Filtrer les résultats
Multimédias
  • 198
Nom de l'inventaire
  • 22
  • 18
  • 17
  • 16
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 1
Période
  • 185
  • 32
Sujets
  • 198
  • 198
  • 49
  • 49
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 82
  • 51
  • 30
  • 13
  • 10
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

198 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission de réforme.

    Date

    1906-1941

    Cote

    1999W/1-1999W/10

    • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Commission de réforme ; Comité médical.
    • Commission de réforme.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  2. Résultat n°2

    Comité médical.

    Date

    1921-1951

    Cote

    1999W/10-1999W/42

    • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Commission de réforme ; Comité médical.
    • Comité médical.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  3. Résultat n°3

    Conventions collectives : accords locaux.

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    1503 W 9

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : accords locaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  4. Résultat n°4

    Métallurgie : conventions collectives.

    Date

    1936 - 1982

    Cote

    1503 W 3-4

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  5. Résultat n°5

    Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1983

    Cote

    1503 W 10

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  6. Résultat n°6

    Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1985

    Cote

    1503 W 7

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  7. Résultat n°7

    Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    1503 W 1

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  8. Résultat n°8

    Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

    Date

    1945 - 1981

    Cote

    1503 W 6

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  9. Résultat n°9

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  10. Résultat n°10

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  11. Résultat n°11

    A-F.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 3

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • A-F.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  12. Résultat n°12

    Q-S.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 8

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • Q-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  13. Résultat n°13

    O-P.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 7

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • O-P.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  14. Résultat n°14

    Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 34

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  15. Résultat n°15

    S-Z.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 9

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • S-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  16. Résultat n°16

    M-N.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 6

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • M-N.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  17. Résultat n°17

    G-I.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 4

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • G-I.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  18. Résultat n°18

    Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

    Date

    1947-2005

    Cote

    1786W34-40

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1884W/13

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  20. Résultat n°20

    Recours contentieux.

    Date

    1992 ; 1994-1995

    Cote

    1884W/12

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours contentieux.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  21. Résultat n°21

    Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1947-1980

    Cote

    1786W44-45

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Allemands repartis.

    Date

    1947

    Cote

    1470 W 18-19

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Allemands repartis.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  23. Résultat n°23

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  24. Résultat n°24

    Commission départementale de main d’oeuvre.

    Date

    1950-1970

    Cote

    1469 W 30

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commission départementale de main d’oeuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  25. Résultat n°25

    Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions, rapports, cahiers d’enregistrement, correspondance, admissions au séjour (régularisations).

    Date

    1950 - 1988

    Cote

    1481 W 3-4

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions,...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  26. Résultat n°26

    Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

    Date

    1951 - 1976

    Cote

    1503 W 8

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  27. Résultat n°27

    SMIC hôtelier.

    Date

    1951-1984

    Cote

    1469 W 14

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • SMIC hôtelier.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  28. Résultat n°28

    Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

    Date

    1952 -1982

    Cote

    1481 W 1

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  29. Résultat n°29

    PV des examens de fin de stage.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1795W/26

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • PV des examens de fin de stage.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  30. Résultat n°30

    A-S.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1470 W 15-16

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • A-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  31. Résultat n°31

    Cartes de travail.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 10-11

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Cartes de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  32. Résultat n°32

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  33. Résultat n°33

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  34. Résultat n°34

    Entreprises N-S

    Cote

    1503 W 16

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises N-S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  35. Résultat n°35

    Entreprises E-H

    Cote

    1503 W 14

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises E-H

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  36. Résultat n°36

    Entreprises S-Z

    Cote

    1503 W 17

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises S-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  37. Résultat n°37

    Entreprises A-C

    Cote

    1503 W 12

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  38. Résultat n°38

    T-Z.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 17

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • T-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  39. Résultat n°39

    Etablissements classés.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1469 W 32

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etablissements classés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  40. Résultat n°40

    Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

    Date

    1960-1977

    Cote

    1469 W 16

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  41. Résultat n°41

    Conflits dans l’entreprise.

