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801 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relevés de notes, bulletins.
Cote
1487 W 10
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Relevés de notes, bulletins.
Résultat n°2

Distribution de prix.
Cote
1487 W 3
 Date
1942 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Distribution de prix.
Résultat n°3

Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.
Cote
1487 W 2
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.
Résultat n°4

Conseils de discipline.
Cote
1487 W 1
 Date
1939 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

  • Conseils de discipline.
Résultat n°5

Actes de la Journée Départementale des Lycées.
Cote
1486 W 97
 Date
samedi 26 septembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Actes de la Journée Départementale des Lycées.
Résultat n°6

Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.
Cote
1486 W 97
 Date
mercredi 22 février 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Les réseaux Centre de Documentation et d'Information...
Résultat n°7

Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château. - Financement de la construction : subventions en annuité.
Cote
1486 W 97
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château....
Résultat n°8

Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.
Cote
1486 W 96
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Subventions aux établissements ou classes d'enseignement...
Résultat n°9

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.
Cote
1486 W 95
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...
Résultat n°10

1983-1987
Cote
1486 W 94
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1983-1987
Résultat n°11

1979-1983
Cote
1486 W 93
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1979-1983
Résultat n°12

1976-1979
Cote
1486 W 92
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1976-1979
Résultat n°13

1972-1976
Cote
1486 W 91
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Répartition des crédits.
  • 1972-1976
Résultat n°14

Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.
Cote
1486 W 90
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Dotation automatique aux communes sièges de collèges...
Résultat n°15

Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.
Cote
1486 W 89
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession,...
Résultat n°16

1976-1978
Cote
1486 W 88
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Demandes de participations par les communes pour la...
  • 1976-1978
Résultat n°17

1973-1975
Cote
1486 W 87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Demandes de participations par les communes pour la...
  • 1973-1975
Résultat n°18

1978-1980
Cote
1486 W 86
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Réunions de la commission et de la sous-commission...
  • 1978-1980
Résultat n°19

1975-1977
Cote
1486 W 85
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Réunions de la commission et de la sous-commission...
  • 1975-1977
Résultat n°20

1977-1980
Cote
1486 W 84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire public.
  • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
  • 1977-1980