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  1. Résultat n°1

    Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

    Cote

    1 T 400

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Montreux-Château.
    • Ecole de garçons (1900-1961).
    • Correspondance, notes de service, bulletin national...
  2. Résultat n°2

    Enseignement technique

    Date

    1886-1964

    Cote

    1 T 462-506

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

    • Enseignement
    • Fonds des établissements scolaires
    • Enseignement technique

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  3. Résultat n°3

    École rue de l'Étuve - Belfort : registres d'appels journaliers écoles primaires.

    Date

    1951-1978

    Cote

    1000 W 1

    • Contexte : 1000 W - Ecoles primaires du Territoire de Belfort

    • École rue de l'Étuve - Belfort : registres d'appels...

    Producteur :

    Ecoles primaires du TB

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Méthode de lecture Boseher [fin XIXe s.].

    Cote

    1 T 382

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Foussemagne.
    • Méthode de lecture Boseher [fin XIXe s.].
  6. Résultat n°6

    Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1486 W 75

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Budgets, comptes administratifs des recettes et des dépenses (1857-1870).

    Cote

    1 T 273

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
    • Collège de Belfort.
    • Budgets, comptes administratifs des recettes et des...
  8. Résultat n°8

    Articles éliminés.

    Cote

    1070 W 294-298

    • Contexte : 1070 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Articles éliminés.
  9. Résultat n°9

    Registres de paies.

    Date

    1899 - 1950

    Cote

    1487 W 13 -16

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Registres de paies.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  10. Résultat n°10

    Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1486 W 95

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Inspection des écoles : correspondance (1835-1881), états de tournées (1892-1911).

    Date

    1835-1911

    Cote

    1 T 49

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • INSPECTEURS PRIMAIRES
    • Inspection des écoles : correspondance (1835-1881),...
  12. Résultat n°12

    Conseils de discipline.

    Date

    1939 - 1968

    Cote

    1487 W 1

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Conseils de discipline.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  13. Résultat n°13

    Enseignement mutuel

    Date

    1819-1835

    Cote

    1 T 171-172

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

    • Enseignement
    • Fonds de la Préfecture
    • Enseignement primaire
    • Enseignement mutuel

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  14. Résultat n°14

    Ecole publique mixte du Centre d'Offemont : registres d'appels journaliers ; Ecole publique mixte de Delle : registre d'appels journaliers ; Livrets de chants, partitions.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1000 W 33

    • Contexte : 1000 W - Ecoles primaires du Territoire de Belfort

    • Ecole publique mixte du Centre d'Offemont : registres...

    Producteur :

    Ecoles primaires du TB

  15. Résultat n°15

    Dossier de travaux.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1486 W 17

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
    • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
    • Dossier de travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Boegle - Bouvrot (1932-1950).

    Cote

    1 T 477

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
    • Ecole pratique de commerce et d'industrie.
    • Fiches individuelles des élèves de l'enseignement technique.
    • Boegle - Bouvrot (1932-1950).
  17. Résultat n°17

    1835, 1865-1886

    Cote

    1 T 243

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
    • Création de cours d'adultes : correspondance, délibérations...
    • 1835, 1865-1886
  18. Résultat n°18

    Andelnans à Beaucourt

    Cote

    1 T 166

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • CARTE SCOLAIRE
    • Créations, maintiens, suppressions, fusions d'écoles...
    • Dossiers par commune (1849-1939).
    • Andelnans à Beaucourt
  19. Résultat n°19

    Instructions, correspondance, notice de renseignements (1862-1911).

    Cote

    1 T 251

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • MUTUALITE - CAISSE DES ECOLES
    • Société de secours mutuels et de retraite des instituteurs...
    • Instructions, correspondance, notice de renseignements...
  20. Résultat n°20

    Emplois d'instituteurs réservés aux anciens sous-officiers d'après la loi du 24 juillet 1873 : correspondance, états de prévision des vacances d'emplois, états des sous-officiers nommés.

    Date

    1887-1905

    Cote

    1 T 106

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • INSTITUTEURS, INSTITUTRICES
    • Emplois d'instituteurs réservés aux anciens sous-officiers...
  21. Résultat n°21

    Jeune élève répondant à une interrogation orale.

    Date

    s.d.

    Cote

    114 J 40

    • Contexte : 114 J - Ecole d'apprentissage SACM Alsthom de Belfort

    • Photographies
    • Jeune élève répondant à une interrogation orale.
  22. Résultat n°22

    Subventions de l'Etat aux maîtresses de couture dans les écoles mixtes dirigées par un instituteur.

