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  1. Résultat n°1

    Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.

    Date

    1980 - 1986

    Cote

    1120 W 51

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  2. Résultat n°2

    Contrats de Solidarité : statistiques.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1134 W 15

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats de Solidarité : statistiques.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  3. Résultat n°3

    Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1175 W 10

    • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux d'assemblées (1986-1992). Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques (1987-1989).

    Date

    1986-1992

    Cote

    1176 W 10

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Mission locale.

    Date

    1985 - 1988

    Cote

    1217 W 1

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Mission locale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Association Départementale pour l’Insertion des Jeunes (A.D.I.J.) : bilans d’activités.

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    1217 W 4

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Association Départementale pour l’Insertion des Jeunes...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Commission de qualification et répertoire des métiers : renouvellements.

    Date

    1962 - 1987

    Cote

    1217 W 9

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Commission de qualification et répertoire des métiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Répertoire des métiers : PV.

    Date

    1977 - 1981

    Cote

    1217 W 20

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Répertoire des métiers : PV.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Formation des artisans.

    Date

    1984 - 1990

    Cote

    1217 W 21

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Formation des artisans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

    Date

    1987

    Cote

    1217 W 29

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance, relance.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1217 W 32

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1217 W 33

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Groupe Opérationnel de Zone. : réunions

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1217 W 36

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Groupe Opérationnel de Zone. : réunions

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Date

    1982 - 1990

    Cote

    1217 W 39

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1217 W 40

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Election Commission de concertation et Fonds régionalisation...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Chambre des Métiers : correspondance.

    Date

    1985 - 1989

    Cote

    1217 W 41

    • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Chambre des Métiers : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  17. Résultat n°17

    A-L

    Cote

    1220 W 28

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • A-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  18. Résultat n°18

    M-Y

    Cote

    1220 W 29

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • M-Y

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  19. Résultat n°19

    AL-DO

    Cote

    1220 W 30

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • AL-DO

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  20. Résultat n°20

    FER-MUT

    Cote

    1220 W 31

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • FER-MUT

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  21. Résultat n°21

    NET-YL

    Cote

    1220 W 32

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • NET-YL

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  22. Résultat n°22

    Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Date

    1985 - 1987

    Cote

    1222 W 78

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  23. Résultat n°23

    Exonérations des charges.

    Date

    1981

    Cote

    1222 W 79

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations des charges.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  24. Résultat n°24

    Dossier Alsthom.

    Date

    1985

    Cote

    1222 W 80

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Dossier Alsthom.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  25. Résultat n°25

    Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1227 W 11

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1227 W 12

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association pour le Développement du Marketing Industriel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise) : PV, notes, courriers.

    Date

    1990 - 1993

    Cote

    1435 W 1

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  30. Résultat n°30

    FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    1435 W 4

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  31. Résultat n°31

    CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1435 W 7

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  32. Résultat n°32

    Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) : textes, correspondance, statistiques, opération insertion « le défi ».

    Date

    1992

    Cote

    1435 W 8

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) :...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  33. Résultat n°33

    CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1435 W 9

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  34. Résultat n°34

    Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

    Date

    1988 - 1993

    Cote

    1435 W 10

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  35. Résultat n°35

    Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

    Date

    1982 - 1995

    Cote

    1435 W 18

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  36. Résultat n°36

    Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.

    Date

    1991 - 1997

    Cote

    1435 W 19

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  37. Résultat n°37

    Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 12

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  38. Résultat n°38

    Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

    Date

    1981 - 1997

    Cote

    1452 W 13

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  39. Résultat n°39

    Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.

    Date

    1992

    Cote

    1452 W 14

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  40. Résultat n°40

    CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    1452 W 15

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  41. Résultat n°41

    Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

    Date

    1989 - 1999

    Cote

    1452 W 18

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  42. Résultat n°42

    Projets d’implantations d’entreprises.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1452 W 19

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Projets d’implantations d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  43. Résultat n°43

    Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

    Date

    1992

    Cote

    1452 W 20

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  44. Résultat n°44

    Regard sur la conjoncture et l’emploi.

    Date

    1991

    Cote

    1452 W 21

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Regard sur la conjoncture et l’emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  45. Résultat n°45

    Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.

    Date

    1986 - 1997

    Cote

    1452 W 22

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  46. Résultat n°46

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  47. Résultat n°47

    Accidents de travail : rapports.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1469 W 13

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accidents de travail : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  48. Résultat n°48

    SMIC hôtelier.

    Date

    1951-1984

    Cote

    1469 W 14

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • SMIC hôtelier.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  49. Résultat n°49

    Maladies professionnelles.

    Date

    1992

    Cote

    1469 W 15

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Maladies professionnelles.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  50. Résultat n°50

    Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

    Date

    1960-1977

    Cote

    1469 W 16

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  51. Résultat n°51

    Exonérations d’embauches : statistiques.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1469 W 29

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations d’embauches : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  52. Résultat n°52

    Commission départementale de main d’oeuvre.

    Date

    1950-1970

    Cote

    1469 W 30

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commission départementale de main d’oeuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  53. Résultat n°53

    Evolution des salaires ouvriers.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1469 W 31

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Evolution des salaires ouvriers.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  54. Résultat n°54

    Etablissements classés.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1469 W 32

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etablissements classés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  55. Résultat n°55

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  56. Résultat n°56

    Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 34

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  57. Résultat n°57

    Conflits dans l’entreprise.

    Date

    1960-1981

    Cote

    1469 W 35

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conflits dans l’entreprise.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  58. Résultat n°58

    Emploi : Statistiques mensuelles.

    Date

    1964-1981

    Cote

    1469 W 36

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Emploi : Statistiques mensuelles.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  59. Résultat n°59

    Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

    Date

    1977-1995

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  60. Résultat n°60

    Frontaliers : statistiques.

    Date

    1979

    Cote

    1470 W 2

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Frontaliers : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  61. Résultat n°61

    A-F.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 3

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • A-F.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  62. Résultat n°62

    G-I.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 4

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • G-I.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  63. Résultat n°63

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  64. Résultat n°64

    M-N.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 6

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • M-N.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  65. Résultat n°65

    O-P.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 7

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • O-P.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  66. Résultat n°66

    Q-S.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 8

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • Q-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  67. Résultat n°67

    S-Z.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 9

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • S-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  68. Résultat n°68

    Aide au retour et à la réinsertion.

    Date

    1974

    Cote

    1470 W 14

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Aide au retour et à la réinsertion.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  69. Résultat n°69

    T-Z.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 17

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • T-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  70. Résultat n°70

    Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

    Date

    1952 -1982

    Cote

    1481 W 1

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  71. Résultat n°71

    Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1481 W 2

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  72. Résultat n°72

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

    Date

    1972

    Cote

    1481 W 5

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  73. Résultat n°73

    Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

    Date

    1973 - 1990

    Cote

    1481 W 6

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  74. Résultat n°74

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

    Date

    1973

    Cote

    1481 W 7

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  75. Résultat n°75

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1994

    Cote

    1482 W 8

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  76. Résultat n°76

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1995

    Cote

    1482 W 10

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  77. Résultat n°77

    Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    1503 W 1

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  78. Résultat n°78

    Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

    Date

    1969 - 1979

    Cote

    1503 W 2

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  79. Résultat n°79

    Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

    Date

    1966 - 1993

    Cote

    1503 W 5

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  80. Résultat n°80

    Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

    Date

    1945 - 1981

    Cote

    1503 W 6

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail