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  1. Résultat n°1

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

    Date

    2010

    Cote

    1881W/14-1881W/15

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  2. Résultat n°2

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Delle.

    Date

    2010

    Cote

    1881W/16-1881W/17

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  3. Résultat n°3

    Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Date

    1983-2009

    Cote

    1794W/8-17

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
    • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  4. Résultat n°4

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

    Date

    2009

    Cote

    1881W/8-1881W/13

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  5. Résultat n°5

    Recours contentieux.

    Date

    1992 ; 1994-1995

    Cote

    1884W/12

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours contentieux.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  6. Résultat n°6

    Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1881W/1-1881W/7

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
    • Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  7. Résultat n°7

    Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

    Date

    1964-2009

    Cote

    1787W/1

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

    Date

    1992-2009

    Cote

    1794W/17-1794W/18

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
    • Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  9. Résultat n°9

    Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).

    Date

    2000-2009

    Cote

    1884W/1-1884W/9

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  10. Résultat n°10

    Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

    Date

    1992-2009

    Cote

    1794W/1-1794W/7

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
    • Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  11. Résultat n°11

    Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1786W48

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

    Date

    2002-2007

    Cote

    1786W20-33

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.

    Date

    2007

    Cote

    1757W/1-1757W/4

    • Contexte : 1757 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

    • Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  14. Résultat n°14

    Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1972-2007

    Cote

    1786W49-50

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    1884W/10

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  16. Résultat n°16

    Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance chômage.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1725 W 1-5

    • Contexte : 1725 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

    • Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance...

    Producteur :

    Pôle Emploi Franche-Comté antenne du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1990-2006

    Cote

    1795W/22-1795W/25

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  18. Résultat n°18

    Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

    Date

    1947-2005

    Cote

    1786W34-40

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1787W2-1787W3

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

    Date

    2005

    Cote

    1786W52

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/13

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  22. Résultat n°22

    Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/4-1790W/11

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  23. Résultat n°23

    Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.

    Date

    1999-2004

    Cote

    1790W/14-1790W/15

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  24. Résultat n°24

    Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.

    Date

    1995-2004

    Cote

    1790W/1-1790W/3

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  25. Résultat n°25

    Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.

    Date

    1982-2004

    Cote

    1786W1-19

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Allocation spécifique fonds national de l'emploi :...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Belfort.

    Date

    2004, 2008

    Cote

    1822W/1-1822W/6

    • Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

    • Formulaires uniques d'inscription des demandeurs d'emploi,...
    • Belfort.

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  27. Résultat n°27

    Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    1790W/12

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  28. Résultat n°28

    Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

    Date

    1980-2003

    Cote

    1787W4

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

    Date

    1983-2003

    Cote

    1795W/1-1795W/21

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • Fond national de l'emploi : conventions, formations,...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  30. Résultat n°30

    Delle.

    Date

    2003, 2007

    Cote

    1822W/7-1822W/10

    • Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

    • Formulaires uniques d'inscription des demandeurs d'emploi,...
    • Delle.

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  31. Résultat n°31

    Evaluations des compétences et capacités professionnelles ; Objectifs emploi individuel ; Bilans de compétences approfondis ; Evaluations en milieu de travail : imprimés.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1776 W 1-4

    • Contexte : 1776 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

    • Evaluations des compétences et capacités professionnelles...

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  32. Résultat n°32

    Exonérations d’embauches : statistiques.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1469 W 29

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations d’embauches : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  33. Résultat n°33

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1468 W 1-44

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Opération emploi : dossiers généraux.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 1-3

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Opération emploi : dossiers généraux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  36. Résultat n°36

    Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

    Date

    1989 - 1999

    Cote

    1452 W 18

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  37. Résultat n°37

    Dossiers d’entreprises.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 4-11

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  38. Résultat n°38

    Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 16-17

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  39. Résultat n°39

    Accords entreprises.

    Date

    1980-1999

    Cote

    1469 W 17-26

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords entreprises.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  40. Résultat n°40

    Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 12

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  41. Résultat n°41

    CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises) : dossiers de réunions ; Comité ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche) : dossiers de réunions ; Comité ATOUT : dossiers de réunions.

