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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

Date

1947-1967

Cote

1884W/13

Résultat n°2

Recours contentieux.

Date

1992 ; 1994-1995

Cote

1884W/12

Résultat n°3

Recours administratifs et hiérarchiques.

Date

1988-1994

Cote

1884W/11

Résultat n°4

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

Date

1989-2006

Cote

1884W/10

Résultat n°5

PV des examens de fin de stage.

Date

1956-1968

Cote

1795W/26

Résultat n°6

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Date

1994-2004

Cote

1790W/13

Résultat n°7

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

Date

2004

Cote

1790W/12

Résultat n°8

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Date

1980-2003

Cote

1787W4

Résultat n°9

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

Date

1964-2009

Cote

1787W/1

Résultat n°10

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

Date

2005

Cote

1786W52

Résultat n°11

Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

Date

1990-1997

Cote

1786W51

Résultat n°12

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Date

2000-2008

Cote

1786W48

Résultat n°13

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

Date

1974-1995

Cote

1786W41

Résultat n°14

Entreprises S-Z

Date

-

Cote

1503 W 17

Résultat n°15

Entreprises N-S

Date

-

Cote

1503 W 16

Résultat n°16

Entreprises I-M

Date

-

Cote

1503 W 15

Résultat n°17

Entreprises E-H

Date

-

Cote

1503 W 14

Résultat n°18

Entreprises C-D

Date

-

Cote

1503 W 13

Résultat n°19

Entreprises A-C

Date

-

Cote

1503 W 12

Résultat n°20

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

1948 - 1983

Cote

1503 W 11