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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire alphabétique des comptes.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 48

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire alphabétique des comptes.
  2. Résultat n°2

    1914-1919

    Date

    1914-1919

    Cote

    10 R 1

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Circulaires, instructions, correspondance avec le ministère.
    • 1914-1919
  3. Résultat n°3

    Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 84

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
  4. Résultat n°4

    Registre des comptes des sinistrés.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 51

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registre des comptes des sinistrés.
  5. Résultat n°5

    Enregistrement des dossiers déposés.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 14

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Enregistrement des dossiers déposés.
  6. Résultat n°6

    Répertoire par commune des comptes.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 47

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire par commune des comptes.
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par les troupes allemandes.

    Date

    1914-1916

    Cote

    10 R 7

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par...
  8. Résultat n°8

    Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.

    Date

    1919-1920, 1924

    Cote

    10 R 34

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.
  9. Résultat n°9

    N° 1-2700.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 49

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registres des comptes ouverts.
    • N° 1-2700.
  10. Résultat n°10

    N° 2701-3600.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 50

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registres des comptes ouverts.
    • N° 2701-3600.
  11. Résultat n°11

    Correspondance au préfet.

    Date

    1915-1921

    Cote

    10 R 5

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commissions cantonales : création, fonctionnement,...
    • Correspondance au préfet.
  12. Résultat n°12

    Contestations d’évaluation des dommages par des avions ennemis : déclarations des maires.

    Date

    1916-1919

    Cote

    10 R 8

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Contestations d’évaluation des dommages par des avions...
  13. Résultat n°13

    Etats des indemnités payées.

    Date

    1916-1920

    Cote

    10 R 77

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Etats des indemnités payées.
  14. Résultat n°14

    Dommages de guerre 1914-1918

    Date

    1916-1939

    Cote

    10 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Dommages de guerre 1914-1918

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  15. Résultat n°15

    Belfort, J-L.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 58

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, J-L.
  16. Résultat n°16

    Chèvremont - Delle.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 64

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Chèvremont - Delle.
  17. Résultat n°17

    Morvillars - Phaffans.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 70

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Morvillars - Phaffans.
  18. Résultat n°18

    Réchésy.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 71

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Réchésy.
  19. Résultat n°19

    Denney - Florimont.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 65

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Denney - Florimont.
  20. Résultat n°20

    Cantons de Belfort, Giromagny, Rougemont, Fontaine.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 53

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Fiches relatives à plusieurs communes.
    • Cantons de Belfort, Giromagny, Rougemont, Fontaine.