extérieur - Recherche

1
Production d’alcool : correspondance.

Date

1941, 1942

Cote

97 W 254
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Production d’alcool : correspondance.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
2
Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.

Date

1956-1978

Cote

124 J 63
- Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...
- Relations avec d’autres mouvements
- Relations avec des organismes locaux
- Service départemental de l'office national des anciens...
3
Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

Date

1871-1873

Cote

8 R 20
- Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre de 1870-1871
- Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
4

870 medias
Nos 1-500

Date

1916

Cote

1 R 299
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1916
- Nos 1-500
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
5
Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Date

2006

Cote

1815 W 21
- Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
- Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
- Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
6
Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

1937 - 1956

Cote

97 W 189-191
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
7
Maréchal ferrant : correspondance.

Date

1936 - 1946

Cote

103 W 9
- Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau
- Maréchal ferrant : correspondance.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau
8
Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1954 - 1956

Cote

97 W 158
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
9

1185 medias
Nos 1-389, 1361-1500

Date

1912

Cote

1 R 428
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1912
- Nos 1-389, 1361-1500
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
10
Cantons de Delle à Valdoie.

Date

1988

Cote

1437 W 27
- Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau
- Affaires militaires, recensement : listes communales...
- Cantons de Delle à Valdoie.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections
11
Veuve Chaumanet, Villars Restitution de voiture automobile (187).
- Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire
- Affaire courantes.
- Veuve Chaumanet, Villars Restitution de voiture automobile...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L'INTENDANCE MILITAIRE
12
Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Date

2006

Cote

1815 W 22
- Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
- Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
- Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
13
Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance, nomination des officiers responsables, dossiers par commune.

Date

1831-1850

Cote

4 R 13
- Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux
- Garde nationale
- Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance,...
14

38 medias
Table

Date

1915

Cote

1 R 298
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1915
- Table
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
15
Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.

Date

1941

Cote

63 W 62
- Contexte : 63 W - Service de Surveillance des Biens Israélites
- Biens mobiliers et immobiliers israélites.
- Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
- Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination...
Producteur :

Service de Surveillance des Biens Israélites
16
SCOT-SIRL

Cote

1820W/67
- Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...
- Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
- SCOT-SIRL
Producteur :

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)
17
Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.

Date

1919

Cote

8 R 155
- Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre de 1914-1918
- Citations des régiments d'infanterie et attribution...
18
Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

Date

1943 - 1944

Cote

97 W 291
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
19
Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

Date

1945

Cote

91 W 18
- Contexte : 91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération
- Epuration des fonctionnaires.
- Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Producteur :

91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération
20
Marine

Date

1870-1889

Cote

7 R
- Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
- Marine
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.
21
Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.

Date

mercredi 11 mai 2005

Cote

1815 W 104
- Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
22
Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.

Date

1940-1942

Cote

63 W 60
- Contexte : 63 W - Service de Surveillance des Biens Israélites
- Biens mobiliers et immobiliers israélites.
- Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
- Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement...
Producteur :

Service de Surveillance des Biens Israélites
23
Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.

Date

1919-1921

Cote

10 R 29
- Contexte : 10 R - Dommages de guerre
- Commission cantonale de Giromagny : registre général...
24
Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

Date

1928-1940

Cote

3 R 67
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Fonctionnement, nominations, instructions
- Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
25
Grandvillars.

Date

1871-1873

Cote

8 R 46
- Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre de 1870-1871
- Etats de dommages de guerre par commune.
- Canton de Delle
- Grandvillars.
26
Belfort, J-L.

Date

1918-1932

Cote

10 R 58
- Contexte : 10 R - Dommages de guerre
- Fiches financières et factures (classées par commune).
- Belfort, J-L.
27

1 media
1846

Cote

15 J 3/17
- Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort
- Atlas des bâtiments militaires
- Atlas des fortifications, Souterrains de la contre-garde...
- 1846
Producteur :

6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.
28
Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.

Date

1941 - 1958

Cote

103 W 18-46
- Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau
- Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau
29
Défense passive : factures, devis.

Date

1944

Cote

104 W 32
- Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau
- Défense passive : factures, devis.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau
30
Administration française : correspondance concernant les fonctionnaires des différentes administrations siégeant à Belfort pendant le siège.

Date

1870

Cote

8 R 16
- Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre de 1870-1871
- Administration française : correspondance concernant...
31
Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.

Date

1ère moitié du 21e siècle

Cote

1815 W 77
- Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Fanions.
- Table ronde 94.
- Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 :...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
32
Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.

Date

(s.d.)

Cote

1065 W 132
- Contexte : 1065 W - Service Départemental des Anciens Combattants...
- Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Producteur :

Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort
33
Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.

Date

1814-1816

Cote

8 R 8
- Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre de 1814-1815
- Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions,...
34
Guerre de 1870-1871

Date

1856-1913

Cote

8 R 4-42
- Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
- Occupation de la France
- Guerre de 1870-1871
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.
35
Rapatriés.

Date

1945-1947

Cote

1673 W 94-107
- Contexte : 1673 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...
- Rapatriés.
Producteur :

Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)
36
Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.

Date

1940 - 1951

Cote

97 W 198-205
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
37
Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

Date

1939-1940

Cote

3 R 48
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours - pensions
- Allocations militaires.
- Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
38
Nos 501-1000

Date

1929

Cote

1 R 356
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1929
- Nos 501-1000
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
39
Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.

Date

1940-1944, 1940-1944

Cote

67 W 314-322
- Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...
- Employés par les troupes d'occupation : certificats...
Producteur :

67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions
40

591 medias
Nos 1-502

Date

1894

Cote

1 R 205
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1894
- Nos 1-502
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
41

13 medias
Table

Date

1930

Cote

1 R 363
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1930
- Table
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
42
Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.

Date

1945

Cote

1008 W 5-29
- Contexte : 1008 W - Direction régionale de l'intendance militaire
- Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L'INTENDANCE MILITAIRE
43
Cos-Di

Date

1930-1960

Cote

3 R 4
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Dossiers individuels.
- Cos-Di
44
Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué de presse, questionnaire, liste de personnes ayant votées à l’assemblée nationale pour l’armée européenne, correspondance, tracts.

Date

1952-1962

Cote

124 J 41
- Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...
- Activités de l’association
- Activités politiques
- Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué...
45
Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

Date

1831-1886

Cote

3 R 45
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours - pensions
- Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
46
Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

Date

2010-2019

Cote

1862W/3
- Contexte : 1862 W - Office National des Anciens Combattants et...
- Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
- Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Producteur :

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)
47
Deuxième guerre mondiale (1939-1945)

Date

1939-1940

Cote

11 R
- Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
- Deuxième guerre mondiale (1939-1945)
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.
48
Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.

Date

1945-2004

Cote

1673 W 1-37
- Contexte : 1673 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...
- Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...
Producteur :

Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)
49

1 media
1er exemplaire

Cote

15 J 3/57
- Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort
- Atlas des bâtiments militaires
- Atlas des fortifications, Bâtiments M et N construits...
- 1er exemplaire
Producteur :

6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.
50
Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.

Date

2007

Cote

1815 W 17
- Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
- Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
- Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias...
- Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
51
Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.

Date

1957-1977

Cote

124 J 60
- Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...
- Relations avec d’autres mouvements
- Relations avec des organismes locaux
- Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
52

264 medias
Nos 1490-1988 avec table

Date

1878

Cote

1 R 126
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1878
- Nos 1490-1988 avec table
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
53
Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.

Date

1941 - 1942

Cote

96 W 85
- Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux,...
Producteur :

PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau
54

774 medias
Nos 1505-2006

Date

1901

Cote

1 R 251
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1901
- Nos 1505-2006
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
55
Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.

Date

1940 - 1941

Cote

103 W 47
- Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau
- Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau
56
Cantons de Fontaine à Valdoie.

Date

1979

Cote

1437 W 4
- Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau
- Affaires militaires, recensement : listes communales...
- Cantons de Fontaine à Valdoie.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections
57
Contrôle de la distribution.

Date

1973-1978

Cote

1485 W 71-72
- Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...
- Carburant
- Contrôle de la distribution.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile
58
Logement et cantonnement.

Date

1941-1942, 1941-1942

Cote

67 W 323
- Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...
- Logement et cantonnement.
Producteur :

67 W - Préfecture du Territoire de Belfort - bureau des réquisitions
59
Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

Date

1859

Cote

3 R 44
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours - pensions
- Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
60
Répertoire alphabétique des comptes.

Date

s.d.

Cote

10 R 48
- Contexte : 10 R - Dommages de guerre
- Répertoire alphabétique des comptes.
61

607 medias
Nos 501-1000

Date

1892

Cote

1 R 195
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1892
- Nos 501-1000
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
62
Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : listes.

Date

1939 - 1945

Cote

61 W 7
- Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi...
- Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire :...
Producteur :

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort
63

1 media
Atlas des fortifications, Passage et casemates du front du vallon construits en 1841 et 1842 ; Redon 25 et son corps de garde construit en 1842

Date

1845

Cote

15 J 3/27
- Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort
- Atlas des bâtiments militaires
- Atlas des fortifications, Passage et casemates du front...
Producteur :

6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.
64
Chèvremont - Delle.