    Date

    1960-1981

    Cote

    1469 W 35

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conflits dans l’entreprise.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  42. Résultat n°42

    Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1217 W 40

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Election Commission de concertation et Fonds régionalisation...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Commission de qualification et répertoire des métiers : renouvellements.

    Date

    1962 - 1987

    Cote

    1217 W 9

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Commission de qualification et répertoire des métiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  44. Résultat n°44

    Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1481 W 2

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  45. Résultat n°45

    Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

    Date

    1964-2009

    Cote

    1787W/1

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Emploi : Statistiques mensuelles.

    Date

    1964-1981

    Cote

    1469 W 36

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Emploi : Statistiques mensuelles.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  47. Résultat n°47

    Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

    Date

    1966 - 1993

    Cote

    1503 W 5

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  48. Résultat n°48

    Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

    Date

    1967 - 1995

    Cote

    1482 W 1-9

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  49. Résultat n°49

    Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

    Date

    1969 - 1979

    Cote

    1503 W 2

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  50. Résultat n°50

    Mouvements de main d’œuvre.

    Date

    1970-1995

    Cote

    1786W42-43

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Mouvements de main d’œuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Formation professionnelle : réunions, commissions, organismes de formation, contrats proposés.

    Date

    1971 - 1990

    Cote

    1217 W 24-28

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Formation professionnelle : réunions, commissions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1972-2007

    Cote

    1786W49-50

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Chambre de Commerce et d’Industrie (C.C.I.) : budgets, réunions, projets.

    Date

    1972 - 1991

    Cote

    1217 W 10-16

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et d’Industrie (C.C.I.) : budgets,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Comité Départemental pour la Formation Professionnelle, la Promotion Sociale et l’Emploi (C.D.F.P.P.S.E.) : réunions, renouvellements.

    Date

    1972 - 1985

    Cote

    1217 W 22-23

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Comité Départemental pour la Formation Professionnelle,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

    Date

    1972

    Cote

    1481 W 5

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  56. Résultat n°56

    Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

    Date

    1973 - 1990

    Cote

    1481 W 6

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  57. Résultat n°57

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

    Date

    1973

    Cote

    1481 W 7

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  58. Résultat n°58

    Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1974-1995

    Cote

    1786W41

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, statistiques, rapports.

    Date

    1974 - 1990

    Cote

    1481 W 8-26

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  60. Résultat n°60

    Aide au retour et à la réinsertion.

    Date

    1974

    Cote

    1470 W 14

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Aide au retour et à la réinsertion.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  61. Résultat n°61

    Aperçus mensuels de l’emploi dans le Territoire de Belfort : statistiques.

    Date

    1974 - 1986

    Cote

    1112 W 48-50

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Aperçus mensuels de l’emploi dans le Territoire de...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 66-73

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 51-62

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 1-47

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 80-87

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Autorisations provisoires de travail.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1470 W12-13

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations provisoires de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  67. Résultat n°67

    Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

    Date

    1977-1995

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  68. Résultat n°68

    Répertoire des métiers : PV.

    Date

    1977 - 1981

    Cote

    1217 W 20

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Répertoire des métiers : PV.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Opération emploi : dossiers généraux.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 1-3

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Opération emploi : dossiers généraux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  70. Résultat n°70

    Evolution des salaires ouvriers.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1469 W 31

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Evolution des salaires ouvriers.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  71. Résultat n°71

    Frontaliers : statistiques.

    Date

    1979

    Cote

    1470 W 2

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Frontaliers : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  72. Résultat n°72

    Dossiers d’entreprises.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 4-11

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  73. Résultat n°73

    Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 16-17

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  74. Résultat n°74

    Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 12

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  75. Résultat n°75

    Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.

    Date

    1980 - 1986

    Cote

    1120 W 51

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  76. Résultat n°76

    Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

    Date

    1980-2003

    Cote

    1787W4

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Articles éliminés.

    Cote

    1120 W 52-112

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  78. Résultat n°78

    Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.

    Date

    1980 - 1996

    Cote

    1435 W 29-31

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  79. Résultat n°79

    Accords entreprises.

    Date

    1980-1999

    Cote

    1469 W 17-26

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords entreprises.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  80. Résultat n°80

    Articles éliminés.

    Cote

    1120 W 1-50

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère