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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°2

Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.

Date

1988 - 1989

Cote

1170 W 43-44

Résultat n°3

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

1948 - 1983

Cote

1503 W 11

Résultat n°4

Cartes de travail.

Date

1958

Cote

1470 W 10-11

Résultat n°5

A-S.

Date

1957-1958

Cote

1470 W 15-16

Résultat n°6

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Date

1994-2004

Cote

1790W/13

Résultat n°7

Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

Date

1982 - 1990

Cote

1217 W 39

Résultat n°8

Recours administratifs et hiérarchiques.

Date

1988-1994

Cote

1884W/11

Résultat n°9

FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

Date

1982 - 1991

Cote

1435 W 4

Résultat n°10

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

Date

1974-1995

Cote

1786W41

Résultat n°11

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

Date

1947-2005

Cote

1786W34-40

Résultat n°12

J-L.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 5

Résultat n°13

Contrats d’emploi formation.

Date

1985-1987

Cote

1112 W 88-94

Résultat n°14

Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

Date

1990 - 1991

Cote

1217 W 33

Résultat n°15

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

Date

1946-1975

Cote

1469 W 33

Résultat n°16

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

Date

1947-1967

Cote

1884W/13

Résultat n°17

Renouvellement comités d’établissements.

Date

1982-1996

Cote

1469 W 12

Résultat n°18

Licenciements économiques BULL Périphériques.

Date

1985 - 1987

Cote

1222 W 78

Résultat n°19

Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

Date

1983 - 1986

Cote

1134 W 1-12

Résultat n°20

Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

Date

1987

Cote

1217 W 29

Résultat n°21

A-F.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 3

Résultat n°22

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

Date

2010

Cote

1881W/14-1881W/15

Résultat n°23

Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

Date

1995 - 2000

Cote

1468 W 45-51

Résultat n°24

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

Date

1983-2009

Cote

1794W/8-17

Résultat n°25

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

Date

1988-1991

Cote

1227 W 16

Résultat n°26

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1112 W 66-73

Résultat n°27

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

Date

1939 - 1986

Cote

1503 W 1

Résultat n°28

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

Date

1982-1989

Cote

1227 W 7-9

Résultat n°29

Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.

Date

(s.d.)

Cote

1217 W 40

Résultat n°30

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1170 W 45-70

Résultat n°31

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

Date

2009

Cote

1881W/8-1881W/13

Résultat n°32

Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.

Date

1980 - 1986

Cote

1120 W 51

Résultat n°33

174 J - Fonds de Trajectoires d'emplois [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°34

Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance, relance.

Date

1990 - 1991

Cote

1217 W 32

Résultat n°35

Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

Date

1982 - 1995

Cote

1435 W 18

Résultat n°36

CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises) : dossiers de réunions ; Comité ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche) : dossiers de réunions ; Comité ATOUT : dossiers de réunions.

Date

1992 - 1998

Cote

1435 W 14-17

Résultat n°37

Entreprises C-D

Date

-

Cote

1503 W 13

Résultat n°38

Q-S.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 8

Résultat n°39

Mission locale.

Date

1985 - 1988

Cote

1217 W 1

Résultat n°40

Opération emploi : dossiers généraux.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 1-3

Résultat n°41

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Date

1973 - 1990

Cote

1481 W 6

Résultat n°42

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1112 W 51-62

Résultat n°43

Etablissements classés.

Date

1960-1974

Cote

1469 W 32

Résultat n°44

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Date

1980-2003

Cote

1787W4

Résultat n°45

Recours contentieux.

Date

1992 ; 1994-1995

Cote

1884W/12

Résultat n°46

Textile, bonneterie : conventions collectives.

Date

1937 - 1983

Cote

1503 W 10

Résultat n°47

Evolution des salaires ouvriers.

Date

1979-1989

Cote

1469 W 31

Résultat n°48

Conventions collectives : accords locaux.

Date

1936 - 1991

Cote

1503 W 9

Résultat n°49

Pépinières d'entreprises.

Date

1987-1989

Cote

1175 W 6-7

Résultat n°50

Commission départementale de main d’oeuvre.

Date

1950-1970

Cote

1469 W 30

Résultat n°51

Accidents de travail : rapports.

Date

1986-1991

Cote

1469 W 13

Résultat n°52

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

Date

1987 - 2000

Cote

1468 W 1-44

Résultat n°53

O-P.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 7

Résultat n°54

PV des examens de fin de stage.

Date

1956-1968

Cote

1795W/26

Résultat n°55

Regard sur la conjoncture et l’emploi.

Date

1991

Cote

1452 W 21

Résultat n°56

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Date

2003-2005

Cote

1787W2-1787W3

Résultat n°57

CDE (Comité de développement économique) : dossiers de réunions.

Date

1994 - 1997

Cote

1435 W 25-28

Résultat n°58

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

Date

2002-2007

Cote

1786W20-33

Résultat n°59

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1112 W 1-47

Résultat n°60

Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.

Date

2007

Cote

1757W/1-1757W/4

Résultat n°61

CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes de financement des entreprises) : dossiers.

Date

1989 - 1997

Cote

1435 W 20-21

Résultat n°62

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

Date

1946-1975

Cote

1469 W 34

Résultat n°63

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1994

Cote

1482 W 8

Résultat n°64

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

Date

1972-2007

Cote

1786W49-50

Résultat n°65

Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.

Date

2008-2009

Cote

1881W/1-1881W/7

Résultat n°66

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1995

Cote

1482 W 10

Résultat n°67

Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

Date

1988 - 1993

Cote

1435 W 10

Résultat n°68

Entreprises I-M

Date

-

Cote

1503 W 15

Résultat n°69

Mouvements de main d’œuvre.

Date

1970-1995

Cote

1786W42-43

Résultat n°70

Commission de réforme.

Date

1906-1941

Cote

1999W/1-1999W/10

Résultat n°71

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1220 W 23-25

Résultat n°72

Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.

Date

1987-1989

Cote

1175 W 10

Résultat n°73

Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

Date

1977-1995

Cote

1470 W 1

Résultat n°74

Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

Date

1983-2003

Cote

1795W/1-1795W/21

Résultat n°75

Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).

Date

1996

Cote

1786W46-47

Résultat n°76

Projets d’implantations d’entreprises.

Date

1996 - 1997

Cote

1452 W 19

Résultat n°77

A-L

Date

-

Cote

1220 W 28

Résultat n°78

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

Date

1969 - 1979

Cote

1503 W 2

Résultat n°79

Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

Date

1992

Cote

1452 W 20

Résultat n°80

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

Date

1989-2006

Cote

1884W/10