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Résultat n°1

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

Résultat n°2

Bessoncourt.

Date

1960-1962

Cote

70 W 48

Résultat n°3

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

Résultat n°4

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°5

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

Résultat n°6

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°7

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5

Résultat n°8

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

Résultat n°9

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°10

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

Résultat n°11

Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21

Résultat n°12

Bascule, construction.

Date

1929

Cote

2 O 52/11

Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

1830-1939

Cote

2 O 17/2

Résultat n°14

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20

Résultat n°15

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13

Résultat n°16

          1815-1900

Date

-

Cote

2 O 2/14

Résultat n°17

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10

Résultat n°18

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

1846-1937

Cote

2 O 74/8

Résultat n°19

Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

1871-1930

Cote

2 O 72/4

Résultat n°20

1896-1940

Date

-

Cote

2 O 28/14

Résultat n°21

Monuments aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 2/13

Résultat n°22

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

Résultat n°23

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

Date

1893-1939

Cote

2 O 91/10

Résultat n°24

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Date

-

Cote

2 O 92/5

Résultat n°25

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4

Résultat n°26

Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

Date

1851-1936

Cote

2 O 91/7

Résultat n°27

Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

Date

1902-1903

Cote

2 O 1/29

Résultat n°28

Eglise Saint-Christophe, réparations, construction d’une deuxième tour, électrification.

Date

An XII-1939

Cote

2 O 10/65

Résultat n°29

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

Date

1828-1940

Cote

2 O 83/1

Résultat n°30

Délimitation.

Date

1829-1882

Cote

2 O 15/4

Résultat n°31

Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

Date

1849-1934

Cote

2 O 53/18

Résultat n°32

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21

Résultat n°33

Ecole, construction, entretien.

Date

1832-1883

Cote

2 O 27/5

Résultat n°34

Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13

Résultat n°35

Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

Date

1847-1926

Cote

2 O 12/10

Résultat n°36

Echange.

Date

1905-1908

Cote

2 O 9/22

Résultat n°37

Bascule, réparations.

Date

1931-1936

Cote

2 O 3/7

Résultat n°38

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

Date

1813-1938

Cote

2 O 9/27

Résultat n°39

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Date

an VI

Cote

1 Q 3*

Résultat n°40

Procès, dommages et intérêts.

Date

1811-1876

Cote

2 O 4/4