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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire alphabétique des comptes.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 48

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire alphabétique des comptes.
  2. Résultat n°2

    Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 84

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
  3. Résultat n°3

    Registre des comptes des sinistrés.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 51

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registre des comptes des sinistrés.
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des dossiers déposés.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 14

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Enregistrement des dossiers déposés.
  5. Résultat n°5

    Répertoire par commune des comptes.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 47

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Répertoire par commune des comptes.
  6. Résultat n°6

    Dommages de guerre 1914-1918

    Date

    1916-1939

    Cote

    10 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Dommages de guerre 1914-1918

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  7. Résultat n°7

    Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.

    Date

    1919-1920, 1924

    Cote

    10 R 34

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Tribunal de Belfort : répertoire des audiences.
  8. Résultat n°8

    N° 1-2700.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 49

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registres des comptes ouverts.
    • N° 1-2700.
  9. Résultat n°9

    1925-1939

    Date

    1925-1939

    Cote

    10 R 3

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Circulaires, instructions, correspondance avec le ministère.
    • 1925-1939
  10. Résultat n°10

    N° 2701-3600.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 50

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registres des comptes ouverts.
    • N° 2701-3600.
  11. Résultat n°11

    Nominations des membres des commissions, dépenses des commissions.

    Date

    1924-1938

    Cote

    10 R 6

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commissions cantonales : création, fonctionnement,...
    • Nominations des membres des commissions, dépenses des...
  12. Résultat n°12

    Italiens sinistrés : listes, correspondance.

    Date

    1926-1935

    Cote

    10 R 45

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Italiens sinistrés : listes, correspondance.
  13. Résultat n°13

    Annulations des réquisitions.

    Date

    1922-1934

    Cote

    10 R 83

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Annulations des réquisitions.
  14. Résultat n°14

    Situation financière mensuelle.

    Date

    1926-1934

    Cote

    10 R 16

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Situation financière mensuelle.
  15. Résultat n°15

    Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes atteints par la prescription légale.

    Date

    1934

    Cote

    10 R 82

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes...
  16. Résultat n°16

    Belfort, J-L.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 58

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, J-L.
  17. Résultat n°17

    Chèvremont - Delle.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 64

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Chèvremont - Delle.
  18. Résultat n°18

    Morvillars - Phaffans.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 70

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Morvillars - Phaffans.
  19. Résultat n°19

    Réchésy.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 71

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Réchésy.
  20. Résultat n°20

    Denney - Florimont.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 65

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Denney - Florimont.