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  • 1

    Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1769W/1-3

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • 2

    Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

    Date

    2002-2008

    Cote

    1731W 9-12

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 3

    Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

    Date

    1977-2007

    Cote

    1731 W 13-19

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 4

    Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1769W/8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • 5

    Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

    Date

    1986-2007

    Cote

    1731W 1-8

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 6

    Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).

    Date

    1989 - 2007

    Cote

    1731 W 22-23

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 7

    Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Date

    2004-2007

    Cote

    1731 W 19-21

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 8

    Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    2007

    Cote

    1731 W 21

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 9

    Dossier d'entreprises agricoles actives.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1769W/4-8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossier d'entreprises agricoles actives.

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • 10

    Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1715 W 9-14

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 11

    Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).

    Date

    2006

    Cote

    1715 W 1-8

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 12

    Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1715 W 15

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail de Belfort

    • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 13

    Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement (DGE) pour les communes.

    Date

    1983-2005

    Cote

    1748W/13

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 14

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2005

    Cote

    1684 W 46-53

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 15

    Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

    Date

    1997-2005

    Cote

    1684 W 29-37

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 16

    Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2005

    Cote

    1684 W 38-45

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 17

    Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1748W/12

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 18

    Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Date

    2005

    Cote

    1749W/11

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 19

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2004

    Cote

    1684 W 16-28

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 20

    Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note au Préfet ; Rencontre avec M. Monnier (Président de la chambre consulaire) ; Procès-verbaux ; Comptes-rendus activités.

    Date

    2003- 2004

    Cote

    1749W/10

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 21

    Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1748W/11

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 22

    DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1748W/20

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 23

    Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1956-2004

    Cote

    1684 W 1-15

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 24

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1623 W 1-114

    • Contexte : 1623 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 25

    Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2003

    Cote

    1748W/10

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 26

    Budgets ; Comptes financiers.

    Date

    2003

    Cote

    1749W/9

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 27

    Exonérations d’embauches : statistiques.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1469 W 29

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations d’embauches : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 28

    Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale del'agriculture).

    Date

    2002

    Cote

    1749W/8

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 29

    Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.

    Date

    2002

    Cote

    1748W/9

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 30

    Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.

    Date

    1969 - 2001

    Cote

    1467 W 1-276

    • Contexte : 1467 W - Inspection du travail de Belfort

    • Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 31

    Assemblées générales ; Budgets.

    Date

    2001

    Cote

    1748W/8

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 32

    Arrêtés modifiant la répartition.

    Date

    2001

    Cote

    1748W/19

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Arrêtés modifiant la répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 33

    Assemblées générales ; Budgets ; Presse.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1749W/7

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Assemblées générales ; Budgets ; Presse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 34

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 35

    Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1468 W 1-44

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 36

    Arrêtés.

    Date

    2000

    Cote

    1748W/18

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 37

    Budgets ; Journée de l'agriculture.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1749W/6

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Journée de l'agriculture.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 38

    DGE : arretés de répartition, réunions, consultation des services.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1748W/17

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 39

    Assemblées générales ; Budgets ; Elections.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1748W/7

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets ; Elections.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 40

    Budgets ; Procès-verbaux des assemblées générales.

    Date

    1999

    Cote

    1748W/5

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Procès-verbaux des assemblées générales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 41

    DGE : arretés de répartition, réunions, consultation des services.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1748W/16

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 42

    Accords entreprises.

    Date

    1980-1999

    Cote

    1469 W 17-26

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords entreprises.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 43

    Union Professionnelle Artisanale Départementale (UPAD).

    Date

    1999

    Cote

    1748W/6

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Union Professionnelle Artisanale Départementale (UPAD).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 44

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 45

    Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1748W/15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 46

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 47

    Entreprises N-S

    Cote

    1503 W 16

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises N-S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 48

    Entreprises E-H

    Cote

    1503 W 14

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises E-H

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 49

    Entreprises S-Z

    Cote

    1503 W 17

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises S-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 50

    Courriers renseignements.

    Date

    1989-1998

    Cote

    1469 W 1-3

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Courriers renseignements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 51

    Entreprises A-C

    Cote

    1503 W 12

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 52

    Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions télévisées et radiophoniques.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1424 W 1-97

    • Contexte : 1424 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 53

    Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux, comité d'établissement...

    Date

    1950 - 1997

    Cote

    1331 W 1-36

    • Contexte : 1331 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  • 54

    Elections ; Budgets.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1749W/5

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Elections ; Budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 55

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 56

    Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1469 W 4-9

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 57

    Animation économique : commissions ; élections des membres de la Chambre.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1748W/1

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Animation économique : commissions ; élections des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 58

    Presse ; Commissions départementales et communales, des prix et de propagande ; Elections

    Date

    1994-1995

    Cote

    1749W/2

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Presse ; Commissions départementales et communales,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 59

    Procès-verbaux.

    Date

    1995

    Cote

    1749W/4

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 60

    Elections des membres de la Chambre : listes des organisations syndicales.

    Date

    1995

    Cote

    1748W/2

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Elections des membres de la Chambre : listes des organisations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 61

    Procès-verbaux.

    Date

    1995

    Cote

    1749W/3

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 62

    Elections de la Chambre : liste électorales des chefs d'entreprise et conjoints collaborateurs.

    Date

    1995

    Cote

    1748W/3

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Elections de la Chambre : liste électorales des chefs...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 63

    Elections ; Procès-verbaux ; Presse ; Acquisition de nouveuax locaux.

    Date

    1995

    Cote

    1748W/4

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Elections ; Procès-verbaux ; Presse ; Acquisition de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 64

    VMC

    Cote

    1476 W 42-43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • VMC

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 65

    CAF

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • CAF

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 66

    Maison blanche

    Cote

    1476 W 9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Maison blanche

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 67

    AFPA

    Cote

    1476 W 10

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • AFPA

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 68

    Net O Sol

    Cote

    1476 W 2

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Net O Sol

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 69

    BNP

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • BNP

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 70

    Wagon Beaucourt

    Cote

    1476 W 8-9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Wagon Beaucourt

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 71

    Peugeot

    Cote

    1476 W 27

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Peugeot

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 72

    Hôpital

    Cote

    1476 W 13

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Hôpital

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 73

    Filiac

    Cote

    1476 W 44-45

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Filiac

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 74

    ADAPEI Belfort-Eguenigue

    Cote

    1476 W 53

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • ADAPEI Belfort-Eguenigue

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 75

    Clerc Industrie

    Cote

    1476 W 43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Clerc Industrie

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 76

    Amstutz

    Cote

    1476 W 32

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Amstutz

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 77

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1955 - 1994

    Cote

    1263 W 1-85

    • Contexte : 1263 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    nspection du travail de Belfort

  • 78

    ASSAD 90

    Cote

    1476 W 23

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • ASSAD 90

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 79

    Nouvelles Galeries

    Cote

    1476 W 20-21

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Nouvelles Galeries

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 80

    IME Giromagny

    Cote

    1476 W 41

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • IME Giromagny

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort