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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).
Cote
2 O 51/20
 Date
1877-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FROIDEFONTAINE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
2

Bessoncourt.
Cote
70 W 48
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Bessoncourt.
3

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Cote
2 O 104/2
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
4

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
5

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
6

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
7

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.
Cote
2 O 71/5
 Date
1836-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
8

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).
Cote
2 O 23/22
 Date
1854-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHAUX
  • Affaires militaires
  • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
9

1881-1931
Cote
2 O 52/42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • 2 O 52/40-42 Commerce.
  • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
  • 1881-1931
10

Presbytère, réparations, entretien.
Cote
2 O 104/7
 Date
1850-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, entretien.
11

Aliénation.
Cote
2 O 99/21
 Date
1820-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
12

Bascule, construction.
Cote
2 O 52/11
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, construction.
13

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).
Cote
2 O 17/2
 Date
1830-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....
14

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).
Cote
2 O 58/20
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
15

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).
Cote
2 O 65/13
 Date
1892-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Travaux et transports
  • Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
16

          1815-1900
Cote
2 O 2/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •           1815-1900
17

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).
Cote
2 O 29/10
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
18

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).
Cote
2 O 74/8
 Date
1846-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
19

Mairie, réparations, entretien, ameublement.
Cote
2 O 72/4
 Date
1871-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MORVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations, entretien, ameublement.
20

1896-1940
Cote
2 O 28/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURTELEVANT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1896-1940
21

Monuments aux morts, construction.
Cote
2 O 2/13
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Monuments aux morts, construction.
22

Délimitation.
Cote
2 O 8/12
 Date
1882, 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BAVILLIERS
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
23

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).
Cote
2 O 91/10
 Date
1893-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
24

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).
Cote
2 O 92/5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Bâtiment communaux
  • Ecoles.
  • Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
25

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).
Cote
2 O 93/4
 Date
1807-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Terrains communaux
  • Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
26

Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).
Cote
2 O 91/7
 Date
1851-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Police
  • Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
27

Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.
Cote
2 O 1/29
 Date
1902-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...
28

Eglise Saint-Christophe, réparations, construction d’une deuxième tour, électrification.
Cote
2 O 10/65
 Date
An XII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Bâtiments communaux
  • Eglise Saint-Christophe, réparations, construction...
29

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).
Cote
2 O 83/1
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECOUVRANCE
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
30

Délimitation.
Cote
2 O 15/4
 Date
1829-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOTANS
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
31

Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).
Cote
2 O 53/18
 Date
1849-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GRANDVILLARS
  • Police
  • Réglementation de police générale, arrêtés municipaux,...
32

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).
Cote
2 O 29/21
 Date
1880-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
33

Ecole, construction, entretien.
Cote
2 O 27/5
 Date
1832-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, entretien.
34

Aliénation.
Cote
2 O 4/13
 Date
1826, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ARGIESANS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
35

Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.
Cote
2 O 12/10
 Date
1847-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.
36

Echange.
Cote
2 O 9/22
 Date
1905-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Terrains communaux
  • Echange.
37

Bascule, réparations.
Cote
2 O 3/7
 Date
1931-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, réparations.
38

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.
Cote
2 O 9/27
 Date
1813-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Travaux et transports
  • Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.
39

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 
Cote
1 Q 3*
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque révolutionnaire)

  • BUREAU DE BELFORT
  • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
40

Procès, dommages et intérêts.
Cote
2 O 4/4
 Date
1811-1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ARGIESANS
  • Administration générale
  • Procès, dommages et intérêts.
41

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).
Cote
2 O 69/6
 Date
1874-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEZIRE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier...
42

Aliénation.
Cote
2 O 9/21
 Date
1866-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
43

 An IX-1853
Cote
2 O 8/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BAVILLIERS
  • Terrains communaux
  • Aliénations.
  •  An IX-1853
44

Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures (1886-1937) ; congés mobiles (1930-1936). Bibliothèque, achats (1892, 1927). Cours d’adultes, création ; crédits ; suppression (1928-1940). Caisse des écoles, subventions (1896-1931). Suppression de la classe enfantine (1902). Instruction religieuse, demande d’utiliser la salle de classe (1896).
Cote
2 O 2/26
 Date
1886-1940​
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures...
45

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).
Cote
2 O 35/21
 Date
1871, 1915-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DORANS
  • Affaires militaires
  • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....
46

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.
Cote
2 O 41/13
 Date
1925-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ETUEFFONT-HAUT
  • Police
  • Interdiction de construire sans permission dans les...
47

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
Cote
2 Q 79
 Date
1910
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
48

Bascule, installation.
Cote
2 O 39/13
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESSERT
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, installation.
49

Conseil municipal, nominations à commissions.
Cote
2 O 4/3
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ARGIESANS
  • Administration générale
  • Conseil municipal, nominations à commissions.
50

Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).
Cote
2 O 30/12
 Date
1926-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CROIX
  • Travaux et transports
  • Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité,...
51

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).
Cote
2 O 10/62
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Bâtiments communaux
  • Théâtre.
  • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).
52

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).
Cote
2 O 76/3
 Date
An XI-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
53

Chapelle, réparations.
Cote
2 O 75/14
 Date
1833
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Bâtiments communaux
  • Chapelle, réparations.
54

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).
Cote
2 O 91/8
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
55

Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).
Cote
2 O 94/6
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  SEVENANS
  • Terrains communaux
  • Gestion.
  • Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour...
56

Echange.
Cote
2 O 18/13
 Date
1839-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BREBOTTE
  • Terrains communaux
  • Echange.
57

Bibliothèque, achats, entretien.
Cote
2 O 1/25
 Date
1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Bibliothèque, achats, entretien.
58

Villars-le-Sec.
Cote
70 W 53-54
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Villars-le-Sec.
59

Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien, location.
Cote
2 O 46/5
 Date
1856-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FLORIMONT
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien,...
60

Téléphone ; création d’un poste téléphonique.
Cote
2 O 6/23
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-HAUT
  • Travaux et transports
  • Téléphone ; création d’un poste téléphonique.
61

Salle de catéchisme, chauffage.
Cote
2 O 11/18
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BERMONT
  • Bâtiments communaux
  • Salle de catéchisme, chauffage.
62

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1828-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, port d’armes (1821-1870). Taupier, traitement, répartition par propriétaires (1853, 1855). Berger, nomination (1850). Appariteur, traitement (1844, 1855). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1855-1880). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930-1936). Maîtresse de couture, indemnités (1938). Garde forestier, traitement (1844-1858). Notaires, arpenteur, indemnités (1835, 1853). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1881-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1854).
Cote
2 O 67/1
 Date
1821-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
63

Groupe scolaire, construction (1883-1884). Ecole primaire avec cours professionnel (1910-1922). Ecole maternelle (1901-1936). Ecole de la cité Bornèque (1928-1936).
Cote
2 O 9/6
 Date
1883-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Groupe scolaire, construction (1883-1884). Ecole primaire...
64

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).
Cote
2 O 1/51
 Date
1838, 1897-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Finances communales
  • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...
65

1880-1940
Cote
2 O 5/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1880-1940
66

Abattoirs, construction, entretien, abattage.
Cote
2 O 9/13
 Date
1893-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Abattoirs, construction, entretien, abattage.
67

Bergerie, location.
Cote
2 O 35/11
 Date
1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DORANS
  • Bâtiments communaux
  • Bergerie, location.
68

        1814-1900
Cote
2 O 60/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LAGRANGE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
69

Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).
Cote
2 O 67/10
 Date
1855-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier,...
70

Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).
Cote
2 O 95/5
 Date
1927-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Travaux et transports
  • Electricité, travaux d’électrification, électrification...
71

Electricité, électrification, contrat.
Cote
2 O 40/9
 Date
1925-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ETUEFFONT-BAS
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification, contrat.
72

Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            
Cote
2 O 76/21
 Date
1910-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  •  PEROUSE
  • Travaux et transports
  • Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
73

Bureau de poste, construction, réparations, loyer.
Cote
2 O 26/12
 Date
1926-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHEVREMONT
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de poste, construction, réparations, loyer.
74

Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration militaire, cantonnements, tombes militaires (1933-1936). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874-1876). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1923). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1856-1883).
Cote
2 O 100/9
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VAUTHIERMONT
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration...
75

1825-1909
Cote
2 O 25/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHAVANNES-LES-GRANDS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes. 
  • 1825-1909
76

Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).
Cote
2 O 31/11
 Date
1877-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CUNELIERES
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934)....
77

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.
Cote
2 Q 43
 Date
1829-1845
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Traversée des fortifications, rectification de la route...
78

Agriculture, achat et entretien de matériel (1880-1922). Elevage, achat et entretien d’un cheval (1920-1924) ; adjudications du taureau communal (1883). Commerce, foires, droits de stationnement, fixation des prix (1903-1933). Abattoir, inspection sanitaire, taxes de visite et d’abattage (1899-1939). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1923). Canal « Briqueler », réparations (1939) ; canal de l’usine Schwob, projet de dérivation (1926).
Cote
2 O 99/31
 Date
1880-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1880-1922)....
79

Presbytère, construction, entretien, jardin.
Cote
2 O 14/6
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BORON
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, construction, entretien, jardin.
80

        An X-1899
Cote
2 O 71/17
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Terrains communaux
  • Aliénation. 
  •         An X-1899