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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1991W/4-1991W/15
Date
2000-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1991 W - Direction Départementale de l'Emploi, du Travail,...

  • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
  • Accords tous types.
2
Cote
1991W/2
Date
2013-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1991 W - Direction Départementale de l'Emploi, du Travail,...

  • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
  • Accords contrat de génération.
3
Cote
1991W/3
Date
2009-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1991 W - Direction Départementale de l'Emploi, du Travail,...

  • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
  • Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords...
4
Cote
1769W/1-3
Date
1995-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d'entreprises fermées en 2007.
5
Cote
1731W 9-12
Date
2002-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

  • Plans sociaux ; liquidation judiciaire.
6
Cote
1731 W 13-19
Date
1977-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.
7
Cote
1769W/8
Date
2000-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...
8
Cote
1731W 1-8
Date
1986-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

  • Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.
9
Cote
1731 W 22-23
Date
1989 - 2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits,...
10
Cote
1731 W 19-21
Date
2004-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
11
Cote
1731 W 21
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...
12
Cote
1769W/4-8
Date
1961-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossier d'entreprises agricoles actives.
13
Cote
1715 W 9-14
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de...
14
Cote
1715 W 1-8
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore...
15
Cote
1715 W 15
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
16
Cote
151 J 6
Date
s.d.
Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (M.S.A.)...

  • Etudes et travaux de recherche
  • Photographies
  • Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies...
17
Cote
1748W/13
Date
1983-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement...
18
Cote
1684 W 46-53
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’établissements actifs.
19
Cote
1684 W 29-37
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

  • Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.
20
Cote
1684 W 38-45
Date
1960-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
21
Cote
151 J 11
Date
s.d.
Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (M.S.A.)...

  • Objets
  • Objets représentant les différents stades de la fabrication...
22
Cote
151 J 8
Date
1983-2005
Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (M.S.A.)...

  • Communication
  • Service Magnets and Superconductors : plaquettes de...
23
Cote
1748W/12
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Développement économique PME-PMI.
24
Cote
151 J 1
Date
s.d.
Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (M.S.A.)...

  • Etudes et travaux de recherche
  • Recherches
  • Applications industrielles de la supraconductivité,...
25
Cote
1749W/11
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.
26
Cote
1684 W 16-28
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’établissements actifs.
27
Cote
1749W/10
Date
2003- 2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...
28
Cote
1748W/11
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Développement économique PME-PMI.
29
Cote
1748W/20
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.
30
Cote
1684 W 1-15
Date
1956-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
31
Cote
1623 W 1-114
Date
1960-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1623 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...
32
Cote
1748W/10
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique...
33
Cote
1749W/9
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Comptes financiers.
34
Cote
151 J 3
Date
1991-2003
Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (M.S.A.)...

  • Etudes et travaux de recherche
  • Recherches
  • Montage et constituants de billettes : plans.
35
Cote
1469 W 29
Date
1994-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Exonérations d’embauches : statistiques.
36
Cote
1749W/8
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale...
37
Cote
1748W/9
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.
38
Cote
1467 W 1-276
Date
1969 - 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1467 W - Inspection du travail de Belfort

  • Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...
39
Cote
1748W/8
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets.
40
Cote
1748W/19
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Arrêtés modifiant la répartition.
41
Cote
1749W/7
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Assemblées générales ; Budgets ; Presse.
42
Cote
1468 W 45-51
Date
1995 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

  • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...
43
Cote
1468 W 1-44
Date
1987 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

  • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...
44
Cote
1748W/18
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Arrêtés.
45
Cote
1749W/6
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Journée de l'agriculture.
46
Cote
1748W/17
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...
47
Cote
1748W/7
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Assemblées générales ; Budgets ; Elections.
48
Cote
1748W/5
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Procès-verbaux des assemblées générales.
49
Cote
1748W/16
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...
50
Cote
1469 W 17-26
Date
1980-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords entreprises.
51
Cote
1748W/6
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Union Professionnelle Artisanale Départementale (UPAD).
52
Cote
151 J 9
Date
15 avril 1999
Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (M.S.A.)...

  • Communication
  • Unité M.S.A., présentation par le Dr. Hoang Gia Ky.
53
Cote
1503 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises C-D
54
Cote
1748W/15
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.
55
Cote
1503 W 15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises I-M
56
Cote
1503 W 16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises N-S
57
Cote
1503 W 14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises E-H
58
Cote
1503 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises S-Z
59
Cote
1469 W 1-3
Date
1989-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Courriers renseignements.
60
Cote
1503 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises A-C
61
Cote
1424 W 1-97
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1424 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions...
62
Cote
1331 W 1-36
Date
1950 - 1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1331 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux,...
63
Cote
1749W/5
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Elections ; Budgets.
64
Cote
1469 W 12
Date
1982-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Renouvellement comités d’établissements.
65
Cote
1469 W 4-9
Date
1983-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.
66
Cote
1748W/1
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Animation économique : commissions ; élections des...
67
Cote
1749W/2
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Presse ; Commissions départementales et communales,...
68
Cote
151 J 4
Date
1994-1995
Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (M.S.A.)...

  • Etudes et travaux de recherche
  • Recherches
  • Spécification technique de brin supraconducteur (Nb...
69
Cote
1749W/4
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Procès-verbaux.
70
Cote
1748W/2
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Elections des membres de la Chambre : listes des organisations...
71
Cote
1749W/3
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Procès-verbaux.
72
Cote
1748W/3
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Elections de la Chambre : liste électorales des chefs...
73
Cote
1748W/4
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Elections ; Procès-verbaux ; Presse ; Acquisition de...
74
Cote
151 J 5
Date
1995
Lieu
France, Belfort (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (M.S.A.)...

  • Etudes et travaux de recherche
  • Recherches
  • Dossier de formation sur le câblage.
75
Cote
1476 W 42-43
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • VMC
76
Cote
1476 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAF
77
Cote
1476 W 9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Maison blanche
78
Cote
1476 W 10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • AFPA
79
Cote
1476 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Net O Sol
80
Cote
1476 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • BNP