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  1. Résultat n°1

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.

    Date

    1956

    Cote

    70 W 37

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Thiancourt.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 30

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1959-1962

    Cote

    70 W 19

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Romagny-ss-Rougemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 2

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Romagny-ss-Rougemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Riervescemont.

    Date

    1954-1959

    Cote

    70 W 1

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  8. Résultat n°8

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  9. Résultat n°9

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  10. Résultat n°10

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  11. Résultat n°11

    Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)

    Cote

    1 Q 14*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
    • Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
  12. Résultat n°12

    N° 898-1195 (an XI - an XII)

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    1 Q 13*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 898-1195 (an XI - an XII)
  13. Résultat n°13

    N° 1-898 (1793 an XI)

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 Q 12*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 1-898 (1793 an XI)
  14. Résultat n°14

    Brumaire An VI - prairial an VII

    Date

    Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

    Cote

    1 Q 9*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • Brumaire An VI - prairial an VII
  15. Résultat n°15

    1792 - fructidor an V

    Date

    1792-1797

    Cote

    1 Q 8*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • 1792 - fructidor an V
  16. Résultat n°16

    17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

    Date

    1794-1814

    Cote

    1 Q 7*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
  17. Résultat n°17

    1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)

    Date

    Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III

    Cote

    1 Q 6*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
  18. Résultat n°18

    18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)

    Date

    Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II

    Cote

    1 Q 5*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
  19. Résultat n°19

    23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)

    Date

    Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II

    Cote

    1 Q 4*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
  20. Résultat n°20

    Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

    Date

    an VI

    Cote

    1 Q 3*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
  21. Résultat n°21

    Divers

    Date

    1871-1927

    Cote

    1 P 115

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Divers

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  22. Résultat n°22

    Surveillance de la monnaie

    Date

    1853-1896

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Surveillance de la monnaie

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  23. Résultat n°23

    Emission de titres

    Date

    1860-1918

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emission de titres

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  24. Résultat n°24

    Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

    Date

    1826-1935

    Cote

    3 O 77/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations, acquisition...
  25. Résultat n°25

    Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

    Date

    1830-1935

    Cote

    3 O 77/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
  26. Résultat n°26

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  27. Résultat n°27

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  28. Résultat n°28

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  29. Résultat n°29

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  30. Résultat n°30

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  31. Résultat n°31

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  32. Résultat n°32

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  33. Résultat n°33

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 105/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
  40. Résultat n°40

          1900-1940

    Cote

    2 O 105/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940