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204 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).
Cote
1227 W 19
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°2

Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1170 W 43-44
 Date
1988 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

  • Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le...
Résultat n°3

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.
Cote
1503 W 11
 Date
1948 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Résultat n°4

Cartes de travail.
Cote
1470 W 10-11
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Cartes de travail.
Résultat n°5

A-S.
Cote
1470 W 15-16
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
  • A-S.
Résultat n°6

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.
Cote
1790W/13
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...
Résultat n°7

Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.
Cote
1217 W 39
 Date
1982 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.
Résultat n°8

Recours administratifs et hiérarchiques.
Cote
1884W/11
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Recours administratifs et hiérarchiques.
Résultat n°9

FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.
Cote
1435 W 4
 Date
1982 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....
Résultat n°10

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W41
 Date
1974-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...
Résultat n°11

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).
Cote
1786W34-40
 Date
1947-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...
Résultat n°12

J-L.
Cote
1470 W 5
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • J-L.
Résultat n°13

Contrats d’emploi formation.
Cote
1112 W 88-94
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Contrats d’emploi formation.
Résultat n°14

Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.
Cote
1217 W 33
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.
Résultat n°15

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Cote
1469 W 33
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Résultat n°16

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Cote
1884W/13
 Date
1947-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Résultat n°17

Renouvellement comités d’établissements.
Cote
1469 W 12
 Date
1982-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Renouvellement comités d’établissements.
Résultat n°18

Licenciements économiques BULL Périphériques.
Cote
1222 W 78
 Date
1985 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

  • Licenciements économiques BULL Périphériques.
Résultat n°19

Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.
Cote
1134 W 1-12
 Date
1983 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

  • Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.
Résultat n°20

Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).
Cote
1217 W 29
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).
Résultat n°21

1353 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE) - Service du contrôle de la recherche d'un emploi [versement éliminé en totalité]
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Direction départementale du travail et de...
Résultat n°22

A-F.
Cote
1470 W 3
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • A-F.
Résultat n°23

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.
Cote
1881W/14-1881W/15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
Résultat n°24

Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.
Cote
1468 W 45-51
 Date
1995 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

  • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...
Résultat n°25

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Cote
1794W/8-17
 Date
1983-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Résultat n°26

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Cote
1227 W 16
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Résultat n°27

Articles éliminés.
Cote
1112 W 66-73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°28

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Cote
1503 W 1
 Date
1939 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Résultat n°29

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Cote
1227 W 7-9
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Résultat n°30

Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.
Cote
1217 W 40
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • Election Commission de concertation et Fonds régionalisation...
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
1170 W 45-70
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°32

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.
Cote
1881W/8-1881W/13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
Résultat n°33

Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.
Cote
1120 W 51
 Date
1980 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

  • Association de formation professionnelle pour adultes...
Résultat n°34

174 J - Fonds de Trajectoires d'emplois [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 174 J - Fonds de Trajectoires d'emplois [à consulter...
Résultat n°35

Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance, relance.
Cote
1217 W 32
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance,...
Résultat n°36

Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).
Cote
1435 W 18
 Date
1982 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...
Résultat n°37

CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises) : dossiers de réunions ; Comité ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche) : dossiers de réunions ; Comité ATOUT : dossiers de réunions.
Cote
1435 W 14-17
 Date
1992 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises)...
Résultat n°38

Entreprises C-D
Cote
1503 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises C-D
Résultat n°39

Q-S.
Cote
1470 W 8
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • Q-S.
Résultat n°40

Mission locale.
Cote
1217 W 1
 Date
1985 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • Mission locale.
Résultat n°41

Opération emploi : dossiers généraux.
Cote
1452 W 1-3
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

  • Emploi.
  • Opération emploi : dossiers généraux.
Résultat n°42

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.
Cote
1481 W 6
 Date
1973 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...
Résultat n°43

Articles éliminés.
Cote
1112 W 51-62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°44

Etablissements classés.
Cote
1469 W 32
 Date
1960-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Etablissements classés.
Résultat n°45

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).
Cote
1787W4
 Date
1980-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...
Résultat n°46

Recours contentieux.
Cote
1884W/12
 Date
1992 ; 1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Recours contentieux.
Résultat n°47

Textile, bonneterie : conventions collectives.
Cote
1503 W 10
 Date
1937 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Textile, bonneterie : conventions collectives.
Résultat n°48

Evolution des salaires ouvriers.
Cote
1469 W 31
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Evolution des salaires ouvriers.
Résultat n°49

Conventions collectives : accords locaux.
Cote
1503 W 9
 Date
1936 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : accords locaux.
Résultat n°50

Pépinières d'entreprises.
Cote
1175 W 6-7
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pépinières d'entreprises.
Résultat n°51

Commission départementale de main d’oeuvre.
Cote
1469 W 30
 Date
1950-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Commission départementale de main d’oeuvre.
Résultat n°52

Accidents de travail : rapports.
Cote
1469 W 13
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accidents de travail : rapports.
Résultat n°53

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.
Cote
1468 W 1-44
 Date
1987 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

  • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...
Résultat n°54

O-P.
Cote
1470 W 7
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • O-P.
Résultat n°55

PV des examens de fin de stage.
Cote
1795W/26
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • PV des examens de fin de stage.
Résultat n°56

Regard sur la conjoncture et l’emploi.
Cote
1452 W 21
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

  • Emploi.
  • Regard sur la conjoncture et l’emploi.
Résultat n°57

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1787W2-1787W3
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire...
Résultat n°58

CDE (Comité de développement économique) : dossiers de réunions.
Cote
1435 W 25-28
 Date
1994 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • CDE (Comité de développement économique) : dossiers...
Résultat n°59

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.
Cote
1786W20-33
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours...
Résultat n°60

Articles éliminés.
Cote
1112 W 1-47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°61

Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.
Cote
1757W/1-1757W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1757 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

  • Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi...
Résultat n°62

1030 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE) [versement éliminé en totalité]
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1030 W - Direction départementale du travail et de...
Résultat n°63

CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes de financement des entreprises) : dossiers.
Cote
1435 W 20-21
 Date
1989 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes...
Résultat n°64

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Cote
1469 W 34
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Résultat n°65

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.
Cote
1482 W 8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°66

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W49-50
 Date
1972-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°67

Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.
Cote
1881W/1-1881W/7
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
  • Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de...
Résultat n°68

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.
Cote
1482 W 10
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°69

Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).
Cote
1435 W 10
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...

  • Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).
Résultat n°70

Entreprises I-M
Cote
1503 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises I-M
Résultat n°71

Mouvements de main d’œuvre.
Cote
1786W42-43
 Date
1970-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Mouvements de main d’œuvre.
Résultat n°72

Commission de réforme.
Cote
1999W/1-1999W/10
 Date
1906-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

  • Commission de réforme ; Comité médical.
  • Commission de réforme.
Résultat n°73

Articles éliminés.
Cote
1220 W 23-25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°74

Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.
Cote
1175 W 10
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté...
Résultat n°75

Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.
Cote
1470 W 1
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...
Résultat n°76

Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.
Cote
1795W/1-1795W/21
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • Fond national de l'emploi : conventions, formations,...
Résultat n°77

Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).
Cote
1786W46-47
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail...
Résultat n°78

Projets d’implantations d’entreprises.
Cote
1452 W 19
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

  • Emploi.
  • Projets d’implantations d’entreprises.
Résultat n°79

A-L
Cote
1220 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
  • A-L
Résultat n°80

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).
Cote
1503 W 2
 Date
1969 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...