bordereaux des paiements.
Cote
10 R 75
 Date
1920-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Bordereaux des paiements.
Résultat n°19

Thiancourt - Vourvenans.
Cote
10 R 74
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Thiancourt - Vourvenans.
Résultat n°20

Saint-Dizier-l’Evêque - Suarce.
Cote
10 R 73
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Saint-Dizier-l’Evêque - Suarce.
Résultat n°21

Rechotte - Rougemont-le-Château.
Cote
10 R 72
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Rechotte - Rougemont-le-Château.
Résultat n°22

Réchésy.
Cote
10 R 71
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Réchésy.
Résultat n°23

Morvillars - Phaffans.
Cote
10 R 70
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Morvillars - Phaffans.
Résultat n°24

Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par les troupes allemandes.
Cote
10 R 7
 Date
1914-1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par...
Résultat n°25

Meroux - Montreux-Château.
Cote
10 R 69
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Meroux - Montreux-Château.
Résultat n°26

Lacollonge - Menoncourt.
Cote
10 R 68
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Lacollonge - Menoncourt.
Résultat n°27

Grandvillars - Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
10 R 67
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Grandvillars - Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°28

Fontaine - Giromagny.
Cote
10 R 66
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Fontaine - Giromagny.
Résultat n°29

Denney - Florimont.
Cote
10 R 65
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Denney - Florimont.
Résultat n°30

Chèvremont - Delle.
Cote
10 R 64
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Chèvremont - Delle.
Résultat n°31

Berbotte – Chavannes-les-Grands.
Cote
10 R 63
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Berbotte – Chavannes-les-Grands.
Résultat n°32

Bermont - Bourogne.
Cote
10 R 62
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Bermont - Bourogne.
Résultat n°33

Belfort, T-Z.
Cote
10 R 61
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, T-Z.
Résultat n°34

Belfort, R-S.
Cote
10 R 60
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, R-S.
Résultat n°35

Nominations des membres des commissions, dépenses des commissions.
Cote
10 R 6
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commissions cantonales : création, fonctionnement,...
  • Nominations des membres des commissions, dépenses des...
Résultat n°36

Belfort, M-Q.
Cote
10 R 59
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, M-Q.
Résultat n°37

Belfort, J-L.
Cote
10 R 58
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, J-L.
Résultat n°38

Belfort, G-I.
Cote
10 R 57
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, G-I.
Résultat n°39

Belfort, C-F.
Cote
10 R 56
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, C-F.
Résultat n°40

Belfort : fiches relatives à plusieurs propriétaires, bâtiments publics, A-B.
Cote
10 R 55
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort : fiches relatives à plusieurs propriétaires,...