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  1. Résultat n°1

    Dommages de guerre 1914-1918

    Date

    1916-1939

    Cote

    10 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
    • Dommages de guerre 1914-1918

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  2. Résultat n°2

    Belfort, ruine de la tour du fort de la Miotte.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 152/2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
    • Belfort, fortifications.
    • Belfort, ruine de la tour du fort de la Miotte.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Belfort, le fort et la tour de la Miotte.

    Date

    1885

    Cote

    5 Fi 75

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
    • Belfort, le fort et la tour de la Miotte.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Belfort, ruine de la tour de la Miotte.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 73/2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
    • Belfort avant 1870.
    • Belfort, ruine de la tour de la Miotte.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Belfort, fortification du château.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 72

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
    • Belfort, fortification du château.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins : instructions, indemnités, correspondance, conventions.

    Date

    1921-1928

    Cote

    10 R 9

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins :...
  7. Résultat n°7

    Régions libérées, liquidation des dommages de guerre, prestations en nature : instructions, correspondance.

    Date

    1925-1926

    Cote

    10 R 89

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Régions libérées, liquidation des dommages de guerre,...
  8. Résultat n°8

    Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.

    Cote

    10 R 88

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
    • Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.
  9. Résultat n°9

    Ressortissants italiens.

    Cote

    10 R 87

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
    • Ressortissants italiens.
  10. Résultat n°10

    Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux d’audience.

    Date

    1925

    Cote

    10 R 86

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Registre d’inscription des recours devant la commission supérieure des dommages de guerre contre les décisions du tribunal.

    Date

    1922

    Cote

    10 R 85

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Registre d’inscription des recours devant la commission...
  12. Résultat n°12

    Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 84

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
  13. Résultat n°13

    Annulations des réquisitions.

    Date

    1922-1934

    Cote

    10 R 83

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Annulations des réquisitions.
  14. Résultat n°14

    Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes atteints par la prescription légale.

    Date

    1934

    Cote

    10 R 82

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes...
  15. Résultat n°15

    Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.

    Date

    1921

    Cote

    10 R 81

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.
  16. Résultat n°16

    N° 103000-103499.

    Date

    1921-1924

    Cote

    10 R 80

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Fiches de liquidation : registres.
    • N° 103000-103499.
  17. Résultat n°17

    Contestations d’évaluation des dommages par des avions ennemis : déclarations des maires.

    Date

    1916-1919

    Cote

    10 R 8

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Contestations d’évaluation des dommages par des avions...
  18. Résultat n°18

    N° 102300-102499.

    Date

    1921-1924

    Cote

    10 R 79

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Fiches de liquidation : registres.
    • N° 102300-102499.
  19. Résultat n°19

    N° 101130-101999 + couples du crédit national.

    Date

    1921-1924

    Cote

    10 R 78

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Fiches de liquidation : registres.
    • N° 101130-101999 + couples du crédit national.
  20. Résultat n°20

    Etats des indemnités payées.

    Date

    1916-1920

    Cote

    10 R 77

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre
    • Etats des indemnités payées.