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  1. Résultat n°1

    Commission de réforme.

    Date

    1906-1941

    Cote

    1999W/1-1999W/10

    • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Commission de réforme ; Comité médical.
    • Commission de réforme.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  2. Résultat n°2

    Comité médical.

    Date

    1921-1951

    Cote

    1999W/10-1999W/42

    • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Commission de réforme ; Comité médical.
    • Comité médical.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  3. Résultat n°3

    Conventions collectives : accords locaux.

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    1503 W 9

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : accords locaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  4. Résultat n°4

    Métallurgie : conventions collectives.

    Date

    1936 - 1982

    Cote

    1503 W 3-4

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  5. Résultat n°5

    Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1983

    Cote

    1503 W 10

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  6. Résultat n°6

    Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1985

    Cote

    1503 W 7

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  7. Résultat n°7

    Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    1503 W 1

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  8. Résultat n°8

    Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

    Date

    1945 - 1981

    Cote

    1503 W 6

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  9. Résultat n°9

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  10. Résultat n°10

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  11. Résultat n°11

    A-F.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 3

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • A-F.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  12. Résultat n°12

    Q-S.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 8

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • Q-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  13. Résultat n°13

    O-P.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 7

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • O-P.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  14. Résultat n°14

    Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 34

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  15. Résultat n°15

    S-Z.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 9

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • S-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  16. Résultat n°16

    M-N.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 6

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • M-N.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  17. Résultat n°17

    G-I.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 4

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • G-I.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  18. Résultat n°18

    Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

    Date

    1947-2005

    Cote

    1786W34-40

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1884W/13

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  20. Résultat n°20

    Recours contentieux.

    Date

    1992 ; 1994-1995

    Cote

    1884W/12

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours contentieux.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance