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  1. Résultat n°1

    Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1884W/13

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  2. Résultat n°2

    Recours contentieux.

    Date

    1992 ; 1994-1995

    Cote

    1884W/12

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours contentieux.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  3. Résultat n°3

    Recours administratifs et hiérarchiques.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1884W/11

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours administratifs et hiérarchiques.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  4. Résultat n°4

    Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    1884W/10

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  5. Résultat n°5

    PV des examens de fin de stage.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1795W/26

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
    • PV des examens de fin de stage.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  6. Résultat n°6

    Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/13

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  7. Résultat n°7

    Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    1790W/12

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  8. Résultat n°8

    Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

    Date

    1980-2003

    Cote

    1787W4

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

    Date

    1964-2009

    Cote

    1787W/1

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

    Date

    2005

    Cote

    1786W52

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1786W51

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1786W48

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1974-1995

    Cote

    1786W41

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Entreprises S-Z

    Cote

    1503 W 17

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises S-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  15. Résultat n°15

    Entreprises N-S

    Cote

    1503 W 16

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises N-S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  16. Résultat n°16

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  17. Résultat n°17

    Entreprises E-H

    Cote

    1503 W 14

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises E-H

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  18. Résultat n°18

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  19. Résultat n°19

    Entreprises A-C

    Cote

    1503 W 12

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  20. Résultat n°20

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  21. Résultat n°21

    Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1983

    Cote

    1503 W 10

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  22. Résultat n°22

    Conventions collectives : accords locaux.

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    1503 W 9

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : accords locaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  23. Résultat n°23

    Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

    Date

    1951 - 1976

    Cote

    1503 W 8

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  24. Résultat n°24

    Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1985

    Cote

    1503 W 7

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  25. Résultat n°25

    Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

    Date

    1945 - 1981

    Cote

    1503 W 6

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  26. Résultat n°26

    Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

    Date

    1966 - 1993

    Cote

    1503 W 5

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  27. Résultat n°27

    Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

    Date

    1969 - 1979

    Cote

    1503 W 2

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  28. Résultat n°28

    Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    1503 W 1

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  29. Résultat n°29

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1995

    Cote

    1482 W 10

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  30. Résultat n°30

    Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

    Date

    1994

    Cote

    1482 W 8

    • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  31. Résultat n°31

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

    Date

    1973

    Cote

    1481 W 7

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  32. Résultat n°32

    Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

    Date

    1973 - 1990

    Cote

    1481 W 6

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  33. Résultat n°33

    Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

    Date

    1972

    Cote

    1481 W 5

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  34. Résultat n°34

    Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1481 W 2

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  35. Résultat n°35

    Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

    Date

    1952 -1982

    Cote

    1481 W 1

    • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
    (D.D.A.S.S.)

  36. Résultat n°36

    T-Z.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 17

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • T-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  37. Résultat n°37

    Aide au retour et à la réinsertion.

    Date

    1974

    Cote

    1470 W 14

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Aide au retour et à la réinsertion.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  38. Résultat n°38

    S-Z.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 9

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • S-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  39. Résultat n°39

    Q-S.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 8

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • Q-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  40. Résultat n°40

    O-P.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 7

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • O-P.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  41. Résultat n°41

    M-N.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 6

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • M-N.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  42. Résultat n°42

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  43. Résultat n°43

    G-I.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 4

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • G-I.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  44. Résultat n°44

    A-F.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 3

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • A-F.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  45. Résultat n°45

    Frontaliers : statistiques.

    Date

    1979

    Cote

    1470 W 2

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Frontaliers : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  46. Résultat n°46

    Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

    Date

    1977-1995

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  47. Résultat n°47

    Emploi : Statistiques mensuelles.

    Date

    1964-1981

    Cote

    1469 W 36

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Emploi : Statistiques mensuelles.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  48. Résultat n°48

    Conflits dans l’entreprise.

    Date

    1960-1981

    Cote

    1469 W 35

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conflits dans l’entreprise.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  49. Résultat n°49

    Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 34

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  50. Résultat n°50

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  51. Résultat n°51

    Etablissements classés.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1469 W 32

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etablissements classés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  52. Résultat n°52

    Evolution des salaires ouvriers.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1469 W 31

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Evolution des salaires ouvriers.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  53. Résultat n°53

    Commission départementale de main d’oeuvre.

    Date

    1950-1970

    Cote

    1469 W 30

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commission départementale de main d’oeuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  54. Résultat n°54

    Exonérations d’embauches : statistiques.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1469 W 29

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations d’embauches : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  55. Résultat n°55

    Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

    Date

    1960-1977

    Cote

    1469 W 16

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  56. Résultat n°56

    Maladies professionnelles.

    Date

    1992

    Cote

    1469 W 15

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Maladies professionnelles.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  57. Résultat n°57

    SMIC hôtelier.

    Date

    1951-1984

    Cote

    1469 W 14

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • SMIC hôtelier.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  58. Résultat n°58

    Accidents de travail : rapports.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1469 W 13

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accidents de travail : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  59. Résultat n°59

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  60. Résultat n°60

    Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.

    Date

    1986 - 1997

    Cote

    1452 W 22

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  61. Résultat n°61

    Regard sur la conjoncture et l’emploi.

    Date

    1991

    Cote

    1452 W 21

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Regard sur la conjoncture et l’emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  62. Résultat n°62

    Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

    Date

    1992

    Cote

    1452 W 20

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  63. Résultat n°63

    Projets d’implantations d’entreprises.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1452 W 19

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Projets d’implantations d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  64. Résultat n°64

    Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

    Date

    1989 - 1999

    Cote

    1452 W 18

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  65. Résultat n°65

    CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    1452 W 15

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  66. Résultat n°66

    Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.

    Date

    1992

    Cote

    1452 W 14

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  67. Résultat n°67

    Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

    Date

    1981 - 1997

    Cote

    1452 W 13

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  68. Résultat n°68

    Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 12

    • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Emploi.
    • Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  69. Résultat n°69

    Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.

    Date

    1991 - 1997

    Cote

    1435 W 19

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  70. Résultat n°70

    Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

    Date

    1982 - 1995

    Cote

    1435 W 18

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  71. Résultat n°71

    Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

    Date

    1988 - 1993

    Cote

    1435 W 10

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  72. Résultat n°72

    CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1435 W 9

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  73. Résultat n°73

    Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) : textes, correspondance, statistiques, opération insertion « le défi ».

    Date

    1992

    Cote

    1435 W 8

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) :...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  74. Résultat n°74

    CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1435 W 7

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  75. Résultat n°75

    FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    1435 W 4

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  76. Résultat n°76

    Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise) : PV, notes, courriers.

    Date

    1990 - 1993

    Cote

    1435 W 1

    • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

    • Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  77. Résultat n°77

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  79. Résultat n°79

    Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1227 W 12

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association pour le Développement du Marketing Industriel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1227 W 11

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.