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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 30/22
Date
Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 7 février 1877 - 6 mai 1878
Résultat n°2
Cote
3 Q 4/13
Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
Résultat n°3
Cote
3 Q 18/33
Date
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
Résultat n°4
Cote
3 Q 17/9
Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Résultat n°5
Cote
3 Q 54/86
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUL - BUCH
Résultat n°6
Cote
3 Q 17/95
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Résultat n°7
Cote
3 Q 41/62
Date
Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
Résultat n°8
Cote
3 Q 4/8
Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Résultat n°9
Cote
3 Q 32/11
Date
Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1874 - 22 juin 1875
Résultat n°10
Cote
3 Q 41/74
Date
Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
Résultat n°11
Cote
3 Q 1/306
Date
Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929
Résultat n°12
Cote
3 Q 43/87
Date
1916
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
Résultat n°13
Cote
3 Q 55/23
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1952 - 1953
Résultat n°14
Cote
3 Q 7/4
Date- Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • Manque
Résultat n°15
Cote
3 Q 41/88
Date
Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
Résultat n°16
Cote
3 Q 69/2
Date
1936-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Registres de correspondance
  • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
Résultat n°17
Cote
3 Q 1/230
Date
Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903
Résultat n°18
Cote
3 Q 13/366
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939
Résultat n°19
Cote
3 Q 54/2
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • BAB - BAS
Résultat n°20
Cote
3 Q 43/54
Date
Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887