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  • 1

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 2

    Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    1170 W 43-44

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 3

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 4

    Cartes de travail.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 10-11

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Cartes de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 5

    A-S.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1470 W 15-16

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • A-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 6

    Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/13

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  • 7

    Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Date

    1982 - 1990

    Cote

    1217 W 39

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 8

    Recours administratifs et hiérarchiques.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1884W/11

    • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours administratifs et hiérarchiques.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  • 9

    FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    1435 W 4

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  • 10

    Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1974-1995

    Cote

    1786W41

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 11

    Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

    Date

    1947-2005

    Cote

    1786W34-40

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 12

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 13

    Contrats d’emploi formation.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1112 W 88-94

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’emploi formation.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 14

    Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1217 W 33

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 15

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 16

    Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1884W/13

    • Contexte : 1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  • 17

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 18

    Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Date

    1985 - 1987

    Cote

    1222 W 78

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 19

    Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Date

    1983 - 1986

    Cote

    1134 W 1-12

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 20

    Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

    Date

    1987

    Cote

    1217 W 29

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 21

    A-F.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 3

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • A-F.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 22

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

    Date

    2010

    Cote

    1881W/14-1881W/15

    • Contexte : 1881 W - Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  • 23

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 24

    Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Date

    1983-2009

    Cote

    1794W/8-17

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
    • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  • 25

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 26

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 66-73

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 27

    Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    1503 W 1

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 28

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Date

    1982-1989

    Cote

    1227 W 7-9

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 29

    Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1217 W 40

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Election Commission de concertation et Fonds régionalisation...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 30

    Articles éliminés.

    Cote

    1170 W 45-70

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 31

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

    Date

    2009

    Cote

    1881W/8-1881W/13

    • Contexte : 1881 W - Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  • 32

    Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.

    Date

    1980 - 1986

    Cote

    1120 W 51

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 33

    Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance, relance.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1217 W 32

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 34

    Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

    Date

    1982 - 1995

    Cote

    1435 W 18

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  • 35

    CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises) : dossiers de réunions ; Comité ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche) : dossiers de réunions ; Comité ATOUT : dossiers de réunions.

    Date

    1992 - 1998

    Cote

    1435 W 14-17

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  • 36

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 37

    Q-S.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 8

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • Q-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 38

    Mission locale.

    Date

    1985 - 1988

    Cote

    1217 W 1

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Mission locale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 39

    Opération emploi : dossiers généraux.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 1-3

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Opération emploi : dossiers généraux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  • 40

    Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

    Date

    1973 - 1990

    Cote

    1481 W 6

    • Contexte : 1481 W - D.D.A.S.S. du Territoire de Belfort

    • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)