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  1. Résultat n°1

    Relevés de notes, bulletins.

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1487 W 10

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Relevés de notes, bulletins.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  2. Résultat n°2

    Distribution de prix.

    Date

    1942 - 1950

    Cote

    1487 W 3

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Distribution de prix.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  3. Résultat n°3

    Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.

    Date

    1967

    Cote

    1487 W 2

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Personnel : procès-verbaux d’installation des fonctionnaires.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  4. Résultat n°4

    Conseils de discipline.

    Date

    1939 - 1968

    Cote

    1487 W 1

    • Contexte : 1487 W - Lycée Condorcet de Belfort

    • Conseils de discipline.

    Producteur :

    Lycée Condorcet de Belfort

  5. Résultat n°5

    Actes de la Journée Départementale des Lycées.

    Date

    samedi 26 septembre 1987

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Actes de la Journée Départementale des Lycées.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.

    Date

    mercredi 22 février 1995

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Les réseaux Centre de Documentation et d'Information...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château. - Financement de la construction : subventions en annuité.

    Date

    1983-1992

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole maternelle intercommunale de Rougemont-le-Château....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.

    Date

    1966-1979

    Cote

    1486 W 96

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Subventions aux établissements ou classes d'enseignement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1486 W 95

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    1983-1987

    Cote

    1486 W 94

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1983-1987

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    1979-1983

    Cote

    1486 W 93

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1979-1983

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1976-1979

    Cote

    1486 W 92

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1976-1979

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    1972-1976

    Cote

    1486 W 91

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1972-1976

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.

    Date

    1968-1978

    Cote

    1486 W 90

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Dotation automatique aux communes sièges de collèges...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1486 W 89

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    1976-1978

    Cote

    1486 W 88

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Demandes de participations par les communes pour la...
    • 1976-1978

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1973-1975

    Cote

    1486 W 87

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Demandes de participations par les communes pour la...
    • 1973-1975

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    1978-1980

    Cote

    1486 W 86

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Réunions de la commission et de la sous-commission...
    • 1978-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    1975-1977

    Cote

    1486 W 85

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Réunions de la commission et de la sous-commission...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    1977-1980

    Cote

    1486 W 84

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    1977-1980

    Cote

    1486 W 84

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • 1977-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    1975-1977

    Cote

    1486 W 83

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    1975-1977

    Cote

    1486 W 83

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    1972-1975

    Cote

    1486 W 82

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1972-1975

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    1486 W 81

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1965-1976

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    1965-1977

    Cote

    1486 W 80

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1965-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués. Centre d'Information et d'Orientation (CIO) du Territoire de Belfort. Maison de la vannerie à Fayl Billot. Education : problèmes scolaires divers. Périmètres scolaires. Centre d'éducation des Résidences. Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, Paris. écoles maternelles.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1486 W 79

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
    • Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Office central de la coopération à l'école. Rénovation du "petit lycée", avenue Roosvelt à Belfort (contient des plans). Fonds scolaire. Enseignement primaire. Conseil départemental de l'enseignement primaire. Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA), collège agricole de Valdoie.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1486 W 78

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
    • Office central de la coopération à l'école. Rénovation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement Professionnel Economique (LEPE). Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC), Besançon. Instituteurs. Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions (ONISEP), Besançon. Enseignement, généralités.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1486 W 77

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
    • Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1486 W 75

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Enseignement supérieur. - Schéma d'aménagement et de développement : contrats quadriannuels, assises nationales et régionales de l'université, statistiques.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1486 W 74

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur. - Schéma d'aménagement et de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    1998-1999

    Cote

    1486 W 73

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bourses scolaires : listes des boursiers, statistiques.
    • 1998-1999

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    1997-1998

    Cote

    1486 W 72

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bourses scolaires : listes des boursiers, statistiques.
    • 1997-1998

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    1995-1998

    Cote

    1486 W 71

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bourses scolaires : listes des boursiers, statistiques.
    • 1995-1998

