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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instructions, circulaires.
Cote
3 N 1
 Date
1840-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Généralités
  • Instructions, circulaires.
2

Généralités
Cote
3 N 1
 Date
1840-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Comptabilité générale du Département
  • Généralités
3

1911-1920
Cote
3 N 28/1
 Date
1911-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Budgets et comptes
  • Budgets et comptes imprimés.
  • 1911-1920
4

Budgets imprimés.
Cote
3 N 28/2
 Date
1921-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Budgets et comptes
  • Budgets imprimés.
5

1908-1915
Cote
3 N 53
 Date
1908-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Livres de comptes par nature de recettes.
  • 1908-1915
6

1911-1924
Cote
3 N 57
 Date
1911-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Répartement et sous-répartement.
  • 1911-1924
7

1929-1940
Cote
3 N 58
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Répartement et sous-répartement.
  • 1929-1940
8

Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès du crédit foncier de France (545 000 F).
Cote
3 N 58
 Date
1922-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Emprunts départementaux.
  • Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès...
9

Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.
Cote
3 N 59/1
 Date
1934-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie)....
10

1871-1879
Cote
3 N 59/2
 Date
1871-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Dépenses départementales
  • Journaux des mandats.
  • 1871-1879
11

1920, 1927, 1929, 1920-1929
Cote
3 N 97
 Date
1920-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Dépenses départementales
  • Livres de comptes par natures de dépenses.
  • 1920, 1927, 1929, 1920-1929
12

Application du décret du 8 août 1935 : réduction des dépenses publiques. Economies réalisée.
Cote
3 N 103
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Dépenses départementales
  • Application du décret du 8 août 1935 : réduction des...
13

Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).
Cote
2 O 0/8
 Date
1849-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Hygiène - Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
14

          1814-1900
Cote
2 O 0/18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1814-1900
15

          1900-1940
Cote
2 O 0/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1900-1940
16

Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914), traitement (1840-1939), indemnités (1902-1939). Receveur municipal, traitement (1828-1845, 1888-1935), indemnités (1902-1933). Garde champêtre, traitement (1840-1937). Taupier ; traitement (1847, 1919-1920). Berger, plaintes contre le berger (1885-1904). Fontainier ; adjudication de la place (1937). Sonneur, nomination (1913). Appariteur, nomination (1913). Service de la bascule, nomination (1913). Instituteur, traitement (1840-1873) ; indemnités (1891-1936). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1910-1937). Garde forestier, traitement (1839-1919) ; attribution de bois (1885-1919) ; indemnités (1891). Curé, traitement (1841-1891) ; indemnités (1886). Maires et adjoint, indemnités (1885-1906). Médecin vaccinateur, traitement (1845).
Cote
2 O 1/1
 Date
1840-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Administration générale
  • Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914),...
17

Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).
Cote
2 O 1/2
 Date
1912-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité...
18

Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.
Cote
2 O 1/3
 Date
1891-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Administration générale
  • Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.
19

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 1/4
 Date
1845-1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
20

Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.
Cote
2 O 1/5
 Date
1833-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940)...
21

Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles ; construction (1911, 1918), entretien des deux bâtiments (1886-1936) ; école enfantine, construction, réparations (1909-1937).
Cote
2 O 1/6
 Date
1834-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles...
22

Puits, construction.
Cote
2 O 1/7
 Date
1877-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Puits, construction.
23

Fontaines, réparations.
Cote
2 O 1/8
 Date
1829, 1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, réparations.
24

Monument aux morts, construction.
Cote
2 O 1/9
 Date
1920-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction.
25

Bascule, réparation.
Cote
2 O 1/10
 Date
1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, réparation.
26

Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.
Cote
2 O 1/11
 Date
1847-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.
27

Bergerie, location.
Cote
2 O 1/12
 Date
1906-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Bergerie, location.
28

Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).
Cote
2 O 1/13
 Date
1904-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).
29

Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.
Cote
2 O 1/14
 Date
1885-1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.
30

Délimitation.
Cote
2 O 1/15
 Date
1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
31

Aliénations.
Cote
2 O 1/16
 Date
1821-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Terrains communaux
  • Aliénations.
32

Echange.
Cote
2 O 1/17
 Date
1830-1887
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Terrains communaux
  • Echange.
33

Gestion.- Entretien (1847-1902) ; location (1828-1921) ; carrières ; adjudications (1884-1935) ; mines ; procès-verbaux d’expertise (1835, 1837-1840) ; droits de chasse (1839, 1871-1935) ; vaine pâture (1820-1891) ; adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1833-1908) ; cours d’eau ; entretien, curage (1809-1936), fours à chaux (1901-1935).
Cote
2 O 1/18
 Date
1809-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Terrains communaux
  • Gestion.- Entretien (1847-1902) ; location (1828-1921)...
34

Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939). Installation de pompes (1897).
Cote
2 O 1/19
 Date
1897, 1936-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Travaux et transports
  • Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939)....
35

Electricité, concessions à la Société des Houillères de Ronchamp (1914-1939) ; prolongation de lignes (1928, 1937).
Cote
2 O 1/20
 Date
1914-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Travaux et transports
  • Electricité, concessions à la Société des Houillères...
36

Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).
Cote
2 O 1/21
 Date
1933, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Travaux et transports
  • Installation de lampes de rues (1935), subventions...
37

Assainissement ; construction de regards.
Cote
2 O 1/22
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Travaux et transports
  • Assainissement ; construction de regards.
38

Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau (1896) ; tramway militaire Belfort-Châtenois, commission (1893).
Cote
2 O 1/23
 Date
1893, 1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Travaux et transports
  • Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau...
39

Fonctionnement.
Cote
2 O 1/24
 Date
1840-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement.
40

Bibliothèque, achats, entretien.
Cote
2 O 1/25
 Date
1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Bibliothèque, achats, entretien.