    Date

    1992 - 1998

    Cote

    1435 W 14-17

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  42. Résultat n°42

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  43. Résultat n°43

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  44. Résultat n°44

    Entreprises N-S

    Cote

    1503 W 16

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises N-S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  45. Résultat n°45

    Entreprises E-H

    Cote

    1503 W 14

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises E-H

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  46. Résultat n°46

    Entreprises S-Z

    Cote

    1503 W 17

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises S-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  47. Résultat n°47

    Courriers renseignements.

    Date

    1989-1998

    Cote

    1469 W 1-3

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Courriers renseignements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  48. Résultat n°48

    Entreprises A-C

    Cote

    1503 W 12

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  49. Résultat n°49

    CDE (Comité de développement économique) : dossiers de réunions.

    Date

    1994 - 1997

    Cote

    1435 W 25-28

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CDE (Comité de développement économique) : dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  50. Résultat n°50

    CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes de financement des entreprises) : dossiers.

    Date

    1989 - 1997

    Cote

    1435 W 20-21

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  51. Résultat n°51

    Projets d’implantations d’entreprises.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1452 W 19

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Projets d’implantations d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  52. Résultat n°52

    Dossiers GEC Alstom.

    Date

    1981 - 1997

    Cote

    1435 W 30-31

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Dossiers GEC Alstom.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  53. Résultat n°53

    Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.

    Date

    1986 - 1997

    Cote

    1452 W 22

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  54. Résultat n°54

    Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.

    Date

    1991 - 1997

    Cote

    1435 W 19

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  55. Résultat n°55

    Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

    Date

    1981 - 1997

    Cote

    1452 W 13

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  56. Résultat n°56

    BULL : reclassement des salariés, reconversion du site, création de la société SYBEL.

    Date

    1991 - 1997

    Cote

    1435 W 11-13

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • BULL : reclassement des salariés, reconversion du site,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  57. Résultat n°57

    Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1786W51

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  59. Résultat n°59

    Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).

    Date

    1996

    Cote

    1786W46-47

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.

    Date

    1980 - 1996

    Cote

    1435 W 29-31

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  61. Résultat n°61

    Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1469 W 4-9

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  62. Résultat n°62

    Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1974-1995

    Cote

    1786W41

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

    Date

    1982 - 1995

    Cote

    1435 W 18

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  64. Résultat n°64

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1995

    Cote

    1482 W 10

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  65. Résultat n°65

    Mouvements de main d’œuvre.

    Date

    1970-1995

    Cote

    1786W42-43

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Mouvements de main d’œuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

    Date

    1977-1995

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  67. Résultat n°67

    Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

    Date

    1967 - 1995

    Cote

    1482 W 1-9

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  68. Résultat n°68

    CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    1452 W 15

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  69. Résultat n°69

    Recours administratifs et hiérarchiques.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1884W/11

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours administratifs et hiérarchiques.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  70. Résultat n°70

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1994

    Cote

    1482 W 8

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  71. Résultat n°71

    Autorisations provisoires de travail.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1470 W12-13

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations provisoires de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  72. Résultat n°72

    Syndicat intercommunal de la zone d'activités de l'aéroparc Belfort Continental : réunion constitutive.

    Date

    1994

    Cote

    1227 W 1-6

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat intercommunal de la zone d'activités de l'aéroparc...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1435 W 9

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux de désaccords.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1469 W 27-28

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Procès-verbaux de désaccords.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  75. Résultat n°75

    Club de conjoncture économique.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1435 W 22-24

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Club de conjoncture économique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  76. Résultat n°76

    CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1435 W 7

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  77. Résultat n°77

    Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

    Date

    1988 - 1993

    Cote

    1435 W 10

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  78. Résultat n°78

    Articles éliminés.

    Cote

    1220 W 23-25

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  79. Résultat n°79

    A-L

    Cote

    1220 W 28

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • A-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  80. Résultat n°80

    M-Y

    Cote

    1220 W 29

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • M-Y

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère