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  1. Résultat n°1

    Accords tous types.

    Date

    2000-2018

    Cote

    1991W/4-1991W/15

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Accords tous types.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  2. Résultat n°2

    Accords contrat de génération.

    Date

    2013-2017

    Cote

    1991W/2

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Accords contrat de génération.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  3. Résultat n°3

    Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords seniors.

    Date

    2009-2011

    Cote

    1991W/3

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  4. Résultat n°4

    Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1769W/1-3

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

    Date

    2002-2008

    Cote

    1731W 9-12

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  6. Résultat n°6

    Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

    Date

    1977-2007

    Cote

    1731 W 13-19

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  7. Résultat n°7

    Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1769W/8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

    Date

    1986-2007

    Cote

    1731W 1-8

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  9. Résultat n°9

    Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).

    Date

    1989 - 2007

    Cote

    1731 W 22-23

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  10. Résultat n°10

    Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Date

    2004-2007

    Cote

    1731 W 19-21

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  11. Résultat n°11

    Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    2007

    Cote

    1731 W 21

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  12. Résultat n°12

    Dossier d'entreprises agricoles actives.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1769W/4-8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossier d'entreprises agricoles actives.

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1715 W 9-14

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  14. Résultat n°14

    Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).

    Date

    2006

    Cote

    1715 W 1-8

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  15. Résultat n°15

    Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1715 W 15

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

    • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  16. Résultat n°16

    Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies couleurs et noir et blanc.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 6

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Photographies
    • Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies...
  17. Résultat n°17

    Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement (DGE) pour les communes.

    Date

    1983-2005

    Cote

    1748W/13

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  18. Résultat n°18

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2005

    Cote

    1684 W 46-53

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  19. Résultat n°19

    Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

    Date

    1997-2005

    Cote

    1684 W 29-37

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  20. Résultat n°20

    Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2005

    Cote

    1684 W 38-45

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  21. Résultat n°21

    Objets représentant les différents stades de la fabrication d’un supraconducteur.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 11

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Objets
    • Objets représentant les différents stades de la fabrication...
  22. Résultat n°22

    Service Magnets and Superconductors : plaquettes de présentation.

    Date

    1983-2005

    Cote

    151 J 8

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Communication
    • Service Magnets and Superconductors : plaquettes de...
  23. Résultat n°23

    Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1748W/12

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  24. Résultat n°24

    Applications industrielles de la supraconductivité, dossier pédagogique.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 1

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Applications industrielles de la supraconductivité,...
  25. Résultat n°25

    Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Date

    2005

    Cote

    1749W/11

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  26. Résultat n°26

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2004

    Cote

    1684 W 16-28

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  27. Résultat n°27

    Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note au Préfet ; Rencontre avec M. Monnier (Président de la chambre consulaire) ; Procès-verbaux ; Comptes-rendus activités.

    Date

    2003- 2004

    Cote

    1749W/10

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  28. Résultat n°28

    Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1748W/11

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  29. Résultat n°29

    DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1748W/20

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  30. Résultat n°30

    Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1956-2004

    Cote

    1684 W 1-15

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  31. Résultat n°31

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1623 W 1-114

    • Contexte : 1623 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  32. Résultat n°32

    Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2003

    Cote

    1748W/10

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  33. Résultat n°33

    Budgets ; Comptes financiers.

    Date

    2003

    Cote

    1749W/9

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  34. Résultat n°34

    Montage et constituants de billettes : plans.

    Date

    1991-2003

    Cote

    151 J 3

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Montage et constituants de billettes : plans.
  35. Résultat n°35

    Exonérations d’embauches : statistiques.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1469 W 29

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations d’embauches : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  36. Résultat n°36

    Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale del'agriculture).

    Date

    2002

    Cote

    1749W/8

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  37. Résultat n°37

    Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.

    Date

    2002

    Cote

    1748W/9

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  38. Résultat n°38

    Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.

    Date

    1969 - 2001

    Cote

    1467 W 1-276

    • Contexte : 1467 W - Inspection du travail de Belfort

    • Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  39. Résultat n°39

    Assemblées générales ; Budgets.

    Date

    2001

    Cote

    1748W/8

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  40. Résultat n°40

    Arrêtés modifiant la répartition.

    Date

    2001

    Cote

    1748W/19

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Arrêtés modifiant la répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets