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801 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Relevés de notes, bulletins.

Date

1960 - 1961

Cote

1487 W 10

Résultat n°2

Distribution de prix.

Date

1942 - 1950

Cote

1487 W 3

Résultat n°3

Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.

Date

1967

Cote

1487 W 2

Résultat n°4

Conseils de discipline.

Date

1939 - 1968

Cote

1487 W 1

Résultat n°5

Actes de la Journée Départementale des Lycées.

Date

samedi 26 septembre 1987

Cote

1486 W 97

Résultat n°6

Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.

Date

mercredi 22 février 1995

Cote

1486 W 97

Résultat n°7

Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château. - Financement de la construction : subventions en annuité.

Date

1983-1992

Cote

1486 W 97

Résultat n°8

Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.

Date

1966-1979

Cote

1486 W 96

Résultat n°9

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

Date

1968-1987

Cote

1486 W 95

Résultat n°10

1983-1987

Date

-

Cote

1486 W 94

Résultat n°11

1979-1983

Date

-

Cote

1486 W 93

Résultat n°12

1976-1979

Date

-

Cote

1486 W 92

Résultat n°13

1972-1976

Date

-

Cote

1486 W 91

Résultat n°14

Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.

Date

1968-1978

Cote

1486 W 90

Résultat n°15

Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.

Date

1962-1980

Cote

1486 W 89

Résultat n°16

1976-1978

Date

-

Cote

1486 W 88

Résultat n°17

1973-1975

Date

-

Cote

1486 W 87

Résultat n°18

1978-1980

Date

-

Cote

1486 W 86

Résultat n°19

1975-1977

Date

-

Cote

1486 W 85

Résultat n°20

1977-1980

Date

-

Cote

1486 W 84

Résultat n°21

1977-1980

Date

-

Cote

1486 W 84

Résultat n°22

1975-1977

Date

-

Cote

1486 W 83

Résultat n°23

1975-1977

Date

-

Cote

1486 W 83

Résultat n°24

1972-1975

Date

-

Cote

1486 W 82

Résultat n°25

1965-1976

Date

1965-1976

Cote

1486 W 81

Résultat n°26

1965-1977

Date

-

Cote

1486 W 80

Résultat n°27

Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués. Centre d'Information et d'Orientation (CIO) du Territoire de Belfort. Maison de la vannerie à Fayl Billot. Education : problèmes scolaires divers. Périmètres scolaires. Centre d'éducation des Résidences. Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, Paris. écoles maternelles.

Date

1977-1981

Cote

1486 W 79

Résultat n°28

Office central de la coopération à l'école. Rénovation du "petit lycée", avenue Roosvelt à Belfort (contient des plans). Fonds scolaire. Enseignement primaire. Conseil départemental de l'enseignement primaire. Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA), collège agricole de Valdoie.

Date

1978-1982

Cote

1486 W 78

Résultat n°29

Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement Professionnel Economique (LEPE). Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC), Besançon. Instituteurs. Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions (ONISEP), Besançon. Enseignement, généralités.

Date

1977-1981

Cote

1486 W 77

Résultat n°30

Enseignement professionnel, généralités. Enseignement secondaire, généralités. Centre interprofessionnel de Promotion Économique et social (CIPES), Belfort, Exincourt, Vesoul. Enseignement supérieur. - Fédération des Conseils de Parents d'Élèves des écoles publiques (FCPE). Association des parents d'élèves de l'enseignement public. Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort. Université de Besançon.

Date

1978-1982

Cote

1486 W 76

Résultat n°31

Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.

Date

1986-1989

Cote

1486 W 75

Résultat n°32

Enseignement supérieur. - Schéma d'aménagement et de développement : contrats quadriannuels, assises nationales et régionales de l'université, statistiques.

Date

1990-1992

Cote

1486 W 74

Résultat n°33

1998-1999

Date

-

Cote

1486 W 73

Résultat n°34

1997-1998

Date

-

Cote

1486 W 72

Résultat n°35

1995-1998

Date

-

Cote

1486 W 71

Résultat n°36

Participation du Département aux dépenses de restauration scolaire de la ville de Belfort et des centres d'accueil pour enfants : étude des besoins et établissement d'un programme d'aménagement par l'Organisation et Programmation des Aménagements de Loisirs, décisions du Conseil général.

Date

1980-1981

Cote

1486 W 70

Résultat n°37

1989-1992

Date

-

Cote

1486 W 68

Résultat n°38

1986-1988

Date

-

Cote

1486 W 67

Résultat n°39

Participation aux dépenses de fonctionnement.

Date

1988-1991

Cote

1486 W 66

Résultat n°40

Travaux d'aménagement, projet d'établissement, présentation du tronc commun, guide de l'étudiant, statistiques sur les étudiants.

Date

1992-1994

Cote

1486 W 65