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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projets, dossiers administratifs et financiers, de programmation, conventions.
Cote
1737W/1-1737W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Programme Fonds Européen de Développement Européen...
  • Projets, dossiers administratifs et financiers, de...
2

Déclarations de droit de bail.
Cote
1445 W 37-155
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de droit de bail.
3

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1445 W 24-36
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Actes sous seing privé et baux.
4

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1446 W 153-205
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Actes sous seing privé et baux.
5

Extraits d’actes.
Cote
1445 W 1-23
 Date
1953 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Extraits d’actes.
6

Comptes de gestiondes communes, des établissements d’enseignement et hospitaliers du Territoire de Belfort.
Cote
73 W 1-211
 Date
1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 73 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestiondes communes, des établissements...
7

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 17-26
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
8

Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Cote
1446 W 27-55
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
9

Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Cote
1446 W 1-16
 Date
1957 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
10

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 56-152
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
11

Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.
Cote
1042 W 1-4
 Date
1958 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Livres journal des recettes et dépenses du service...
12

Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort, des établissements d’enseignement et hospitaliers.
Cote
72 W 1-379
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 72 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort,...
13

Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs des communes, des syndicats, des associations et des établissements hospitaliers du Territoire de Belfort.
Cote
71 W 1-145
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs...
14

Trétudans.
Cote
70 W 31-32
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Trétudans.
15

Bessoncourt.
Cote
70 W 48
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Bessoncourt.
16

Villars-le-Sec.
Cote
70 W 53-54
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Villars-le-Sec.
17

Sévenans.
Cote
70 W 25-27
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Sévenans.
18

Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
70 W 19
 Date
1959-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
19

Saint-Dizier-l’Evêque.
Cote
70 W 16-18
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Dizier-l’Evêque.
20

Valdoie.
Cote
70 W 35-46
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Valdoie.
21

Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort.
Cote
69 W 1-97
 Date
1946 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 69 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort.
22

Sermamagny.
Cote
70 W 22-24
 Date
1953-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Sermamagny.
23

Rougemont-le-Château.
Cote
70 W 8-15
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Rougemont-le-Château.
24

Vauthiermont.
Cote
70 W 55-56
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vauthiermont.
25

Suarce.
Cote
70 W 28-29
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Suarce.
26

Vourvenans.
Cote
70 W 62-64
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vourvenans.
27

Vellescot.
Cote
70 W 57-58
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vellescot.
28

Romagny-ss-Rougemont.
Cote
70 W 2
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Romagny-ss-Rougemont.
29

Vézelois.
Cote
70 W 49-52
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vézelois.
30

Thiancourt.
Cote
70 W 30
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Thiancourt.
31

Vescemont.
Cote
70 W 59-61
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vescemont.
32

Vétrigne.
Cote
70 W 47-48
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vétrigne.
33

Salbert.
Cote
70 W 21-22
 Date
1956-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Salbert.
34

Rougegoutte.
Cote
70 W 6-7
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Rougegoutte.
35

Roppe.
Cote
70 W 3-5
 Date
1954-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Roppe.
36

Urcerey.
Cote
70 W 33-34
 Date
1954-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Urcerey.
37

Riervescemont.
Cote
70 W 1
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Riervescemont.
38

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).
Cote
2 O 7/1
 Date
1840-1959
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...
39

Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.
Cote
70 W 37
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...
40

Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire de Belfort.
Cote
116 W 1-2
 Date
1951-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 116 W - Recettes des Finances

  • Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire...