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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dommages de guerre 1914-1918

    Date

    1916-1939

    Cote

    10 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Dommages de guerre 1914-1918

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  2. Résultat n°2

    Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins : instructions, indemnités, correspondance, conventions.

    Date

    1921-1928

    Cote

    10 R 9

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Acquisitions de terrains pour élargissement de chemins :...
  3. Résultat n°3

    Régions libérées, liquidation des dommages de guerre, prestations en nature : instructions, correspondance.

    Date

    1925-1926

    Cote

    10 R 89

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Régions libérées, liquidation des dommages de guerre,...
  4. Résultat n°4

    Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.

    Cote

    10 R 88

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
    • Ressortissants hollandais, espagnols, polonais, suisses.
  5. Résultat n°5

    Ressortissants italiens.

    Cote

    10 R 87

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Demandes d’indemnités : procès-verbaux de conciliation...
    • Ressortissants italiens.
  6. Résultat n°6

    Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux d’audience.

    Date

    1925

    Cote

    10 R 86

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Comité central de pré-réconciliations : dossiers, procès-verbaux...
  7. Résultat n°7

    Registre d’inscription des recours devant la commission supérieure des dommages de guerre contre les décisions du tribunal.

    Date

    1922

    Cote

    10 R 85

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Registre d’inscription des recours devant la commission...
  8. Résultat n°8

    Commission spéciale d’arrondissement et tribunal : liste des dossiers individuels transmis aux archives après leur dissolution.

    Date

    s.d.

    Cote

    10 R 84

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission spéciale d’arrondissement et tribunal :...
  9. Résultat n°9

    Annulations des réquisitions.

    Date

    1922-1934

    Cote

    10 R 83

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Annulations des réquisitions.
  10. Résultat n°10

    Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes atteints par la prescription légale.

    Date

    1934

    Cote

    10 R 82

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Etat récapitulatif des bordereaux mensuels des comptes...
  11. Résultat n°11

    Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.

    Date

    1921

    Cote

    10 R 81

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Bordereaux d’envoi des comptes définitifs : registre.
  12. Résultat n°12

    N° 103000-103499.

    Date

    1921-1924

    Cote

    10 R 80

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches de liquidation : registres.
    • N° 103000-103499.
  13. Résultat n°13

    Contestations d’évaluation des dommages par des avions ennemis : déclarations des maires.

    Date

    1916-1919

    Cote

    10 R 8

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Contestations d’évaluation des dommages par des avions...
  14. Résultat n°14

    N° 102300-102499.

    Date

    1921-1924

    Cote

    10 R 79

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches de liquidation : registres.
    • N° 102300-102499.
  15. Résultat n°15

    N° 101130-101999 couples du crédit national.

    Date

    1921-1924

    Cote

    10 R 78

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches de liquidation : registres.
    • N° 101130-101999 + couples du crédit national.
  16. Résultat n°16

    Etats des indemnités payées.

    Date

    1916-1920

    Cote

    10 R 77

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Etats des indemnités payées.
  17. Résultat n°17

    Dossiers de demandes d’indemnités, commune de Vauthiermont.

    Date

    1920-1922

    Cote

    10 R 76

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Dossiers de demandes d’indemnités, commune de Vauthiermont.
  18. Résultat n°18

    Bordereaux des paiements.

    Date

    1920-1924

    Cote

    10 R 75

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Bordereaux des paiements.
  19. Résultat n°19

    Thiancourt - Vourvenans.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 74

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Thiancourt - Vourvenans.
  20. Résultat n°20

    Saint-Dizier-l’Evêque - Suarce.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 73

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Saint-Dizier-l’Evêque - Suarce.
  21. Résultat n°21

    Rechotte - Rougemont-le-Château.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 72

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Rechotte - Rougemont-le-Château.
  22. Résultat n°22

    Réchésy.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 71

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Réchésy.
  23. Résultat n°23

    Morvillars - Phaffans.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 70

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Morvillars - Phaffans.
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par les troupes allemandes.

    Date

    1914-1916

    Cote

    10 R 7

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Procès-verbaux et états des dommages occasionnés par...
  25. Résultat n°25

    Meroux - Montreux-Château.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 69

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Meroux - Montreux-Château.
  26. Résultat n°26

    Lacollonge - Menoncourt.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 68

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Lacollonge - Menoncourt.
  27. Résultat n°27

    Grandvillars - Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 67

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Grandvillars - Lachapelle-sous-Rougemont.
  28. Résultat n°28

    Fontaine - Giromagny.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 66

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Fontaine - Giromagny.
  29. Résultat n°29

    Denney - Florimont.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 65

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Denney - Florimont.
  30. Résultat n°30

    Chèvremont - Delle.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 64

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Chèvremont - Delle.
  31. Résultat n°31

    Berbotte – Chavannes-les-Grands.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 63

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Berbotte – Chavannes-les-Grands.
  32. Résultat n°32

    Bermont - Bourogne.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 62

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Bermont - Bourogne.
  33. Résultat n°33

    Belfort, T-Z.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 61

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, T-Z.
  34. Résultat n°34

    Belfort, R-S.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 60

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, R-S.
  35. Résultat n°35

    Nominations des membres des commissions, dépenses des commissions.

    Date

    1924-1938

    Cote

    10 R 6

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commissions cantonales : création, fonctionnement,...
    • Nominations des membres des commissions, dépenses des...
  36. Résultat n°36

    Belfort, M-Q.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 59

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, M-Q.
  37. Résultat n°37

    Belfort, J-L.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 58

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, J-L.
  38. Résultat n°38

    Belfort, G-I.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 57

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, G-I.
  39. Résultat n°39

    Belfort, C-F.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 56

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, C-F.
  40. Résultat n°40

    Belfort : fiches relatives à plusieurs propriétaires, bâtiments publics, A-B.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 55

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort : fiches relatives à plusieurs propriétaires,...