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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).
Cote
2 O 51/20
 Date
1877-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FROIDEFONTAINE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
2

Bessoncourt.
Cote
70 W 48
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Bessoncourt.
3

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Cote
2 O 104/2
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
4

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
5

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
6

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
7

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.
Cote
2 O 71/5
 Date
1836-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
8

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).
Cote
2 O 23/22
 Date
1854-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHAUX
  • Affaires militaires
  • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
9

1881-1931
Cote
2 O 52/42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • 2 O 52/40-42 Commerce.
  • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
  • 1881-1931
10

Presbytère, réparations, entretien.
Cote
2 O 104/7
 Date
1850-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, entretien.
11

Aliénation.
Cote
2 O 99/21
 Date
1820-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
12

Bascule, construction.
Cote
2 O 52/11
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, construction.
13

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).
Cote
2 O 17/2
 Date
1830-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....
14

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).
Cote
2 O 58/20
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
15

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).
Cote
2 O 65/13
 Date
1892-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Travaux et transports
  • Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
16

          1815-1900
Cote
2 O 2/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •           1815-1900
17

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).
Cote
2 O 29/10
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
18

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).
Cote
2 O 74/8
 Date
1846-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
19

Mairie, réparations, entretien, ameublement.
Cote
2 O 72/4
 Date
1871-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MORVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations, entretien, ameublement.
20

1896-1940
Cote
2 O 28/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURTELEVANT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1896-1940
21

Monuments aux morts, construction.
Cote
2 O 2/13
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Monuments aux morts, construction.
22

Délimitation.
Cote
2 O 8/12
 Date
1882, 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BAVILLIERS
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
23

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).
Cote
2 O 91/10
 Date
1893-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
24

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).
Cote
2 O 92/5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Bâtiment communaux
  • Ecoles.
  • Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
25

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).
Cote
2 O 93/4
 Date
1807-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Terrains communaux
  • Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
26

Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).
Cote
2 O 91/7
 Date
1851-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Police
  • Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
27

Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.
Cote
2 O 1/29
 Date
1902-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...
28

Eglise Saint-Christophe, réparations, construction d’une deuxième tour, électrification.
Cote
2 O 10/65
 Date
An XII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Bâtiments communaux
  • Eglise Saint-Christophe, réparations, construction...
29

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).
Cote
2 O 83/1
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECOUVRANCE
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
30

Délimitation.
Cote
2 O 15/4
 Date
1829-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOTANS
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
31

Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).
Cote
2 O 53/18
 Date
1849-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GRANDVILLARS
  • Police
  • Réglementation de police générale, arrêtés municipaux,...
32

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).
Cote
2 O 29/21
 Date
1880-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
33

Ecole, construction, entretien.
Cote
2 O 27/5
 Date
1832-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURCELLES
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, entretien.
34

Aliénation.
Cote
2 O 4/13
 Date
1826, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ARGIESANS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
35

Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.
Cote
2 O 12/10
 Date
1847-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.
36

Echange.
Cote
2 O 9/22
 Date
1905-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Terrains communaux
  • Echange.
37

Bascule, réparations.
Cote
2 O 3/7
 Date
1931-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, réparations.
38

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.
Cote
2 O 9/27
 Date
1813-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BEAUCOURT
  • Travaux et transports
  • Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.
39

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 
Cote
1 Q 3*
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque révolutionnaire)

  • BUREAU DE BELFORT
  • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
40

Procès, dommages et intérêts.
Cote
2 O 4/4
 Date
1811-1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ARGIESANS
  • Administration générale
  • Procès, dommages et intérêts.