Date

1918-1932

Cote

10 R 64
- Contexte : 10 R - Dommages de guerre
- Fiches financières et factures (classées par commune).
- Chèvremont - Delle.
65
Fédération Internationale des Résistants (F.I.R.) : bulletin, programme d'action, résolution.

Date

1952-1959

Cote

124 J 58
- Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...
- Relations avec d’autres mouvements
- Relations avec des organismes nationaux
- Fédération Internationale des Résistants (F.I.R.) :...
66
Approvisionnement en combustibles, constitution d'un groupement, alimentation des usines : statuts, délibérations, états d’expédition, correspondance.

Date

1916-1919

Cote

8 R 126
- Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre de 1914-1918
- Approvisionnement en combustibles, constitution d'un...
67

435 medias
Liste matricule des étrangers : engagés volontaires

Date

1900

Cote

1 R 246
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1900
- Liste matricule des étrangers : engagés volontaires
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
68
1922-août 1926

Date

1922-août 1926

Cote

3 R 185
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Personnel, fonctionnement, courrier
- Section permanente, procès-verbaux : registres.
- 1922-août 1926
69
Fo-Gr

Cote

92 W 10
- Contexte : 92 W - Juridictions d'exception instituées à la Libération
- Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
- Condamnations.
- Fo-Gr
Producteur :

Tribunal de grande instance
70
GEIS-GIRAR

Cote

1820W/27
- Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...
- Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
- GEIS-GIRAR
Producteur :

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)
71
Champs de tir

Date

1876-1922

Cote

2 R 13-14
- Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
- Organisation de l'armée
- Champs de tir
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.
72
Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945

Cote

120 W 4
- Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Police des personnes : état civil, cartes d’identité....
Producteur :

PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau
73
Comité national : convocation, résolution, formulaire de candidature, programme, projet, notes, motion, correspondance, tracts.

Date

1949-1966

Cote

124 J 2
- Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...
- Administration et organisation
- Fédération Nationale des Déportés et Internés, Résistants...
- Comité national : convocation, résolution, formulaire...
74
Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.

Date

1940-1945

Cote

88 W 28
- Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive
- Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau de la défense passive
75
Aryanisation, situation des opérations : tableau récapitulatif des entreprises juives placées sous gérants, correspondance, notes (septembre 1941-octobre 1941) ; état de l’aryanisation : listes, correspondance (juillet 1941).

Date

1941

Cote

63 W 54
- Contexte : 63 W - Service de Surveillance des Biens Israélites
- Biens mobiliers et immobiliers israélites.
- Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
- Aryanisation, situation des opérations : tableau récapitulatif...
Producteur :

Service de Surveillance des Biens Israélites
76
Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

Date

1953 - 1983

Cote

1185 W 46
- Contexte : 1185 W - Service Départemental des Anciens Combattants...
- Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.
Producteur :

Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort
77
SONE-STRN

Cote

1820W/68
- Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...
- Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
- SONE-STRN
Producteur :

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)
78

27 medias
Table

Date

1890

Cote

1 R 188
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1890
- Table
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
79
Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration Territoriale (MGPAT). Soixantième assemblée générale 15-16-17 juin 2005 à Belfort : pièce en bronze.

Date

2005

Cote

1815 W 89
- Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Médailles et monnaie.
- Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
80
Commerce et industrie, élection consulaire : listes électorales.

Date

1950 - 1954

Cote

121 W 14
- Contexte : 121 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
- Commerce et industrie, élection consulaire : listes...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, 1ère direction - 3ème bureau

Résultats de la recherche

Production d’alcool : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

Date

Cote

Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

Nos 1-500

Date

Cote

Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

Producteur :

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Date

Cote

Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Maréchal ferrant : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

Producteur :

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Nos 1-389, 1361-1500

Date

Cote

Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

Producteur :

Cantons de Delle à Valdoie.

Date

Cote

Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

Producteur :

Veuve Chaumanet, Villars  Restitution de voiture automobile (187).

Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire

Producteur :

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Date

Cote

Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance, nomination des officiers responsables, dossiers par commune.

Date

Cote

Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux

Table

Date

Cote

Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

Producteur :

Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 63 W - Service de Surveillance des Biens Israélites

Producteur :

SCOT-SIRL

Cote

Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...

Producteur :

Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.

Date

Cote

Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

Veuve Chaumanet, Villars Restitution de voiture automobile (187).