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Participation du Département aux dépenses de restauration scolaire de la ville de Belfort et des centres d'accueil pour enfants : étude des besoins et établissement d'un programme d'aménagement par l'Organisation et Programmation des Aménagements de Loisirs, décisions du Conseil général.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1486 W 70

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation du Département aux dépenses de restauration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    1989-1992

    Cote

    1486 W 68

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
    • Participation des communes : titres de recette, notification...
    • Participation aux dépenses d'investissement.
    • 1989-1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    1986-1988

    Cote

    1486 W 67

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
    • Participation des communes : titres de recette, notification...
    • Participation aux dépenses d'investissement.
    • 1986-1988

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Participation aux dépenses de fonctionnement.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1486 W 66

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
    • Participation des communes : titres de recette, notification...
    • Participation aux dépenses de fonctionnement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Travaux d'aménagement, projet d'établissement, présentation du tronc commun, guide de l'étudiant, statistiques sur les étudiants.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1486 W 65

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur, Institut polytechnique de Sévenans...
    • Travaux d'aménagement, projet d'établissement, présentation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Conseils d'administration, recrutement du directeur.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1486 W 64

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur, Institut polytechnique de Sévenans...
    • Conseils d'administration, recrutement du directeur.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Conseils d'administration, commission permanente du conseil régional, réunions des trois commissions permanentes de la cité scolaire, conseil inter-établissements du GRETA.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1486 W 63

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, lycées : budgets, comptes...
    • Lycée Raoul Follereau, Belfort.
    • Conseils d'administration, commission permanente du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Ouverture d'une section BTS "analyses biologiques", budgets, comptes financiers, comptes-rendus de réunions du conseil d'administration.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1486 W 62

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, lycées : budgets, comptes...
    • Lycée Raoul Follereau, Belfort.
    • Ouverture d'une section BTS "analyses biologiques",...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    Lycée professionnel industriel et social de Belfort.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1486 W 61

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, lycées : budgets, comptes...
    • Lycée professionnel industriel et social de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    1995

    Cote

    1486 W 60

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1995

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 59

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1994
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 58

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1994
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Budgets prévisionnels.

    Cote

    1486 W 57

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1994
    • Budgets prévisionnels.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 56

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1993
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 55

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1993
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  51. Résultat n°51

    Budgets prévisionnels.

    Cote

    1486 W 54

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1993
    • Budgets prévisionnels.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    1992

    Cote

    1486 W 53

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53

    1991

    Cote

    1486 W 52

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    1990

    Cote

    1486 W 51

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1990

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  55. Résultat n°55

    1989

    Cote

    1486 W 50

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1989

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    1988

    Cote

    1486 W 49

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1988

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    1987

    Cote

    1486 W 48

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1987

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  58. Résultat n°58

    1986

    Cote

    1486 W 47

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1986

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  59. Résultat n°59

    1985

    Cote

    1486 W 46

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1985

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 45

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1994
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  61. Résultat n°61

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 44

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1994
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  62. Résultat n°62

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 43

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1993
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  63. Résultat n°63

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 42

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1993
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  64. Résultat n°64

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 41

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1992
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 40

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1992
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  66. Résultat n°66

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 39

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1991
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 38

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1991
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  68. Résultat n°68

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 37

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1990
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  69. Résultat n°69

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 36

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1990
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  70. Résultat n°70

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 35

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1989
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 34

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1989
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 33

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1988
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 32

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1988
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  74. Résultat n°74

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 31

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1987
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 30

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1987
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  76. Résultat n°76

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 29

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1986
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  77. Résultat n°77

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 28

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1986
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78

    1985

    Cote

    1486 W 27

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1985

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  79. Résultat n°79

    1984

    Cote

    1486 W 26

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1984

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Constructions scolaires du premier degré : dossiers de subvention d'investissement aux communes. Suppression de classes : aides attribuées par le département aux communes concernées.

    Date

    1981-1992

    Cote

    1486 W 25

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Constructions scolaires du premier degré : dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.