204 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.
Cote
1881W/14-1881W/15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté…
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
Résultat n°2

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Delle.
Cote
1881W/16-1881W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté…
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
Résultat n°3

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Cote
1794W/8-17
 Date
1983-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements…
  • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Résultat n°4

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.
Cote
1881W/8-1881W/13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté…
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
Résultat n°5

Recours contentieux.
Cote
1884W/12
 Date
1992 ; 1994-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
  • Recours contentieux.
Résultat n°6

Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.
Cote
1881W/1-1881W/7
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté…
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
  • Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de…
Résultat n°7

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.
Cote
1787W/1
 Date
1964-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP…
Résultat n°8

Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés
Cote
1794W/17-1794W/18
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements…
  • Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés
Résultat n°9

Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).
Cote
1884W/1-1884W/9
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
  • Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers…
Résultat n°10

Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).
Cote
1794W/1-1794W/7
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements…
  • Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).
Résultat n°11

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W48
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°12

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.
Cote
1786W20-33
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours…
Résultat n°13

Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.
Cote
1757W/1-1757W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1757 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne…
  • Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi…
Résultat n°14

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W49-50
 Date
1972-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°15

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).
Cote
1884W/10
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
  • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)…
Résultat n°16

Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance chômage.
Cote
1725 W 1-5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1725 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne…
  • Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance…
Résultat n°17

Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1795W/22-1795W/25
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,…
  • Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le…
Résultat n°18

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).
Cote
1786W34-40
 Date
1947-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre…
Résultat n°19

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1787W2-1787W3
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire…
Résultat n°20

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.
Cote
1786W52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises…