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  1. Résultat n°1

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  2. Résultat n°2

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Stations d'épuration.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1400 W 10

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Stations d'épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1281 W 35-49

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

    • Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  9. Résultat n°9

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1936 - 1968

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  10. Résultat n°10

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    1875-1933

    Date

    1875-1933

    Cote

    7 S 105

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Boron
    • 1875-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/4

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  13. Résultat n°13

    ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1582 W 2

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Gestion de l’eau.
    • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  15. Résultat n°15

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Dorans, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Dorans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  17. Résultat n°17

    1825-1868

    Date

    1825-1868

    Cote

    7 S 99

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1825-1868

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  18. Résultat n°18

    Viabilité hivernale Belfort.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1698 W 4-6

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Viabilité hivernale Belfort.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    1362 W 9

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  20. Résultat n°20

    UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Date

    1993 - 1999

    Cote

    1582 W 22

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  21. Résultat n°21

    7 S 84

    Date

    1817-1935

    Cote

    7 S 84

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 7 S 84

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  22. Résultat n°22

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Bermont, assainissement.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Bermont, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  25. Résultat n°25

    1821-1936

    Date

    1821-1936

    Cote

    7 S 124

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Danjoutin
    • 1821-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  26. Résultat n°26

    Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

    Date

    1967- 2004

    Cote

    1582 W 27

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Installations classées.
    • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1854-1930

    Cote

    7 S 194

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Sévenans
    • Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  28. Résultat n°28

    1828-1931

    Date

    1828-1931

    Cote

    7 S 149

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • 1828-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  29. Résultat n°29

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    1859-1903

    Date

    1859-1903

    Cote

    7 S 138

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Faverois
    • 1859-1903

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  31. Résultat n°31

    Commune de Danjoutin

    Date

    1932 - 1938

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  32. Résultat n°32

    1854-1936

    Date

    1854-1936

    Cote

    7 S 107

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bourogne
    • 1854-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  33. Résultat n°33

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  34. Résultat n°34

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Commune d’Andelnans, assainissement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Andelnans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  36. Résultat n°36

    1827-1935

    Date

    1827-1935

    Cote

    7 S 96

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1827-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  37. Résultat n°37

    Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)

    Date

    1857-1910

    Cote

    7 S 83

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  38. Résultat n°38

    1888

    Date

    1888

    Cote

    7 S 19

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1888

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  39. Résultat n°39

    Mâchefers à Beaucourt.

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    1361 W 7

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Mâchefers à Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  40. Résultat n°40