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801 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lachapelle-sous-Rougemont, le collège libre.
Cote
5 Fi 32
 Date
1887
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Lachapelle-sous-Rougemont, le collège libre.
Résultat n°2

1812-1890
Cote
1 T 1
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Instructions, correspondance générale.
  • 1812-1890
Résultat n°3

1891-1936
Cote
1 T 2
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Instructions, correspondance générale.
  • 1891-1936
Résultat n°4

Budgets.
Cote
1 T 3
 Date
1879, 1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Budgets.
Résultat n°5

Bourses et subventions : généralités, listes des bénéficiaires pour tous ordres d'enseignement.
Cote
1 T 4
 Date
1885-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Bourses et subventions : généralités, listes des bénéficiaires...
Résultat n°6

Distribution des prix : instructions, correspondance, programmes.
Cote
1 T 5
 Date
1812-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Distribution des prix : instructions, correspondance,...
Résultat n°7

Administration académique. Personnel : dossiers individuels.
Cote
1 T 6
 Date
1818-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Administration académique. Personnel : dossiers individuels.
Résultat n°8

Administration académique : budgets (1892-1908) ; organisation et création de postes (1905-1930) ; affectation de locaux et matériel (1906-1930).
Cote
1 T 7
 Date
1892-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Administration académique : budgets (1892-1908) ; organisation...
Résultat n°9

Instructions, correspondance, composition, ordres du jour (1870-1887).
Cote
1 T 8
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Conseil départemental de l'instruction publique.
  • Instructions, correspondance, composition, ordres du...
Résultat n°10

1871-1884
Cote
1 T 9
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Conseil départemental de l'instruction publique.
  • Registres de délibérations (1871-1884).
  • 1871-1884
Résultat n°11

1878-1884
Cote
1 T 10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Conseil départemental de l'instruction publique.
  • Registres de délibérations (1871-1884).
  • 1878-1884
Résultat n°12

Comité des bâtiments scolaires : correspondance.
Cote
1 T 11
 Date
1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Comité des bâtiments scolaires : correspondance.
Résultat n°13

Registre de rapports.
Cote
1 T 12
 Date
1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Registre de rapports.
Résultat n°14

Conseil académique de Besançon : nomination des membres, indemnités de séjour.
Cote
1 T 13
 Date
1896-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Conseil académique de Besançon : nomination des membres,...
Résultat n°15

Conseil supérieur de l'instruction publique : correspondance relative aux affaires à soumettre en appel.
Cote
1 T 14
 Date
1903-1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Conseil supérieur de l'instruction publique : correspondance...
Résultat n°16

1818-1900
Cote
1 T 15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GENERALITES
  • Instructions et circulaires ministérielles.
  • 1818-1900
Résultat n°17

1904-1939
Cote
1 T 16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GENERALITES
  • Instructions et circulaires ministérielles.
  • 1904-1939
Résultat n°18

Etats de situation dressés par l'inspecteur primaire des écoles primaires publiques et libres du Territoire de Belfort (par canton et année).
Cote
1 T 17
 Date
1871-1887, 1895-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GENERALITES
  • Etats de situation dressés par l'inspecteur primaire...
Résultat n°19

Statistiques scolaires : écoles publiques, écoles libres, salles d'asile, écoles mixtes, écoles spéciales de filles, fréquentation scolaire, rétribution scolaire.
Cote
1 T 18
 Date
1876-1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GENERALITES
  • Statistiques scolaires : écoles publiques, écoles libres,...
Résultat n°20

Pétitions contre le projet de loi sur l'enseignement : instruction, correspondance.
Cote
1 T 19
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GENERALITES
  • Pétitions contre le projet de loi sur l'enseignement...
Résultat n°21

Organisation et situation des écoles au début des hostilités avec l'Allemagne (septembre 1939) : instructions, correspondance.
Cote
1 T 20
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • GENERALITES
  • Organisation et situation des écoles au début des hostilités...
Résultat n°22

Rétribution scolaire : instructions, correspondance, délibérations municipales.
Cote
1 T 21
 Date
1835-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Rétribution scolaire : instructions, correspondance,...
Résultat n°23

Gratuité, listes des enfants admis gratuitement dans les écoles primaires.
Cote
1 T 22
 Date
1834-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Gratuité, listes des enfants admis gratuitement dans...
Résultat n°24

Correspondance, instructions, états des communes ayant voté la gratuité absolue.
Cote
1 T 23
 Date
1861-1892
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Correspondance, instructions, états des communes ayant...
Résultat n°25

Instructions, correspondance (1839-1940).
Cote
1 T 24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Fréquentation scolaire.
  • Instructions, correspondance (1839-1940).
Résultat n°26

Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre des élèves inscrits, présences, nombre de classes, observations (1875-1876).
Cote
1 T 25
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Fréquentation scolaire.
  • Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre...
Résultat n°27

Ouverture ou fermeture de classes : délibérations, arrêtés, correspondance.
Cote
1 T 26
 Date
1903-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Ouverture ou fermeture de classes : délibérations,...
Résultat n°28

Vacances et congés : instructions, correspondance, délibérations du conseil départemental de l'instruction publique.
Cote
1 T 27
 Date
1864-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Vacances et congés : instructions, correspondance,...
Résultat n°29

Médecine scolaire : instructions, généralités.
Cote
1 T 28
 Date
1872-1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Médecine scolaire : instructions, généralités.
Résultat n°30

Bulletins trimestriels (1890).
Cote
1 T 29
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Epidémies.
  • Bulletins trimestriels (1890).
Résultat n°31

Fermeture et réouverture d'écoles (1865-1930).
Cote
1 T 30
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Epidémies.
  • Fermeture et réouverture d'écoles (1865-1930).
Résultat n°32

Vaccinations : instructions, correspondance, états.
Cote
1 T 31
 Date
1870-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Vaccinations : instructions, correspondance, états.
Résultat n°33

Inspection médicale des écoles (1879-1939) ; projet de création à Belfort d'une consultation dentaire (1934).
Cote
1 T 32
 Date
1879-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • REGLEMENTATION
  • Inspection médicale des écoles (1879-1939) ; projet...
Résultat n°34

Comités cantonaux d'instruction primaire : composition, correspondance.
Cote
1 T 33
 Date
1816-1820
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • CONSEILS ET COMITES
  • Comités cantonaux d'instruction primaire : composition,...
Résultat n°35

Comité supérieur d'instruction primaire de Belfort et du Haut-Rhin : correspondance, membres, budgets, rapports d'inspection.
Cote
1 T 34
 Date
1834-1849
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • CONSEILS ET COMITES
  • Comité supérieur d'instruction primaire de Belfort...
Résultat n°36

Comités locaux : membres, affaires traitées, rapports d'inspection.
Cote
1 T 35
 Date
1834-1849
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • CONSEILS ET COMITES
  • Comités locaux : membres, affaires traitées, rapports...
Résultat n°37

Délégations cantonales : instructions, listes des délégués, nominations, démissions, renseignements divers, rapports d'inspection.
Cote
1 T 36
 Date
1862-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • CONSEILS ET COMITES
  • Délégations cantonales : instructions, listes des délégués,...
Résultat n°38

Registre des procès-verbaux de la délégation du canton de Belfort.
Cote
1 T 37
 Date
1887-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • CONSEILS ET COMITES
  • Registre des procès-verbaux de la délégation du canton...
Résultat n°39

Commissions municipales scolaires et bureaux d'assistance médicale gratuite : instructions, correspondance, désignation des membres (dossiers par commune).
Cote
1 T 38
 Date
1882-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • CONSEILS ET COMITES
  • Commissions municipales scolaires et bureaux d'assistance...
Résultat n°40

Instructions, composition, élections (1886-1945).
Cote
1 T 39
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds de la Préfecture
  • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
  • CONSEILS ET COMITES
  • Conseil départemental de l'enseignement primaire.
  • Instructions, composition, élections (1886-1945).