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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    1170 W 43-44

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  4. Résultat n°4

    Cartes de travail.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 10-11

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Cartes de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  5. Résultat n°5

    A-S.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1470 W 15-16

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • A-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  6. Résultat n°6

    Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/13

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  7. Résultat n°7

    Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Date

    1982 - 1990

    Cote

    1217 W 39

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Recours administratifs et hiérarchiques.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1884W/11

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours administratifs et hiérarchiques.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  9. Résultat n°9

    FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    1435 W 4

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  10. Résultat n°10

    Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1974-1995

    Cote

    1786W41

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

    Date

    1947-2005

    Cote

    1786W34-40

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  13. Résultat n°13

    Contrats d’emploi formation.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1112 W 88-94

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’emploi formation.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1217 W 33

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  16. Résultat n°16

    Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1884W/13

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  17. Résultat n°17

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  18. Résultat n°18

    Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Date

    1985 - 1987

    Cote

    1222 W 78

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  19. Résultat n°19

    Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Date

    1983 - 1986

    Cote

    1134 W 1-12

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  20. Résultat n°20

    Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

    Date

    1987

    Cote

    1217 W 29

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  21. Résultat n°21

    A-F.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 3

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • A-F.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  22. Résultat n°22

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

    Date

    2010

    Cote

    1881W/14-1881W/15

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  23. Résultat n°23

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Date

    1983-2009

    Cote

    1794W/8-17

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
    • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  25. Résultat n°25

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 66-73

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    1503 W 1

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  28. Résultat n°28

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Date

    1982-1989

    Cote

    1227 W 7-9

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1217 W 40

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Election Commission de concertation et Fonds régionalisation...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Articles éliminés.

    Cote

    1170 W 45-70

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

    Date

    2009

    Cote

    1881W/8-1881W/13

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  32. Résultat n°32

    Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.

    Date

    1980 - 1986

    Cote

    1120 W 51

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  33. Résultat n°33

    174 J - Fonds de Trajectoires d'emplois [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 174 J - Fonds de Trajectoires d'emplois [à consulter...

  34. Résultat n°34

    Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance, relance.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1217 W 32

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

    Date

    1982 - 1995

    Cote

    1435 W 18

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  36. Résultat n°36

    CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises) : dossiers de réunions ; Comité ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche) : dossiers de réunions ; Comité ATOUT : dossiers de réunions.

    Date

    1992 - 1998

    Cote

    1435 W 14-17

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  37. Résultat n°37

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  38. Résultat n°38

    Q-S.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 8

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • Q-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  39. Résultat n°39

    Mission locale.

    Date

    1985 - 1988

    Cote

    1217 W 1

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Mission locale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Opération emploi : dossiers généraux.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 1-3

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Opération emploi : dossiers généraux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  41. Résultat n°41

    Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

    Date

    1973 - 1990

    Cote

    1481 W 6

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  42. Résultat n°42

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 51-62

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Etablissements classés.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1469 W 32

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etablissements classés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  44. Résultat n°44

    Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

    Date

    1980-2003

    Cote

    1787W4

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Recours contentieux.

    Date

    1992 ; 1994-1995

    Cote

    1884W/12

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours contentieux.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  46. Résultat n°46

    Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1983

    Cote

    1503 W 10

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  47. Résultat n°47

    Evolution des salaires ouvriers.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1469 W 31

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Evolution des salaires ouvriers.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  48. Résultat n°48

    Conventions collectives : accords locaux.

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    1503 W 9

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : accords locaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  49. Résultat n°49

    Pépinières d'entreprises.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1175 W 6-7

    • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pépinières d'entreprises.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    Commission départementale de main d’oeuvre.

    Date

    1950-1970

    Cote

    1469 W 30

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commission départementale de main d’oeuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  51. Résultat n°51

    Accidents de travail : rapports.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1469 W 13

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accidents de travail : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  52. Résultat n°52

    Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1468 W 1-44

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    O-P.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 7

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • O-P.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  54. Résultat n°54

    PV des examens de fin de stage.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1795W/26

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • PV des examens de fin de stage.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  55. Résultat n°55

    Regard sur la conjoncture et l’emploi.

    Date

    1991

    Cote

    1452 W 21

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Regard sur la conjoncture et l’emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  56. Résultat n°56

    Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1787W2-1787W3

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    CDE (Comité de développement économique) : dossiers de réunions.

    Date

    1994 - 1997

    Cote

    1435 W 25-28

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CDE (Comité de développement économique) : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  58. Résultat n°58

    Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

    Date

    2002-2007

    Cote

    1786W20-33

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 1-47

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.

    Date

    2007

    Cote

    1757W/1-1757W/4

    • Contexte : 1757 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

    • Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  61. Résultat n°61

    CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes de financement des entreprises) : dossiers.

    Date

    1989 - 1997

    Cote

    1435 W 20-21

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  62. Résultat n°62

    Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 34

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  63. Résultat n°63

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1994

    Cote

    1482 W 8

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  64. Résultat n°64

    Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1972-2007

    Cote

    1786W49-50

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1881W/1-1881W/7

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  66. Résultat n°66

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1995

    Cote

    1482 W 10

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  67. Résultat n°67

    Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

    Date

    1988 - 1993

    Cote

    1435 W 10

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  68. Résultat n°68

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  69. Résultat n°69

    Mouvements de main d’œuvre.

    Date

    1970-1995

    Cote

    1786W42-43

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Mouvements de main d’œuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Commission de réforme.

    Date

    1906-1941

    Cote

    1999W/1-1999W/10

    • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Commission de réforme ; Comité médical.
    • Commission de réforme.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  71. Résultat n°71

    Articles éliminés.

    Cote

    1220 W 23-25

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  72. Résultat n°72

    Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1175 W 10

    • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

    Date

    1977-1995

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  74. Résultat n°74

    Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

    Date

    1983-2003

    Cote

    1795W/1-1795W/21

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • Fond national de l'emploi : conventions, formations,...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  75. Résultat n°75

    Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).

    Date

    1996

    Cote

    1786W46-47

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Projets d’implantations d’entreprises.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1452 W 19

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Projets d’implantations d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  77. Résultat n°77

    A-L

    Cote

    1220 W 28

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • A-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  78. Résultat n°78

    Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

    Date

    1969 - 1979

    Cote

    1503 W 2

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  79. Résultat n°79

    Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

    Date

    1992

    Cote

    1452 W 20

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  80. Résultat n°80

    Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    1884W/10

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance