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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1769W/8
Date
2000-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...
2
Cote
1749W/11
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.
3
Cote
1749W/10
Date
2003- 2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...
4
Cote
1749W/9
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Comptes financiers.
5
Cote
1749W/8
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale...
6
Cote
1749W/7
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Assemblées générales ; Budgets ; Presse.
7
Cote
1749W/6
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Journée de l'agriculture.
8
Cote
1749W/5
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Elections ; Budgets.
9
Cote
1749W/4
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Procès-verbaux.
10
Cote
1749W/3
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Procès-verbaux.
11
Cote
1749W/2
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Presse ; Commissions départementales et communales,...
12
Cote
1749W/1
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre d'agriculture.
  • Budgets ; Elections ; Journée de l'agriculture.
13
Cote
1748W/20
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.
14
Cote
1748W/19
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Arrêtés modifiant la répartition.
15
Cote
1748W/18
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Arrêtés.
16
Cote
1748W/17
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...
17
Cote
1748W/16
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...
18
Cote
1748W/15
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.
19
Cote
1748W/14
Date
1983-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Conférence d'harmonisation des investissements ; Réforme...
20
Cote
1748W/13
Date
1983-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

  • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
  • Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement...