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  1. Résultat n°1

    Banque nationale de crédit.

    Date

    1917

    Cote

    5 Fi 23

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Banque nationale de crédit.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Juvénal Viellard (1803-1886).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 97

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Juvénal Viellard (1803-1886).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).

    Date

    1865

    Cote

    5 Fi 139

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    janvier 1950-décembre 1957

    Date

    janvier 1950-décembre 1957

    Cote

    91 J 10

    • Contexte : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.

    • Comptabilité
    • Journaux de caisse.
    • janvier 1950-décembre 1957
  5. Résultat n°5

    Registre des visites médicales.

    Date

    Septembre 1942-avril 1946

    Cote

    95 J 42

    • Contexte : 95 J - Société GEC-Alsthom Transport (Etablissement...

    • Registre des visites médicales.

    Producteur :

    Société GEC-Alsthom Transport (Etablissement de Belfort) : Accidents du travail  Hygiène et sécurité

  6. Résultat n°6

    Répertoire alphabétique des rentes versées lors d'accidents du travail : registre.

    Date

    1915-1960

    Cote

    95 J 43

    • Contexte : 95 J - Société GEC-Alsthom Transport (Etablissement...

    • Répertoire alphabétique des rentes versées lors d'accidents...

    Producteur :

    Société GEC-Alsthom Transport (Etablissement de Belfort) : Accidents du travail  Hygiène et sécurité

  7. Résultat n°7

    Compte chèque postal

    Date

    2 janvier 1968-18 avril 1973

    Cote

    143 J 23

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité des ventes
    • Registres de déclaration du chiffre d’affaires.
    • Compte chèque postal
  8. Résultat n°8

    Crédit Lyonnais

    Date

    9 janvier 1968-27 juin 1973

    Cote

    143 J 24

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité des ventes
    • Registres de déclaration du chiffre d’affaires.
    • Crédit Lyonnais
  9. Résultat n°9

    31 décembre 1949-31 décembre 1955

    Date

    Entre le 31 décembre 1949 et le 31 décembre 1955

    Cote

    143 J 33

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Extrait du grand-livre, inventaire général ou bilan,...
    • 31 décembre 1949-31 décembre 1955
  10. Résultat n°10

    31 décembre 1956-31 décembre 1959

    Date

    Entre le 31 décembre 1956 et le 31 décembre 1959

    Cote

    143 J 34

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Extrait du grand-livre, inventaire général ou bilan,...
    • 31 décembre 1956-31 décembre 1959
  11. Résultat n°11

    31 décembre 1960-31 décembre 1964

    Date

    Entre le 31 décembre 1960 et le 31 décembre 1964

    Cote

    143 J 35

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Extrait du grand-livre, inventaire général ou bilan,...
    • 31 décembre 1960-31 décembre 1964
  12. Résultat n°12

    31 décembre 1965-31 décembre 1970

    Date

    Entre le 31 décembre 1965 et le 31 décembre 1970

    Cote

    143 J 36

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Extrait du grand-livre, inventaire général ou bilan,...
    • 31 décembre 1965-31 décembre 1970
  13. Résultat n°13

    1er mars 1957-12 novembre 1958

    Date

    Entre le 1er mars 1957 et le 12 novembre 1958

    Cote

    143 J 37

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Registres de comptabilité.
    • 1er mars 1957-12 novembre 1958
  14. Résultat n°14

    7 septembre 1961-24 octobre 1962

    Date

    7 septembre 1961-24 oct. 1962

    Cote

    143 J 39

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Registres de comptabilité.
    • 7 septembre 1961-24 octobre 1962
  15. Résultat n°15

    GFD Delle et Bourogne.

    Date

    1977 - 1982

    Cote

    1171 W 1

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • GFD Delle et Bourogne.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  16. Résultat n°16

    GFD Bourogne et Grandvillars.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1171 W 2

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • GFD Bourogne et Grandvillars.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  17. Résultat n°17

    AMSTUTZ-LEVIN.

    Date

    1977 - 1981

    Cote

    1171 W 3

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • AMSTUTZ-LEVIN.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  18. Résultat n°18

    Mauguière.

    Date

    1977 - 1983

    Cote

    1171 W 4

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • Mauguière.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  19. Résultat n°19

    P.I.T. Rougegoutte.

    Date

    1977 - 1983

    Cote

    1171 W 5

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • P.I.T. Rougegoutte.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  20. Résultat n°20

    Dollfus Noack.

    Date

    1977 - 1982

    Cote

    1171 W 6

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • Dollfus Noack.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  21. Résultat n°21

    UDD-FIM.

    Date

    1975 - 1979

    Cote

    1171 W 7

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • UDD-FIM.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  22. Résultat n°22

    Achnicht, Electroméditerranéen, Raichon, Cetac Bourogne.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1171 W 8

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • Achnicht, Electroméditerranéen, Raichon, Cetac Bourogne.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  23. Résultat n°23

    SRD, CGL, Lama.

    Date

    1970 - 1981

    Cote

    1171 W 9

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Comités d’établissements.
    • SRD, CGL, Lama.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  24. Résultat n°24

    Dossiers d’entreprises : Fiorese, SEERB Beaucourt, SBM Beaucourt.

    Date

    1960 - 1977

    Cote

    1171 W 10

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : Fiorese, SEERB Beaucourt,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  25. Résultat n°25

    Activités du service : tableau de bord.

    Date

    s.d., 1980-1982

    Cote

    1171 W 38

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Activités du service : tableau de bord.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  26. Résultat n°26

    Délégués syndicaux.

    Date

    s.d., 1970-1978

    Cote

    1171 W 43

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Délégués syndicaux.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  27. Résultat n°27

    Préapprentissage, ouverture dominicale.

    Date

    1978

    Cote

    1171 W 58

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Préapprentissage, ouverture dominicale.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  28. Résultat n°28

    Aperçus mensuels : statistiques.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1171 W 59

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Aperçus mensuels : statistiques.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  29. Résultat n°29

    Chrono.

    Date

    1981

    Cote

    1171 W 76

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Chrono.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  30. Résultat n°30

    Emploi : tableau de bord, aperçus.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1171 W 77

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Emploi : tableau de bord, aperçus.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  31. Résultat n°31

    Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1175 W 10

    • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux d'assemblées (1986-1992). Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques (1987-1989).

    Date

    1986-1992

    Cote

    1176 W 10

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1227 W 11

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1227 W 12

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association pour le Développement du Marketing Industriel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  38. Résultat n°38

    Accidents de travail : rapports.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1469 W 13

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accidents de travail : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  39. Résultat n°39

    SMIC hôtelier.

    Date

    1951-1984

    Cote

    1469 W 14

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • SMIC hôtelier.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  40. Résultat n°40

    Maladies professionnelles.

    Date

    1992

    Cote

    1469 W 15

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Maladies professionnelles.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail