Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 669
Nom de l'inventaire
  • 1 445
  • 899
  • 144
  • 111
  • 24
Afficher plus
Lieux
  • 2 500
  • 2 500
  • 190
  • 52
  • 46
Afficher plus
Période
  • 191
  • 2 009
  • 2 304
  • 1
Sujets
  • 2 669
  • 2 669
  • 2 460
  • 2 344
  • 144
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2 467
  • 2 467
  • 2 377
  • 2 353
  • 162
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

2 669 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

            1790-1900

    Cote

    2 O 54/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1790-1900
  2. Résultat n°2

            1900-1940

    Cote

    2 O 54/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  3. Résultat n°3

    Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 12/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Cote

    2 O 10/62

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Théâtre.
    • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

    Date

    1838, 1897-1940

    Cote

    2 O 1/51

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

    Date

    1909, 1934

    Cote

    2 O 6/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

    Date

    1842, 1937

    Cote

    2 O 52/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Acquisition.

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    2 O 49/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    2 O 10/168

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Affaires militaires
    • Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

    Date

    1888-1891, 1914

    Cote

    2 O 10/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

            1791-1864

    Cote

    2 O 53/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1791-1864
  18. Résultat n°18

    Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

    Date

    An XIII-1932

    Cote

    2 O 52/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, construction, contentieux avec l’architecte,...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Mairie, réparations. 1919-1920

    Cote

    2 O 13/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations. 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1929). Receveur municipal, indemnités (1828-1927). Régisseur de recettes, nomination (1938). Percepteur, traitement (1881-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (an XII-1927). Taupier, traitement (1882-1937). Garde arroseur, règlement (1834). Sonneur, traitement, indemnités (1927-1933). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932-1936). Débit de tabac, nomination (1933). Garde forestier, nomination, traitement (1844-1878). Curé, nomination, traitement, réclamations (1852-1858). Huissiers, indemnités (1880-1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Sage femme, réclamation (1858). Atelier public, préposé, nomination (1938). Géomètre, indemnités (1868). Ramoneur, traitement (1852). Maires, frais de représentation (1884-1933).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 28/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Administration générale
    • Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    1889-1935

    Cote

    2 O 17/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1889-1935

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

    Date

    1853, 1893-1939

    Cote

    2 O 41/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).

    Date

    1892, 1917-1940

    Cote

    2 O 1/40

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés,...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

    Date

    1933, 1935

    Cote

    2 O 1/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Installation de lampes de rues (1935), subventions...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

    Date

    1852, 1938-1939

    Cote

    2 O 38/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Echanges.

    Date

    1886, 1898

    Cote

    2 O 52/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Terrains communaux
    • Echanges.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

    Date

    1879, 1925, 1932

    Cote

    2 O 51/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931). Téléphone, installation de câbles et de postes (1931-1936). Postes, installation de boîtes aux lettres (1931-1939).

    Date

    1899 1939

    Cote

    2 O 10/135

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Travaux et transports
    • Gaz – Electricité - transports
    • PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

    Date

    1831, 1883

    Cote

    2 O 6/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Ecole, construction, réparations, entretien, vente du mobilier laissé par les sœurs institutrices en 1912.                                                  

    Date

    1791-1921

    Cote

    2 O 53/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien, vente...
  31. Résultat n°31

    Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction d’un chalet de nécessité (1926).

    Date

    1926, 1928

    Cote

    2 O 10/95

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

    Date

    1877, 1931

    Cote

    2 O 17/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

    Date

    1847-1888, 1921

    Cote

    2 O 17/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation,...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Délimitation.

    Date

    1898, 1905

    Cote

    2 O 2/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau, étaupinoir, batteuse, locomobile) (1882-1932). Elevage, entretien du taureau communal (1878-1930). Demande d’autorisation de chercher des herbes dans la forêt (1897). Irrigation, plainte de propriétaires riverains du ruisseau Saint-Nicolas (an XII).

    Date

    An XII-1932

    Cote

    2 O 2/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau,...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

    Cote

    2 O 16/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873)...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Délimitation, contestation.

    Date

    An XI-1897

    Cote

    2 O 18/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation.

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Date

    1907, 1911

    Cote

    2 O 11/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Acquisition.

    Date

    An II-1871

    Cote

    2 O 12/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Règlements, tarifs, révisions (1817-1914), délimitation du périmètre (1833-1905) ; suppression de l’octroi (1922-1924), taxes de remplacement (1932-1937).

    Cote

    2 O 10/175

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce - industrie
    • Octroi.
    • Règlements, tarifs, révisions (1817-1914), délimitation...

    Producteur :

    Préfecture