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198 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission de réforme.
Cote
1999W/1-1999W/10
 Date
1906-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

  • Commission de réforme ; Comité médical.
  • Commission de réforme.
Résultat n°2

Comité médical.
Cote
1999W/10-1999W/42
 Date
1921-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

  • Commission de réforme ; Comité médical.
  • Comité médical.
Résultat n°3

Conventions collectives : accords locaux.
Cote
1503 W 9
 Date
1936 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : accords locaux.
Résultat n°4

Métallurgie : conventions collectives.
Cote
1503 W 3-4
 Date
1936 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : conventions collectives.
Résultat n°5

Textile, bonneterie : conventions collectives.
Cote
1503 W 10
 Date
1937 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Textile, bonneterie : conventions collectives.
Résultat n°6

Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.
Cote
1503 W 7
 Date
1937 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...
Résultat n°7

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Cote
1503 W 1
 Date
1939 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Résultat n°8

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.
Cote
1503 W 6
 Date
1945 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...
Résultat n°9

J-L.
Cote
1470 W 5
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • J-L.
Résultat n°10

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Cote
1469 W 33
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Résultat n°11

A-F.
Cote
1470 W 3
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • A-F.
Résultat n°12

Q-S.
Cote
1470 W 8
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • Q-S.
Résultat n°13

O-P.
Cote
1470 W 7
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • O-P.
Résultat n°14

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Cote
1469 W 34
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Résultat n°15

S-Z.
Cote
1470 W 9
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • S-Z.
Résultat n°16

M-N.
Cote
1470 W 6
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • M-N.
Résultat n°17

G-I.

Cote
1470 W 4
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • G-I.
Résultat n°18

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).
Cote
1786W34-40
 Date
1947-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...
Résultat n°19

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Cote
1884W/13
 Date
1947-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Résultat n°20

Recours contentieux.
Cote
1884W/12
 Date
1992 ; 1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Recours contentieux.