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  • 1

    Relevés de notes, bulletins.

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1487 W 10

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Relevés de notes, bulletins.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  • 2

    Distribution de prix.

    Date

    1942 - 1950

    Cote

    1487 W 3

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Distribution de prix.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  • 3

    Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.

    Date

    1967

    Cote

    1487 W 2

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  • 4

    Conseils de discipline.

    Date

    1939 - 1968

    Cote

    1487 W 1

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Conseils de discipline.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  • 5

    Actes de la Journée Départementale des Lycées.

    Date

    samedi 26 septembre 1987

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Actes de la Journée Départementale des Lycées.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 6

    Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.

    Date

    mercredi 22 février 1995

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Les réseaux Centre de Documentation et d'Information...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 7

    Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château. - Financement de la construction : subventions en annuité.

    Date

    1983-1992

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 8

    Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.

    Date

    1966-1979

    Cote

    1486 W 96

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Subventions aux établissements ou classes d'enseignement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 9

    Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1486 W 95

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 10

    1983-1987

    Cote

    1486 W 94

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1983-1987

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 11

    1979-1983

    Cote

    1486 W 93

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1979-1983

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 12

    1976-1979

    Cote

    1486 W 92

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1976-1979

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 13

    1972-1976

    Cote

    1486 W 91

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1972-1976

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 14

    Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.

    Date

    1968-1978

    Cote

    1486 W 90

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Dotation automatique aux communes sièges de collèges...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 15

    Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1486 W 89

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 16

    1976-1978

    Cote

    1486 W 88

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Demandes de participations par les communes pour la...
    • 1976-1978

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 17

    1973-1975

    Cote

    1486 W 87

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Demandes de participations par les communes pour la...
    • 1973-1975

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 18

    1978-1980

    Cote

    1486 W 86

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Réunions de la commission et de la sous-commission...
    • 1978-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 19

    1975-1977

    Cote

    1486 W 85

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Réunions de la commission et de la sous-commission...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 20

    1977-1980

    Cote

    1486 W 84

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.