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  1. Résultat n°1

    Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 40

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

    Date

    1880-1953

    Cote

    7 S 80

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    Correspondance : registre chronologique.

    Date

    1970-1975

    Cote

    60 W 33

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : registre chronologique.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Conseil général : subventions, commissions.

    Date

    1966 - 1970

    Cote

    60 W 45

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conseil général : subventions, commissions.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Plan de soutien à l’économie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    60 W 46

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan de soutien à l’économie.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Date

    1971

    Cote

    60 W 47

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Déclaration de production de déchets industriels.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1281 W 1

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

    • Déclaration de production de déchets industriels.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes à chaleur.

    Date

    1981

    Cote

    1281 W 16

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

    • Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Elaboration de l’étude.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 1

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Elaboration de l’étude.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  10. Résultat n°10

    Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 2

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Etude SOCOTEC-ENVIRONNEMENT.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  11. Résultat n°11

    Mâchefers à Beaucourt.

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    1361 W 7

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Mâchefers à Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  12. Résultat n°12

    Ordures ménagères Suisse.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 8

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Ordures ménagères Suisse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  13. Résultat n°13

    Plan de gestion des déchets.

    Date

    1992 -1996

    Cote

    1361 W 9

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Plan de gestion des déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  14. Résultat n°14

    Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels banals. Site de Morvillars.

    Date

    1991 - 1996

    Cote

    1361 W 10

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Dossier ADEME. Déchets hospitaliers. Déchets industriels...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  15. Résultat n°15

    Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier, cahier économique, catalogue, communiqué de presse.

    Date

    1992 - 1998

    Cote

    1361 W 13

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Documentations « déchets ». : méthodologie, courrier,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  16. Résultat n°16

    Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  17. Résultat n°17

    Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  18. Résultat n°18

    Commune d’Argiésans, lagunage.

    Date

    1994 - 1996

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Argiésans, lagunage.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  19. Résultat n°19

    Commune d’Andelnans, assainissement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Andelnans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  20. Résultat n°20

    Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Argiésans, réseau d’assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural