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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire alphabétique des comptes.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 48

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire alphabétique des comptes.
  2. Résultat n°2

    Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 84

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
  3. Résultat n°3

    Registre des comptes des sinistrés.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 51

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registre des comptes des sinistrés.
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des dossiers déposés.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 14

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Enregistrement des dossiers déposés.
  5. Résultat n°5

    Répertoire par commune des comptes.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 47

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire par commune des comptes.
  6. Résultat n°6

    Dommages de guerre 1914-1918

    Date

    1916-1939

    Cote

    10 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Dommages de guerre 1914-1918

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  7. Résultat n°7

    Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.

    Date

    1919-1920, 1924

    Cote

    10 R 34

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.
  8. Résultat n°8

    N° 1-2700.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 49

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registres des comptes ouverts.
    • N° 1-2700.
  9. Résultat n°9

    1925-1939

    Date

    1925-1939

    Cote

    10 R 3

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Circulaires, instructions, correspondance avec le ministère.
    • 1925-1939
  10. Résultat n°10

    N° 2701-3600.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 50

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registres des comptes ouverts.
    • N° 2701-3600.
  11. Résultat n°11

    Nominations des membres des commissions, dépenses des commissions.

    Date

    1924-1938

    Cote

    10 R 6

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commissions cantonales : création, fonctionnement,...
    • Nominations des membres des commissions, dépenses des...
  12. Résultat n°12

    Italiens sinistrés : listes, correspondance.

    Date

    1926-1935

    Cote

    10 R 45

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Italiens sinistrés : listes, correspondance.
  13. Résultat n°13

    Annulations des réquisitions.

    Date

    1922-1934

    Cote

    10 R 83

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Annulations des réquisitions.
  14. Résultat n°14

    Situation financière mensuelle.

    Date

    1926-1934

    Cote

    10 R 16

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Situation financière mensuelle.
  15. Résultat n°15

    Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes atteints par la prescription légale.

    Date

    1934

    Cote

    10 R 82

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes...
  16. Résultat n°16

    Belfort, J-L.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 58

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, J-L.
  17. Résultat n°17

    Chèvremont - Delle.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 64

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Chèvremont - Delle.
  18. Résultat n°18

    Morvillars - Phaffans.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 70

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Morvillars - Phaffans.
  19. Résultat n°19

    Réchésy.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 71

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Réchésy.
  20. Résultat n°20

    Denney - Florimont.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 65

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Denney - Florimont.
  21. Résultat n°21

    Cantons de Belfort, Giromagny, Rougemont, Fontaine.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 53

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Fiches relatives à plusieurs communes.
    • Cantons de Belfort, Giromagny, Rougemont, Fontaine.
  22. Résultat n°22

    Belfort, T-Z.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 61

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, T-Z.
  23. Résultat n°23

    Thiancourt - Vourvenans.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 74

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Thiancourt - Vourvenans.
  24. Résultat n°24

    Belfort, M-Q.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 59

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, M-Q.
  25. Résultat n°25

    Belfort, C-F.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 56

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, C-F.
  26. Résultat n°26

    Bermont - Bourogne.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 62

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Bermont - Bourogne.
  27. Résultat n°27

    Etat des étrangers susceptibles d’avoir droit aux dommages de guerre d’après la proposition de loi Accambray.

    Date

    1932

    Cote

    10 R 46

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Etat des étrangers susceptibles d’avoir droit aux dommages...
  28. Résultat n°28

    Saint-Dizier-l’Evêque - Suarce.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 73

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Saint-Dizier-l’Evêque - Suarce.
  29. Résultat n°29

    Canton de Delle.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 52

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Fiches relatives à plusieurs communes.
    • Canton de Delle.
  30. Résultat n°30

    Andelnans - Beaucourt.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 54

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Andelnans - Beaucourt.
  31. Résultat n°31

    Rechotte - Rougemont-le-Château.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 72

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Rechotte - Rougemont-le-Château.
  32. Résultat n°32

    Belfort : fiches relatives à plusieurs propriétaires, bâtiments publics, A-B.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 55

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort : fiches relatives à plusieurs propriétaires,...
  33. Résultat n°33

    Fontaine - Giromagny.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 66

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Fontaine - Giromagny.
  34. Résultat n°34

    Belfort, G-I.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 57

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, G-I.
  35. Résultat n°35

    Belfort, R-S.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 60

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, R-S.
  36. Résultat n°36

    Berbotte – Chavannes-les-Grands.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 63

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Berbotte – Chavannes-les-Grands.
  37. Résultat n°37

    Meroux - Montreux-Château.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 69

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Meroux - Montreux-Château.
  38. Résultat n°38

    Lacollonge - Menoncourt.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 68

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Lacollonge - Menoncourt.
  39. Résultat n°39

    Grandvillars - Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 67

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Grandvillars - Lachapelle-sous-Rougemont.
  40. Résultat n°40

    Commission cantonale de Belfort : bordereaux de transmission d’extraits de décisions définitives.

    Date

    1920-1928

    Cote

    10 R 17

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Belfort : bordereaux de transmission...