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90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages de guerre 1914-1918
Cote
10 R
 Date
1916-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Dommages de guerre 1914-1918
Résultat n°2

Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins : instructions, indemnités, correspondance, conventions.
Cote
10 R 9
 Date
1921-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins :...
Résultat n°3

Régions libérées, liquidation des dommages de guerre, prestations en nature : instructions, correspondance.
Cote
10 R 89
 Date
1925-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Régions libérées, liquidation des dommages de guerre,...
Résultat n°4

Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.
Cote
10 R 88
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
  • Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.
Résultat n°5

Ressortissants italiens.
Cote
10 R 87
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
  • Ressortissants italiens.
Résultat n°6

Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux d’audience.
Cote
10 R 86
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux...
Résultat n°7

Registre d’inscription des recours devant la commission supérieure des dommages de guerre contre les décisions du tribunal.
Cote
10 R 85
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Registre d’inscription des recours devant la commission...
Résultat n°8

Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.
Cote
10 R 84
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
Résultat n°9

Annulations des réquisitions.
Cote
10 R 83
 Date
1922-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Annulations des réquisitions.
Résultat n°10

Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes atteints par la prescription légale.
Cote
10 R 82
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes...
Résultat n°11

Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.
Cote
10 R 81
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.
Résultat n°12

N° 103000-103499.
Cote
10 R 80
 Date
1921-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches de liquidation : registres.
  • N° 103000-103499.
Résultat n°13

Contestations d’évaluation des dommages par des avions ennemis : déclarations des maires.
Cote
10 R 8
 Date
1916-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Contestations d’évaluation des dommages par des avions...
Résultat n°14

N° 102300-102499.
Cote
10 R 79
 Date
1921-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches de liquidation : registres.
  • N° 102300-102499.
Résultat n°15

N° 101130-101999 couples du crédit national.
Cote
10 R 78
 Date
1921-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches de liquidation : registres.
  • N° 101130-101999 + couples du crédit national.
Résultat n°16

Etats des indemnités payées.
Cote
10 R 77
 Date
1916-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Etats des indemnités payées.
Résultat n°17

Dossiers de demandes d’indemnités, commune de Vauthiermont.
Cote
10 R 76
 Date
1920-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Dossiers de demandes d’indemnités, commune de Vauthiermont.
Résultat n°18

Bordereaux des paiements.
Cote
10 R 75
 Date
1920-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Bordereaux des paiements.
Résultat n°19

Thiancourt - Vourvenans.
Cote
10 R 74
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Thiancourt - Vourvenans.
Résultat n°20

Saint-Dizier-l’Evêque - Suarce.
Cote
10 R 73
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Saint-Dizier-l’Evêque - Suarce.