    Date

    1895-1907

    Cote

    1 T 233

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
    • Subventions de l'Etat aux maîtresses de couture dans...
  23. Résultat n°23

    1910-1911

    Cote

    1 T 436

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
    • Dossiers des élèves.
    • 1910-1911
  24. Résultat n°24

    Délibérations, 2 registres (1811-1873).

    Cote

    1 T 267-268

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
    • Collège de Belfort.
    • Bureau d'administration du collège.
    • Délibérations, 2 registres (1811-1873).
  25. Résultat n°25

    École publique de filles de Danjoutin: registres matricules de élèves.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1000 W 30

    • Contexte : 1000 W - Ecoles primaires du Territoire de Belfort

    • École publique de filles de Danjoutin: registres matricules...

    Producteur :

    Ecoles primaires du TB

  26. Résultat n°26

    Fonctionnaires de l'enseignement réfugiés dans le Territoire de Belfort : instructions, états des indemnités, correspondance.

    Date

    1915-1919

    Cote

    1 T 111

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GUERRE 1914-1918
    • Fonctionnaires de l'enseignement réfugiés dans le Territoire...
  27. Résultat n°27

    Attitude politique : correspondance, affaires diverses.

    Date

    1871-1939

    Cote

    1 T 116

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • INDEMNITES, SECOURS, RETRAITES
    • Attitude politique : correspondance, affaires diverses.
  28. Résultat n°28

    Mandatement des traitements des instituteurs restés en régions envahies : instructions, états, correspondance.

    Date

    1914-1916

    Cote

    1 T 109

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GUERRE 1914-1918
    • Mandatement des traitements des instituteurs restés...
  29. Résultat n°29

    Etats de récompenses aux lauréats, rapports d'examen, correspondance (1872-1894).

    Cote

    1 T 320

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de l'Inspection académique
    • Certificat d'études primaires.
    • Etats de récompenses aux lauréats, rapports d'examen,...
  30. Résultat n°30

    Ecole mixte : listes annuelles d'inscription (1918-1919).

    Cote

    1 T 393

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Lachapelle-sous-Chaux.
    • Ecole mixte : listes annuelles d'inscription (1918-1919).
  31. Résultat n°31

    Syndicat national des instituteurs et institutrices de France et des colonies.- Section départementale du Territoire de Belfort : bulletins, rapport du secrétaire général de la section syndicale de Belfort.

    Date

    1925-1930

    Cote

    1 T 117

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • INDEMNITES, SECOURS, RETRAITES
    • Syndicat national des instituteurs et institutrices...
  32. Résultat n°32

    Bidaux à Borneck

    Cote

    1 T 53

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • INSTITUTEURS, INSTITUTRICES
    • Dossiers individuels (par ordre alphabétique).
    • Bidaux à Borneck
  33. Résultat n°33

    1986-1988

    Cote

    1486 W 67

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
    • Participation des communes : titres de recette, notification...
    • Participation aux dépenses d'investissement.
    • 1986-1988

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Programmes 1997.

    Cote

    1486 W 8

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    1818-1900

    Cote

    1 T 15

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • GENERALITES
    • Instructions et circulaires ministérielles.
    • 1818-1900
  36. Résultat n°36

    Chatelot à Clutten

    Cote

    1 T 57

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • INSTITUTEURS, INSTITUTRICES
    • Dossiers individuels (par ordre alphabétique).
    • Chatelot à Clutten
  37. Résultat n°37

    Commission Consultative Mixte Départementale : élections.

    Cote

    1041 W 59-61

    • Contexte : 1041 W - Inspection académique du Territoire de Belfort

    • Commission Consultative Mixte Départementale : élections.

    Producteur :

    Inspection académique du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre des élèves inscrits, présences, nombre de classes, observations (1875-1876).

    Cote

    1 T 25

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds de la Préfecture
    • ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
    • REGLEMENTATION
    • Fréquentation scolaire.
    • Statistiques par commune : nombre d'habitants, nombre...
  39. Résultat n°39

    Distribution des prix : présidences, palmarès (1886-1899).

    Cote

    1 T 340

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Belfort.
    • Ecole de garçons, faubourg de Montbéliard.
    • Distribution des prix : présidences, palmarès (1886-1899).
  40. Résultat n°40

    Notation du personnel.

    Cote

    1041 W 58

    • Contexte : 1041 W - Inspection académique du Territoire de Belfort

    • Notation du personnel.

    Producteur :

    Inspection académique du Territoire de Belfort