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924 résultats

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Résultat n°1

Accords tous types.

Date

2000-2018

Cote

1991W/4-1991W/15

Résultat n°2

Accords contrat de génération.

Date

2013-2017

Cote

1991W/2

Résultat n°3

Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords seniors.

Date

2009-2011

Cote

1991W/3

Résultat n°4

Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

Date

1995-2008

Cote

1769W/1-3

Résultat n°5

Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

Date

2002-2008

Cote

1731W 9-12

Résultat n°6

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

Date

1977-2007

Cote

1731 W 13-19

Résultat n°7

Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

Date

2000-2007

Cote

1769W/8

Résultat n°8

Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

Date

1986-2007

Cote

1731W 1-8

Résultat n°9

Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).

Date

1989 - 2007

Cote

1731 W 22-23

Résultat n°10

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

2004-2007

Cote

1731 W 19-21

Résultat n°11

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

2007

Cote

1731 W 21

Résultat n°12

Dossier d'entreprises agricoles actives.

Date

1961-2007

Cote

1769W/4-8

Résultat n°13

Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.

Date

1983-2006

Cote

1715 W 9-14

Résultat n°14

Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).

Date

2006

Cote

1715 W 1-8

Résultat n°15

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

2005-2006

Cote

1715 W 15

Résultat n°16

Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies couleurs et noir et blanc.

Date

s.d.

Cote

151 J 6

Résultat n°17

Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement (DGE) pour les communes.

Date

1983-2005

Cote

1748W/13

Résultat n°18

Dossiers d’établissements actifs.

Date

2005

Cote

1684 W 46-53

Résultat n°19

Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

Date

1997-2005

Cote

1684 W 29-37

Résultat n°20

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1960-2005

Cote

1684 W 38-45