Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878
3 Q 30/22
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
3 Q 4/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
3 Q 18/33
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
3 Q 17/9
1920-1968
3 Q 54/86
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
3 Q 17/95
Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861
3 Q 41/62
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
3 Q 4/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875
3 Q 32/11
Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871
3 Q 41/74
Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929
3 Q 1/306
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1916
3 Q 43/87
1952-1953
3 Q 55/23
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 7/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878
3 Q 41/88
1936-1953
3 Q 69/2
Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903
3 Q 1/230
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 13/366
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1865-1920
3 Q 54/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887
3 Q 43/54
3 Q 13/260
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
3 Q 2/114
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
3 Q 17/80
Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924
3 Q 3/148
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
an III-an V
3 Q 20/4
Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII
3 Q 1/26
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/58
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
3 Q 42/39
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
3 Q 42/57
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
3 Q 3/239
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
3 Q 3/264
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895
3 Q 1/215
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869
3 Q 32/5
1865-1920
3 Q 54/31
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906
3 Q 1/237
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
24 medias
1809-1813
3 Q 10/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1847-1850
3 Q 21/17
Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924
3 Q 3/147
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
3 Q 1/35
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1833-1865
3 Q 37/1
Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827
3 Q 1/63
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
3 Q 42/34
50 medias
1814-1822
3 Q 10/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892
3 Q 41/116
Entre le 23 mai 1892 et le 07 décembre 1894
3 Q 30/32
Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921
3 Q 39/25
3 Q 13/33
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
3 Q 17/1
1874-1877
3 Q 88/125
Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905
3 Q 43/76
3 Q 13/215
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1827-1829
3 Q 6/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/68
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877
3 Q 43/44
Entre le 18 février 1918 et le 05 février 1919
3 Q 41/152
1858-1859
3 Q 6/30
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
3 Q 17/14
Entre le 08 juin 1907 et le 06 janvier 1908
3 Q 16/146
1918-1919
3 Q 88/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 avril 1920 et le 05 octobre 1920
3 Q 41/155
1865-1920
3 Q 54/60
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 18 janvier 1860 et le 11 mars 1861
3 Q 18/43
3 Q 34/38
1947
3 Q 88/68
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843
3 Q 43/23
Entre novembre 1868 et mars 1869
3 Q 51/10
1934-1951
3 Q 22/9
Entre le 24 mars 1870 et le 17 octobre 1870
3 Q 1/151
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 13/362
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
3 Q 17/4
Entre le 17 novembre 1922 et le 03 novembre 1925
3 Q 4/34
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 juin 1851 et le 04 mai 1852
3 Q 41/53
1949-1950
3 Q 88/110
1946
3 Q 88/65
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 13/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1880 1935
3 Q 76/1
Entre le 06 avril 1925 et le 30 mars 1926
3 Q 41/163
Entre le 02 juillet 1904 et le 1er mai 1905
3 Q 16/142
Entre le 18 février 1909 et le 19 décembre 1909
3 Q 41/143
Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903
3 Q 3/90
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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